Bureau de Villefranche AC

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).	Cote 33207, 3Q53/386	Date 1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
Résultat n°2	1 media	Volume 28.	Cote 33335, 3Q53/512	Date 1874	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 28.
Résultat n°3	1 media	13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).	Cote 32992, 3Q53/182	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).
Résultat n°4	1 media	19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).	Cote 33042, 3Q53/231	Date 1877-1879	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Résultat n°5	1 media	7 août-6 décembre 1909 (volume 287).	Cote 32919, 3Q53/109	Date 1909	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).
Résultat n°6	1 media	1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).	Cote 33259, 3Q53/438	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).
Résultat n°7	1 media	16 mars-3 août 1923 (volume 320).	Cote 32952, 3Q53/142	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 16 mars-3 août 1923 (volume 320).
Résultat n°8	1 media	1er février-22 avril 1879 (volume 197).	Cote 32829, 3Q53/19	Date 1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 1er février-22 avril 1879 (volume 197).
Résultat n°9	1 media	2e semestre 1930.	Cote 33118, 3Q53/305	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Actes et baux sous seing privé déposés. 2e semestre 1930.
Résultat n°10	1 media	Volume 56.	Cote 33363, 3Q53/540	Date 1903	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 56.
Résultat n°11	1 media	Juillet-décembre 1935.	Cote 33127, 3Q53/314	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-décembre 1935.
Résultat n°12	1 media	2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).	Cote 33092, 3Q53/280	Date 1923-1925	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).
Résultat n°13	1 media	Volume 55.	Cote 33362, 3Q53/539	Date 1900	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 55.
Résultat n°14	1 media	23 février-20 septembre 1877.	Cote 33160, 3Q53/339	Date 1877	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 23 février-20 septembre 1877.
Résultat n°15	1 media	1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).	Cote 32900, 3Q53/90	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).
Résultat n°16	1 media	21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).	Cote 33038, 3Q53/228	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).
Résultat n°17	1 media	17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).	Cote 33028, 3Q53/218	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).
Résultat n°18	1 media	25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).	Cote 33015, 3Q53/205	Date 1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).
Résultat n°19	1 media	1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).	Cote 33243, 3Q53/422	Date 1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).
Résultat n°20	1 media	Baux sous seing privé.	Cote 33135, 3Q53/321	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Actes et baux sous seing privé déposés. 1939. Baux sous seing privé.
Résultat n°21	1 media	10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).	Cote 32858, 3Q53/48	Date 1888-1889	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).
Résultat n°22	1 media	20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).	Cote 33018, 3Q53/208	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).
Résultat n°23	1 media	26 août-29 novembre 1876 (volume 188).	Cote 32820, 3Q53/10	Date 1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 26 août-29 novembre 1876 (volume 188).
Résultat n°24	1 media	23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).	Cote 33281, 3Q53/460	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).
Résultat n°25	2 lots 204 medias	Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).	Cote 33384, 3Q53/560	Date 1915-1918	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).
Résultat n°26	1 media	6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).	Cote 32876, 3Q53/66	Date 1895	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).
Résultat n°27	1 media	27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).	Cote 32827, 3Q53/17	Date 1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).
Résultat n°28	1 media	9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).	Cote 32939, 3Q53/129	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).
Résultat n°29	1 media	26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).	Cote 32912, 3Q53/102	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).
Résultat n°30	1 media	Baux sous seing privé.	Cote 33139, 3Q53/324	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Actes et baux sous seing privé déposés. 1941. Baux sous seing privé.
Résultat n°31	1 media	13 août-21 novembre 1942 (volume 196).	Cote 33317, 3Q53/496	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 13 août-21 novembre 1942 (volume 196).
Résultat n°32	1 media	5 février-15 mai 1942 (volume 194).	Cote 33315, 3Q53/494	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 5 février-15 mai 1942 (volume 194).
Résultat n°33	1 media	22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).	Cote 32991, 3Q53/181	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).
Résultat n°34	1 media	18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).	Cote 33024, 3Q53/214	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).
Résultat n°35	1 media	25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).	Cote 33188, 3Q53/367	Date 1896-1897	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).
Résultat n°36	1 media	28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).	Cote 32843, 3Q53/33	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).
Résultat n°37	1 media	6 mai-7 août 1909 (volume 286).	Cote 32918, 3Q53/108	Date 1909	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 6 mai-7 août 1909 (volume 286).
Résultat n°38	1 media	5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).	Cote 33059, 3Q53/248	Date 1935-1938	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).
Résultat n°39	1 media	Volume 52.	Cote 33359, 3Q53/536	Date 1894	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 52.
Résultat n°40	1 media	1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).	Cote 33229, 3Q53/408	Date 1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).
Résultat n°41	1 media	3 décembre 1919-1er avril 1920 (volume 126).	Cote 33246, 3Q53/425	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 3 décembre 1919-1er avril 1920 (volume 126).
Résultat n°42	1 media	12 novembre 1934-30 janvier 1935 (volume 170).	Cote 33291, 3Q53/470	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 12 novembre 1934-30 janvier 1935 (volume 170).
Résultat n°43	1 media	23 février-12 mai 1900 (volume 76).	Cote 33196, 3Q53/375	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 23 février-12 mai 1900 (volume 76).
Résultat n°44	1 media	10 novembre 1888-12 juin 1893 (volume 60).	Cote 33047, 3Q53/236	Date 1888-1893	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 10 novembre 1888-12 juin 1893 (volume 60).
Résultat n°45	1 media	10 août-20 décembre 1912 (volume 296).	Cote 32928, 3Q53/118	Date 1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 10 août-20 décembre 1912 (volume 296).
Résultat n°46	1 media	12 septembre 1924-25 février 1925 (volume 325).	Cote 32957, 3Q53/147	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 12 septembre 1924-25 février 1925 (volume 325).
Résultat n°47	1 media	12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).	Cote 33169, 3Q53/348	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).
Résultat n°48	1 media	3 janvier-6 mai 1895 (volume 243).	Cote 32875, 3Q53/65	Date 1895	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 3 janvier-6 mai 1895 (volume 243).
Résultat n°49	1 media	1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).	Cote 33064, 3Q53/252	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).
