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568 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er semestre 1946.

1 media

1er semestre 1946.
Cote
33152, 3Q53/333
 Date
1946
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1946.
  • Baux sous seing privé.
  • 1er semestre 1946.
Résultat n°2
Actes sous seing privé.

1 media

Actes sous seing privé.
Cote
33150, 3Q53/332
 Date
1946
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1946.
  • Actes sous seing privé.
Résultat n°3
19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

1 media

19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).
Cote
33101, 3Q53/289
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).
Résultat n°4
2e semestre 1946.

1 media

2e semestre 1946.
Cote
33153, 3Q53/334
 Date
1946
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1946.
  • Baux sous seing privé.
  • 2e semestre 1946.
Résultat n°5
21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

1 media

21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).
Cote
33038, 3Q53/228
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).
Résultat n°6
7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

1 media

7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).
Cote
33035, 3Q53/225
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).
Résultat n°7
29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

1 media

29 mars-27 juin 1945 (volume 206).
Cote
33327, 3Q53/506
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 29 mars-27 juin 1945 (volume 206).
Résultat n°8
18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

1 media

18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).
Cote
33326, 3Q53/505
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).
Résultat n°9
Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

2 lots 201 medias

Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).
Cote
33392, 3Q53/568
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).
Résultat n°10
21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

1 media

21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).
Cote
33037, 3Q53/227
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).
Résultat n°11
1er semestre 1945.

1 media

1er semestre 1945.
Cote
33148, 3Q53/331
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er semestre 1945.
Résultat n°12
7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

1 media

7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).
Cote
33036, 3Q53/226
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).
Résultat n°13
9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

1 media

9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).
Cote
33060, 3Q53/249
 Date
1938-1944
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).
Résultat n°14
18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

1 media

18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).
Cote
33322, 3Q53/501
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).
Résultat n°15
25 mai-26 août 1944 (volume 203).

1 media

25 mai-26 août 1944 (volume 203).
Cote
33324, 3Q53/503
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 25 mai-26 août 1944 (volume 203).
Résultat n°16
28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

1 media

28 août-14 décembre 1944 (volume 204).
Cote
33325, 3Q53/504
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 août-14 décembre 1944 (volume 204).
Résultat n°17
20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

1 media

20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).
Cote
33034, 3Q53/224
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).
Résultat n°18
1er semestre 1944.

1 media

1er semestre 1944.
Cote
33146, 3Q53/329
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er semestre 1944.
Résultat n°19
2e semestre 1944.

1 media

2e semestre 1944.
Cote
33147, 3Q53/330
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2e semestre 1944.
Résultat n°20
18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

1 media

18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).
Cote
33100, 3Q53/288
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).