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  1. Résultat n°1
    1er semestre 1946.

    1 media

    1er semestre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    33152, 3Q53/333

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Baux sous seing privé.
    • 1er semestre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Date

    1946

    Cote

    33150, 3Q53/332

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    1 media

    19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    Date

    1944-1946

    Cote

    33101, 3Q53/289

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    2e semestre 1946.

    1 media

    2e semestre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    33153, 3Q53/334

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Baux sous seing privé.
    • 2e semestre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    1 media

    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Date

    1945

    Cote

    33038, 3Q53/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    1 media

    7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33035, 3Q53/225

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    1 media

    29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    Date

    1945

    Cote

    33327, 3Q53/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    1 media

    18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33326, 3Q53/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    2 lots 201 medias

    Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    Date

    1942-1945

    Cote

    33392, 3Q53/568

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    1 media

    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    Date

    1945

    Cote

    33037, 3Q53/227

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1er semestre 1945.

    1 media

    1er semestre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    33148, 3Q53/331

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er semestre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    1 media

    7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33036, 3Q53/226

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    1 media

    9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    Date

    1938-1944

    Cote

    33060, 3Q53/249

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    1 media

    18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    Date

    1943-1944

    Cote

    33322, 3Q53/501

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    1 media

    25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    Date

    1944

    Cote

    33324, 3Q53/503

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    1 media

    28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    Date

    1944

    Cote

    33325, 3Q53/504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    1 media

    20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    Date

    1943-1944

    Cote

    33034, 3Q53/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er semestre 1944.

    1 media

    1er semestre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    33146, 3Q53/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er semestre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    2e semestre 1944.

    1 media

    2e semestre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    33147, 3Q53/330

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    1 media

    18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    Date

    1941-1944

    Cote

    33100, 3Q53/288

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    21 février-24 mai 1944 (volume 202).

    1 media

    21 février-24 mai 1944 (volume 202).

    Date

    1944

    Cote

    33323, 3Q53/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 21 février-24 mai 1944 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    1 media

    1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    Date

    1943

    Cote

    33033, 3Q53/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1943

    Cote

    33142, 3Q53/326

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    27 août-18 novembre 1943 (volume 200).

    1 media

    27 août-18 novembre 1943 (volume 200).

    Date

    1943

    Cote

    33321, 3Q53/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 août-18 novembre 1943 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1er juin-26 août 1943 (volume 199).

    1 media

    1er juin-26 août 1943 (volume 199).

    Date

    1943

    Cote

    33320, 3Q53/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin-26 août 1943 (volume 199).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1943

    Cote

    33145, 3Q53/328

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1943.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Cote

    33144, 3Q53/327

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1943.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    23 novembre 1942-2 mars 1943 (volume 197).

    1 media

    23 novembre 1942-2 mars 1943 (volume 197).

    Date

    1942-1943

    Cote

    33318, 3Q53/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 novembre 1942-2 mars 1943 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    3 mars-31 mai 1943 (volume 198).

    1 media

    3 mars-31 mai 1943 (volume 198).

    Date

    1943

    Cote

    33319, 3Q53/498

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 mars-31 mai 1943 (volume 198).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    30 novembre 1942-1er juin 1943 (volume 380-380 bis).

    1 media

    30 novembre 1942-1er juin 1943 (volume 380-380 bis).

    Date

    1942-1943

    Cote

    33032, 3Q53/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 novembre 1942-1er juin 1943 (volume 380-380 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    1 media

    17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    Date

    1941-1942

    Cote

    33028, 3Q53/218

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Baux sous seing privé.

    1 media

    Baux sous seing privé.

    Date

    1942

    Cote

    33139, 3Q53/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.
    • Baux sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    1 media

    13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    Date

    1942

    Cote

    33317, 3Q53/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    1 media

    5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    Date

    1942

    Cote

    33315, 3Q53/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 février-15 mai 1942 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    26 mai-30 novembre 1942 (volume 379 bis).

    1 media

    26 mai-30 novembre 1942 (volume 379 bis).

    Date

    1942

    Cote

    33031, 3Q53/221

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mai-30 novembre 1942 (volume 379 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    17 décembre 1941-26 mai 1942 (volume 378 bis).

    1 media

    17 décembre 1941-26 mai 1942 (volume 378 bis).

    Date

    1941-1942

    Cote

    33029, 3Q53/219

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1941-26 mai 1942 (volume 378 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    18 mai-12 août 1942 (volume 195).

    1 media

    18 mai-12 août 1942 (volume 195).

    Date

    1942

    Cote

    33316, 3Q53/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 mai-12 août 1942 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    3 novembre 1941-4 février 1942 (volume 193).

    1 media

    3 novembre 1941-4 février 1942 (volume 193).

    Date

    1941-1942

    Cote

    33314, 3Q53/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 novembre 1941-4 février 1942 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Juillet 1939-août 1942 (volume 32).

    2 lots 195 medias

    Juillet 1939-août 1942 (volume 32).

    Date

    1939-1942

    Cote

    33391, 3Q53/567

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1939-août 1942 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    29 mai-30 novembre 1942 (volume 379).

    1 media

    29 mai-30 novembre 1942 (volume 379).

    Date

    1942

    Cote

    33030, 3Q53/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai-30 novembre 1942 (volume 379).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement