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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

1 media

Cote
33207, 3Q53/386
Date
1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
Résultat n°2
Volume 28.

1 media

Cote
33335, 3Q53/512
Date
1874
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 28.
Résultat n°3
13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

1 media

Cote
32992, 3Q53/182
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).
Résultat n°4
19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

1 media

Cote
33042, 3Q53/231
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Résultat n°5
7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

1 media

Cote
32919, 3Q53/109
Date
1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).
Résultat n°6
1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

1 media

Cote
33259, 3Q53/438
Date
1924-1925
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).
Résultat n°7
16 mars-3 août 1923 (volume 320).

1 media

Cote
32952, 3Q53/142
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mars-3 août 1923 (volume 320).
Résultat n°8
1er février-22 avril 1879 (volume 197).

1 media

Cote
32829, 3Q53/19
Date
1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er février-22 avril 1879 (volume 197).
Résultat n°9
2e semestre 1930.

1 media

Cote
33118, 3Q53/305
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2e semestre 1930.
Résultat n°10
Volume 56.

1 media

Cote
33363, 3Q53/540
Date
1903
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 56.
Résultat n°11
Juillet-décembre 1935.

1 media

Cote
33127, 3Q53/314
Date
1935
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet-décembre 1935.
Résultat n°12
2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

1 media

Cote
33092, 3Q53/280
Date
1923-1925
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).
Résultat n°13
Volume 55.

1 media

Cote
33362, 3Q53/539
Date
1900
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 55.
Résultat n°14
23 février-20 septembre 1877.

1 media

Cote
33160, 3Q53/339
Date
1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 février-20 septembre 1877.
Résultat n°15
1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

1 media

Cote
32900, 3Q53/90
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).
Résultat n°16
21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

1 media

Cote
33038, 3Q53/228
Date
1945
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).
Résultat n°17
17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

1 media

Cote
33028, 3Q53/218
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).
Résultat n°18
25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

1 media

Cote
33015, 3Q53/205
Date
1938
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).
Résultat n°19
1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

1 media

Cote
33243, 3Q53/422
Date
1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).
Résultat n°20
Baux sous seing privé.

1 media

Cote
33135, 3Q53/321
Date
1939
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1939.
  • Baux sous seing privé.
Résultat n°21
10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).

1 media

Cote
32858, 3Q53/48
Date
1888-1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).
Résultat n°22
20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

1 media

Cote
33018, 3Q53/208
Date
1939
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).
Résultat n°23
26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

1 media

Cote
32820, 3Q53/10
Date
1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 août-29 novembre 1876 (volume 188).
Résultat n°24
23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).

1 media

Cote
33281, 3Q53/460
Date
1931-1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).
Résultat n°25
Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).

2 lots 204 medias

Cote
33384, 3Q53/560
Date
1915-1918
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).
Résultat n°26
6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).

1 media

Cote
32876, 3Q53/66
Date
1895
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).
Résultat n°27
27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

1 media

Cote
32827, 3Q53/17
Date
1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).
Résultat n°28
9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).

1 media

Cote
32939, 3Q53/129
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).
Résultat n°29
26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).

1 media

Cote
32912, 3Q53/102
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).
Résultat n°30
Baux sous seing privé.

1 media

Cote
33139, 3Q53/324
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1941.
  • Baux sous seing privé.
Résultat n°31
13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

1 media

Cote
33317, 3Q53/496
Date
1942
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 août-21 novembre 1942 (volume 196).
Résultat n°32
5 février-15 mai 1942 (volume 194).

1 media

Cote
33315, 3Q53/494
Date
1942
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 5 février-15 mai 1942 (volume 194).
Résultat n°33
22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).

1 media

Cote
32991, 3Q53/181
Date
1933
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).
Résultat n°34
18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

1 media

Cote
33024, 3Q53/214
Date
1940-1941
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).
Résultat n°35
25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).

1 media

Cote
33188, 3Q53/367
Date
1896-1897
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).
Résultat n°36
28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

1 media

Cote
32843, 3Q53/33
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).
Résultat n°37
6 mai-7 août 1909 (volume 286).

1 media

Cote
32918, 3Q53/108
Date
1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 mai-7 août 1909 (volume 286).
Résultat n°38
5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

1 media

Cote
33059, 3Q53/248
Date
1935-1938
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).
Résultat n°39
Volume 52.

1 media

Cote
33359, 3Q53/536
Date
1894
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Répertoire général.
  • Volume 52.
Résultat n°40
1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).

1 media

Cote
33229, 3Q53/408
Date
1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).