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  1. Résultat n°1
    22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

    1 media

    22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

    Date

    1872-1874

    Cote

    33062, 3Q53/250

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Volume 28.

    1 media

    Volume 28.

    Date

    1874

    Cote

    33335, 3Q53/512

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).

    1 media

    20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).

    Date

    1874-1875

    Cote

    32815, 3Q53/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).

    1 media

    2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).

    Date

    1874

    Cote

    32814, 3Q53/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

    1 media

    29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

    Date

    1874-1876

    Cote

    33063, 3Q53/251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    6 mars 1874-22 mars 1875.

    1 media

    6 mars 1874-22 mars 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    33156, 3Q53/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 6 mars 1874-22 mars 1875.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Volume 29.

    1 media

    Volume 29.

    Date

    1874

    Cote

    33336, 3Q53/513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 29.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).

    1 media

    26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).

    Date

    1874

    Cote

    32813, 3Q53/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).

    1 media

    7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).

    Date

    1874

    Cote

    32811, 3Q53/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).

    1 media

    21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).

    Date

    1874-1876

    Cote

    33040, 3Q53/229

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    6 avril-26 juin 1874 (volume 180).

    1 media

    6 avril-26 juin 1874 (volume 180).

    Date

    1874

    Cote

    32812, 3Q53/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 avril-26 juin 1874 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).

    1 media

    5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).

    Date

    1875-1876

    Cote

    32818, 3Q53/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Volume 30.

    1 media

    Volume 30.

    Date

    1875

    Cote

    33337, 3Q53/514

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 30.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    22 mars 1875-29 mars 1876.

    1 media

    22 mars 1875-29 mars 1876.

    Date

    1875-1876

    Cote

    33157, 3Q53/336

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 mars 1875-29 mars 1876.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    12 mars-26 juin 1875 (volume 184).

    1 media

    12 mars-26 juin 1875 (volume 184).

    Date

    1875

    Cote

    32816, 3Q53/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mars-26 juin 1875 (volume 184).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).

    1 media

    26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).

    Date

    1875

    Cote

    32817, 3Q53/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    1 media

    26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    Date

    1876

    Cote

    32820, 3Q53/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    1 media

    1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33064, 3Q53/252

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Volume 31.

    1 media

    Volume 31.

    Date

    1876

    Cote

    33338, 3Q53/515

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 31.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    1 media

    15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33041, 3Q53/230

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    11 août 1876-23 février 1877.

    1 media

    11 août 1876-23 février 1877.

    Date

    1876-1877

    Cote

    33159, 3Q53/338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 août 1876-23 février 1877.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    29 mars-11 août 1876.

    1 media

    29 mars-11 août 1876.

    Date

    1876

    Cote

    33158, 3Q53/337

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 mars-11 août 1876.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    29 novembre 1876-23 mars 1877 (volume 189).

    1 media

    29 novembre 1876-23 mars 1877 (volume 189).

    Date

    1876-1877

    Cote

    32821, 3Q53/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 novembre 1876-23 mars 1877 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    21 mars-26 août 1876 (volume 187).

    1 media

    21 mars-26 août 1876 (volume 187).

    Date

    1876

    Cote

    32819, 3Q53/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-26 août 1876 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    1 media

    19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Date

    1877-1879

    Cote

    33042, 3Q53/231

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    23 février-20 septembre 1877.

    1 media

    23 février-20 septembre 1877.

    Date

    1877

    Cote

    33160, 3Q53/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 février-20 septembre 1877.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    26 octobre 1877-16 janvier 1878 (volume 192).

    1 media

    26 octobre 1877-16 janvier 1878 (volume 192).

    Date

    1877-1878

    Cote

    32824, 3Q53/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 octobre 1877-16 janvier 1878 (volume 192).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    23 mars-7 juillet 1877 (volume 190).

    1 media

    23 mars-7 juillet 1877 (volume 190).

    Date

    1877

    Cote

    32822, 3Q53/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 mars-7 juillet 1877 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Juillet 1877-décembre 1882.

    2 lots 186 medias

    Juillet 1877-décembre 1882.

    Date

    1877-1882

    Cote

    33377, 3Q53/553

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1877-décembre 1882.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    28 novembre 1877-18 septembre 1879 (volume 4).

    1 media

    28 novembre 1877-18 septembre 1879 (volume 4).

    Date

    1877-1879

    Cote

    33065, 3Q53/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 28 novembre 1877-18 septembre 1879 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    20 septembre 1877-17 avril 1878 (volume 41).

    1 media

    20 septembre 1877-17 avril 1878 (volume 41).

    Date

    1877-1878

    Cote

    33161, 3Q53/340

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 20 septembre 1877-17 avril 1878 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    7 juillet-26 octobre 1877 (volume 191).

    1 media

    7 juillet-26 octobre 1877 (volume 191).

    Date

    1877

    Cote

    32823, 3Q53/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet-26 octobre 1877 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

    1 media

    27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

    Date

    1878

    Cote

    32827, 3Q53/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    15 novembre 1878-1er février 1879 (volume 196).

    1 media

    15 novembre 1878-1er février 1879 (volume 196).

    Date

    1878-1879

    Cote

    32828, 3Q53/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 novembre 1878-1er février 1879 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Volume 33.

    1 media

    Volume 33.

    Date

    1878

    Cote

    33340, 3Q53/517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 33.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    29 octobre 1878-12 avril 1879 (volume 43).

    1 media

    29 octobre 1878-12 avril 1879 (volume 43).

    Date

    1878-1879

    Cote

    33163, 3Q53/342

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 octobre 1878-12 avril 1879 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    17 avril-29 octobre 1878 (volume 42).

    1 media

    17 avril-29 octobre 1878 (volume 42).

    Date

    1878

    Cote

    33162, 3Q53/341

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 avril-29 octobre 1878 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    16 janvier-11 avril 1878 (volume 193).

    1 media

    16 janvier-11 avril 1878 (volume 193).

    Date

    1878

    Cote

    32825, 3Q53/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 janvier-11 avril 1878 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    11 avril-27 juillet 1878 (volume 194).

    1 media

    11 avril-27 juillet 1878 (volume 194).

    Date

    1878

    Cote

    32826, 3Q53/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 avril-27 juillet 1878 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Volume 32.

    1 media

    Volume 32.

    Date

    1878

    Cote

    33339, 3Q53/516

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 32.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    1 media

    1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    Date

    1879

    Cote

    32829, 3Q53/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février-22 avril 1879 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).

    1 media

    12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).

    Date

    1879

    Cote

    33164, 3Q53/343

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    22 avril-19 juillet 1879 (volume 198).

    1 media

    22 avril-19 juillet 1879 (volume 198).

    Date

    1879

    Cote

    32830, 3Q53/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 avril-19 juillet 1879 (volume 198).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    29 septembre 1879-29 avril 1880 (volume 45).

    1 media

    29 septembre 1879-29 avril 1880 (volume 45).

    Date

    1879-1880

    Cote

    33165, 3Q53/344

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 septembre 1879-29 avril 1880 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    11 octobre 1879-8 janvier 1880 (volume 200).

    1 media

    11 octobre 1879-8 janvier 1880 (volume 200).

    Date

    1879-1880

    Cote

    32832, 3Q53/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 octobre 1879-8 janvier 1880 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    19 juillet-11 octobre 1879 (volume 199).

    1 media

    19 juillet-11 octobre 1879 (volume 199).

    Date

    1879

    Cote

    32831, 3Q53/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juillet-11 octobre 1879 (volume 199).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    9 août 1879-14 avril 1881 (volume 56).

    1 media

    9 août 1879-14 avril 1881 (volume 56).

    Date

    1879-1881

    Cote

    33043, 3Q53/232

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 9 août 1879-14 avril 1881 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Volume 34.

    1 media

    Volume 34.

    Date

    1879

    Cote

    33341, 3Q53/518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 34.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    18 septembre 1879-7 juin 1881 (volume 5).

    1 media

    18 septembre 1879-7 juin 1881 (volume 5).

    Date

    1879-1881

    Cote

    33066, 3Q53/254

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 septembre 1879-7 juin 1881 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    Volume 35.

    1 media

    Volume 35.

    Date

    1880

    Cote

    33342, 3Q53/519

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 35.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1er avril-22 juin 1880 (volume 202).

    1 media

    1er avril-22 juin 1880 (volume 202).

    Date

    1880

    Cote

    32834, 3Q53/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril-22 juin 1880 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    3 octobre 1880-19 avril 1881 (volume 47).

    1 media

    3 octobre 1880-19 avril 1881 (volume 47).

    Date

    1880-1881

    Cote

    33167, 3Q53/346

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 octobre 1880-19 avril 1881 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    21 septembre-14 décembre 1880 (volume 204).

    1 media

    21 septembre-14 décembre 1880 (volume 204).

    Date

    1880

    Cote

    32836, 3Q53/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 septembre-14 décembre 1880 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    Volume 36.

    1 media

    Volume 36.

    Date

    1880

    Cote

    33343, 3Q53/520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 36.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    8 janvier-1er avril 1880 (volume 201).

    1 media

    8 janvier-1er avril 1880 (volume 201).

    Date

    1880

    Cote

    32833, 3Q53/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 janvier-1er avril 1880 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    14 décembre 1880-1er avril 1881 (volume 205).

    1 media

    14 décembre 1880-1er avril 1881 (volume 205).

    Date

    1880-1881

    Cote

    32837, 3Q53/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 décembre 1880-1er avril 1881 (volume 205).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    29 avril-3 octobre 1880 (volume 46).

    1 media

    29 avril-3 octobre 1880 (volume 46).

    Date

    1880

    Cote

    33166, 3Q53/345

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 avril-3 octobre 1880 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    22 juin-21 septembre 1880 (volume 203).

    1 media

    22 juin-21 septembre 1880 (volume 203).

    Date

    1880

    Cote

    32835, 3Q53/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 juin-21 septembre 1880 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).

    1 media

    12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).

    Date

    1881-1882

    Cote

    33169, 3Q53/348

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).

    1 media

    29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).

    Date

    1881

    Cote

    32839, 3Q53/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).

    1 media

    16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).

    Date

    1881-1882

    Cote

    32840, 3Q53/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    19 avril-12 novembre 1881 (volume 48).

    1 media

    19 avril-12 novembre 1881 (volume 48).

    Date

    1881

    Cote

    33168, 3Q53/347

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 avril-12 novembre 1881 (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    7 juin 1881-20 mars 1883 (volume 6).

    1 media

    7 juin 1881-20 mars 1883 (volume 6).

    Date

    1881-1883

    Cote

    33067, 3Q53/255

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 7 juin 1881-20 mars 1883 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Volume 37.

    1 media

    Volume 37.

    Date

    1881

    Cote

    33344, 3Q53/521

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 37.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    14 avril 1881-22 juin 1883 (volume 57).

    1 media

    14 avril 1881-22 juin 1883 (volume 57).

    Date

    1881-1883

    Cote

    33044, 3Q53/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 14 avril 1881-22 juin 1883 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    1er avril-29 juillet 1881 (volume 206).

    1 media

    1er avril-29 juillet 1881 (volume 206).

    Date

    1881

    Cote

    32838, 3Q53/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril-29 juillet 1881 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

    1 media

    28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

    Date

    1882-1883

    Cote

    32843, 3Q53/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Volume 38.

    1 media

    Volume 38.

    Date

    1882

    Cote

    33345, 3Q53/522

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 38.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    8 mai 1882-20 janvier 1883 (volume 50).

    1 media

    8 mai 1882-20 janvier 1883 (volume 50).

    Date

    1882-1883

    Cote

    33170, 3Q53/349

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 mai 1882-20 janvier 1883 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    14 juin-28 novembre 1882 (volume 210).

    1 media

    14 juin-28 novembre 1882 (volume 210).

    Date

    1882

    Cote

    32842, 3Q53/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 juin-28 novembre 1882 (volume 210).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    16 février-14 juin 1882 (volume 209).

    1 media

    16 février-14 juin 1882 (volume 209).

    Date

    1882

    Cote

    32841, 3Q53/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 février-14 juin 1882 (volume 209).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Janvier 1883-décembvre 1888.

    2 lots 193 medias

    Janvier 1883-décembvre 1888.

    Date

    1883-1888

    Cote

    33378, 3Q53/554

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1883-décembvre 1888.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    20 octobre 1883-22 juillet 1884 (volume 52).

    1 media

    20 octobre 1883-22 juillet 1884 (volume 52).

    Date

    1883-1884

    Cote

    33172, 3Q53/351

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 20 octobre 1883-22 juillet 1884 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    11 octobre 1883-14 février 1884 (volume 213).

    1 media

    11 octobre 1883-14 février 1884 (volume 213).

    Date

    1883-1884

    Cote

    32845, 3Q53/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 octobre 1883-14 février 1884 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    22 juin 1883-28 décembre 1885 (volume 58).

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    22 juin 1883-28 décembre 1885 (volume 58).

    Date

    1883-1885

    Cote

    33045, 3Q53/234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 22 juin 1883-28 décembre 1885 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    Volume 39.

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    Volume 39.

    Date

    1883

    Cote

    33346, 3Q53/523

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 39.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    21 avril-11 octobre 1883 (volume 212).

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    21 avril-11 octobre 1883 (volume 212).

    Date

    1883

    Cote

    32844, 3Q53/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 avril-11 octobre 1883 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    20 janvier-20 octobre 1883 (volume 51).

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    20 janvier-20 octobre 1883 (volume 51).

    Date

    1883

    Cote

    33171, 3Q53/350

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 20 janvier-20 octobre 1883 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    21 mars 1883-19 janvier 1885 (volume 7).

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    21 mars 1883-19 janvier 1885 (volume 7).

    Date

    1883-1885

    Cote

    33068, 3Q53/256

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 21 mars 1883-19 janvier 1885 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    14 février-24 juin 1884 (volume 214).

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    14 février-24 juin 1884 (volume 214).

    Date

    1884

    Cote

    32846, 3Q53/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 février-24 juin 1884 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement