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568 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

1 media

28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
Cote
33207, 3Q53/386
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
Résultat n°2
Volume 28.

1 media

Volume 28.
Cote
33335, 3Q53/512
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 28.
Résultat n°3
13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

1 media

13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).
Cote
32992, 3Q53/182
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).
Résultat n°4
19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

1 media

19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Cote
33042, 3Q53/231
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Résultat n°5
7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

1 media

7 août-6 décembre 1909 (volume 287).
Cote
32919, 3Q53/109
 Date
1909
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).
Résultat n°6
1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

1 media

1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).
Cote
33259, 3Q53/438
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).
Résultat n°7
16 mars-3 août 1923 (volume 320).

1 media

16 mars-3 août 1923 (volume 320).
Cote
32952, 3Q53/142
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mars-3 août 1923 (volume 320).
Résultat n°8
1er février-22 avril 1879 (volume 197).

1 media

1er février-22 avril 1879 (volume 197).
Cote
32829, 3Q53/19
 Date
1879
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er février-22 avril 1879 (volume 197).
Résultat n°9
2e semestre 1930.

1 media

2e semestre 1930.
Cote
33118, 3Q53/305
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2e semestre 1930.
Résultat n°10
Volume 56.

1 media

Volume 56.
Cote
33363, 3Q53/540
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 56.
Résultat n°11
Juillet-décembre 1935.

1 media

Juillet-décembre 1935.
Cote
33127, 3Q53/314
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet-décembre 1935.
Résultat n°12
2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

1 media

2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).
Cote
33092, 3Q53/280
 Date
1923-1925
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).
Résultat n°13
Volume 55.

1 media

Volume 55.
Cote
33362, 3Q53/539
 Date
1900
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 55.
Résultat n°14
23 février-20 septembre 1877.

1 media

23 février-20 septembre 1877.
Cote
33160, 3Q53/339
 Date
1877
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 février-20 septembre 1877.
Résultat n°15
1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

1 media

1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).
Cote
32900, 3Q53/90
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).
Résultat n°16
21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

1 media

21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).
Cote
33038, 3Q53/228
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).
Résultat n°17
17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

1 media

17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).
Cote
33028, 3Q53/218
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).
Résultat n°18
25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

1 media

25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).
Cote
33015, 3Q53/205
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).
Résultat n°19
1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

1 media

1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).
Cote
33243, 3Q53/422
 Date
1918
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).
Résultat n°20
Baux sous seing privé.

1 media

Baux sous seing privé.
Cote
33135, 3Q53/321
 Date
1939
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1939.
  • Baux sous seing privé.