Résultat n°50	1 media	29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).	Cote 32839, 3Q53/29	Date 1881	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).
Résultat n°51	1 media	16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).	Cote 32840, 3Q53/30	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).
Résultat n°52	1 media	24 octobre 1891-8 août 1892 (volume 62).	Cote 33182, 3Q53/361	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 24 octobre 1891-8 août 1892 (volume 62).
Résultat n°53	1 media	1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).	Cote 33033, 3Q53/223	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).
Résultat n°54	1 media	4 août 1894-3 janvier 1895 (volume 242).	Cote 32874, 3Q53/64	Date 1894-1895	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 4 août 1894-3 janvier 1895 (volume 242).
Résultat n°55	1 media	Volume 31.	Cote 33338, 3Q53/515	Date 1876	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 31.
Résultat n°56	1 media	Volume 57.	Cote 33364, 3Q53/541	Date 1906	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 57.
Résultat n°57	1 media	7 décembre 1917-9 juillet 1918 (volume 306).	Cote 32938, 3Q53/128	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 7 décembre 1917-9 juillet 1918 (volume 306).
Résultat n°58	1 media	1er semestre 1929.	Cote 33115, 3Q53/302	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er semestre 1929.
Résultat n°59	1 media	18 février-1er juin 1907 (volume 98).	Cote 33218, 3Q53/397	Date 1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 18 février-1er juin 1907 (volume 98).
Résultat n°60	1 media	26 février-30 mai 1940 (volume 187).	Cote 33308, 3Q53/487	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 26 février-30 mai 1940 (volume 187).
Résultat n°61	1 media	18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).	Cote 33025, 3Q53/215	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).
Résultat n°62	1 media	Baux sous seing privé.	Cote 33142, 3Q53/326	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Actes et baux sous seing privé déposés. 1942. Baux sous seing privé.
Résultat n°63	1 media	2 janvier-30 mars 1928 (volume 147).	Cote 33268, 3Q53/447	Date 1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 2 janvier-30 mars 1928 (volume 147).
Résultat n°64	1 media	18 avril-15 octobre 1901 (volume 262).	Cote 32894, 3Q53/84	Date 1901	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 18 avril-15 octobre 1901 (volume 262).
Résultat n°65	1 media	20 janvier-20 mai 1903 (volume 266).	Cote 32898, 3Q53/88	Date 1903	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 20 janvier-20 mai 1903 (volume 266).
Résultat n°66	1 media	22 mars-4 août 1890 (volume 230).	Cote 32862, 3Q53/52	Date 1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 22 mars-4 août 1890 (volume 230).
Résultat n°67	1 media	12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).	Cote 33164, 3Q53/343	Date 1879	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).
Résultat n°68	1 media	15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).	Cote 33041, 3Q53/230	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).
Résultat n°69	1 media	3 janvier-5 juin 1919 (volume 308).	Cote 32940, 3Q53/130	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 3 janvier-5 juin 1919 (volume 308).
Résultat n°70	1 media	Volume 43.	Cote 33350, 3Q53/527	Date 1886	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 43.
Résultat n°71	1 media	18 août 1902-19 janvier 1903 (volume 265).	Cote 32897, 3Q53/87	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 18 août 1902-19 janvier 1903 (volume 265).
Résultat n°72	1 media	1er octobre-27 décembre 1921 (volume 130).	Cote 33251, 3Q53/430	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er octobre-27 décembre 1921 (volume 130).
Résultat n°73	1 media	20 janvier 1885-5 octobre 1886 (volume 8).	Cote 33069, 3Q53/257	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 20 janvier 1885-5 octobre 1886 (volume 8).
Résultat n°74	1 media	13 juillet 1888-13 mai 1889 (volume 58).	Cote 33178, 3Q53/357	Date 1888-1889	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 13 juillet 1888-13 mai 1889 (volume 58).
Résultat n°75	1 media	3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).	Cote 33309, 3Q53/488	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).
Résultat n°76	1 media	28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).	Cote 33014, 3Q53/204	Date 1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).
Résultat n°77	2 lots 206 medias	Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).	Cote 33382, 3Q53/558	Date 1906-1910	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).
Résultat n°78	1 media	15 mars 1912-11 novembre 1916 (volume 66).	Cote 33053, 3Q53/242	Date 1912-1916	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 15 mars 1912-11 novembre 1916 (volume 66).
Résultat n°79	1 media	3 mai-25 août 1930 (volume 155).	Cote 33276, 3Q53/455	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 3 mai-25 août 1930 (volume 155).
Résultat n°80	1 media	18 juin 1906-21 mai 1908 (volume 24).	Cote 33085, 3Q53/273	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 18 juin 1906-21 mai 1908 (volume 24).

Résultats de la recherche

28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 28.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

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19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

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7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

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1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

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16 mars-3 août 1923 (volume 320).

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1er février-22 avril 1879 (volume 197).

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2e semestre 1930.

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Volume 56.

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Juillet-décembre 1935.

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2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

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Volume 55.

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23 février-20 septembre 1877.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

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Baux sous seing privé.

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10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

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9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).

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26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).

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Baux sous seing privé.

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13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

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5 février-15 mai 1942 (volume 194).

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22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).

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18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

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25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).

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28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

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6 mai-7 août 1909 (volume 286).

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5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

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Volume 52.

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1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).