Bureau de Villefranche AC

Résultat n°1

1 media
28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

Date

1903

Cote

33207, 3Q53/386
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
Volume 28.

Date

1874

Cote

33335, 3Q53/512
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Répertoire général.
- Volume 28.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

Date

1933-1934

Cote

32992, 3Q53/182
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

Date

1877-1879

Cote

33042, 3Q53/231
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

Date

1909

Cote

32919, 3Q53/109
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

Date

1924-1925

Cote

33259, 3Q53/438
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
16 mars-3 août 1923 (volume 320).

Date

1923

Cote

32952, 3Q53/142
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 mars-3 août 1923 (volume 320).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
1er février-22 avril 1879 (volume 197).

Date

1879

Cote

32829, 3Q53/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er février-22 avril 1879 (volume 197).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
2e semestre 1930.

Date

1930

Cote

33118, 3Q53/305
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2e semestre 1930.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
Volume 56.

Date

1903

Cote

33363, 3Q53/540
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Répertoire général.
- Volume 56.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
Juillet-décembre 1935.

Date

1935

Cote

33127, 3Q53/314
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Juillet-décembre 1935.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

Date

1923-1925

Cote

33092, 3Q53/280
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
Volume 55.

Date

1900

Cote

33362, 3Q53/539
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Répertoire général.
- Volume 55.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
23 février-20 septembre 1877.

Date

1877

Cote

33160, 3Q53/339
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 23 février-20 septembre 1877.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

Date

1903-1904

Cote

32900, 3Q53/90
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

Date

1945

Cote

33038, 3Q53/228
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).

Date

1941-1942

Cote

33028, 3Q53/218
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 décembre 1941-28 mai 1942 (volume 378).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).

Date

1938

Cote

33015, 3Q53/205
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 25 mars-20 septembre 1938 (volume 371 bis).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).

Date

1918

Cote

33243, 3Q53/422
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er mai-3 octobre 1918 (volume 123).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
Baux sous seing privé.

Date

1939

Cote

33135, 3Q53/321
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1939.
- Baux sous seing privé.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).

Date

1888-1889

Cote

32858, 3Q53/48
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 10 octobre 1888-11 mars 1889 (volume 226).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).

Date

1939

Cote

33018, 3Q53/208
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 mars-4 octobre 1939 (volume 373).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

Date

1876

Cote

32820, 3Q53/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 26 août-29 novembre 1876 (volume 188).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).

Date

1931-1932

Cote

33281, 3Q53/460
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 23 novembre 1931-30 mars 1932 (volume 160).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

2 lots 204 medias
Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).

Date

1915-1918

Cote

33384, 3Q53/560
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).

Date

1895

Cote

32876, 3Q53/66
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 6 mai-24 septembre 1895 (volume 244).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).

Date

1878

Cote

32827, 3Q53/17
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 juillet-15 novembre 1878 (volume 195).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).

Date

1918-1919

Cote

32939, 3Q53/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 juillet 1918-2 janvier 1919 (volume 307).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).

Date

1907-1908

Cote

32912, 3Q53/102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 26 octobre 1907-18 janvier 1908 (volume 280).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
Baux sous seing privé.

Date

1942

Cote

33139, 3Q53/324
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1941.
- Baux sous seing privé.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
13 août-21 novembre 1942 (volume 196).

Date

1942

Cote

33317, 3Q53/496
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 13 août-21 novembre 1942 (volume 196).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
5 février-15 mai 1942 (volume 194).

Date

1942

Cote

33315, 3Q53/494
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 5 février-15 mai 1942 (volume 194).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).

Date

1933

Cote

32991, 3Q53/181
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 22 septembre-12 décembre 1933 (volume 359).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).

Date

1940-1941

Cote

33024, 3Q53/214
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).

Date

1896-1897

Cote

33188, 3Q53/367
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 25 août 1896-19 juin 1897 (volume 68).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).

Date

1882-1883

Cote

32843, 3Q53/33
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 28 novembre 1882-21 avril 1883 (volume 211).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
6 mai-7 août 1909 (volume 286).

Date

1909

Cote

32918, 3Q53/108
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 6 mai-7 août 1909 (volume 286).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).

Date

1935-1938

Cote

33059, 3Q53/248
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 5 avril 1935-9 mars 1938 (volume 73).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
Volume 52.

Date

1894

Cote

33359, 3Q53/536
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Répertoire général.
- Volume 52.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).

Date

1910

Cote

33229, 3Q53/408
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er septembre-31 décembre 1910 (volume 109).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
3 décembre 1919-1er avril 1920 (volume 126).

Date

1919-1920

Cote

33246, 3Q53/425
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 3 décembre 1919-1er avril 1920 (volume 126).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
12 novembre 1934-30 janvier 1935 (volume 170).

Date

1934-1935

Cote

33291, 3Q53/470
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 12 novembre 1934-30 janvier 1935 (volume 170).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
23 février-12 mai 1900 (volume 76).

Date

1900

Cote

33196, 3Q53/375
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 23 février-12 mai 1900 (volume 76).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
10 novembre 1888-12 juin 1893 (volume 60).

Date

1888-1893

Cote

33047, 3Q53/236
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 10 novembre 1888-12 juin 1893 (volume 60).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
10 août-20 décembre 1912 (volume 296).

Date

1912

Cote

32928, 3Q53/118
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 10 août-20 décembre 1912 (volume 296).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
12 septembre 1924-25 février 1925 (volume 325).

Date

1924-1925

Cote

32957, 3Q53/147
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 septembre 1924-25 février 1925 (volume 325).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).

Date

1881-1882

Cote

33169, 3Q53/348
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 12 novembre 1881-8 mai 1882 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
3 janvier-6 mai 1895 (volume 243).

Date

1895

Cote

32875, 3Q53/65
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 3 janvier-6 mai 1895 (volume 243).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

Date

1876-1877

Cote

33064, 3Q53/252
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).

Date

1881

Cote

32839, 3Q53/29
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 29 juillet-16 novembre 1881 (volume 207).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).

Date

1881-1882

Cote

32840, 3Q53/30
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 novembre 1881-16 février 1882 (volume 208).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
24 octobre 1891-8 août 1892 (volume 62).

Date

1891-1892

Cote

33182, 3Q53/361
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 24 octobre 1891-8 août 1892 (volume 62).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).

Date

1943

Cote

33033, 3Q53/223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er juin-22 décembre 1943 (volume 381-381 bis).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
4 août 1894-3 janvier 1895 (volume 242).

Date

1894-1895

Cote

32874, 3Q53/64
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 4 août 1894-3 janvier 1895 (volume 242).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
Volume 31.

Date

1876

Cote

33338, 3Q53/515
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Répertoire général.
- Volume 31.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
Volume 57.

Date

1906

Cote

33364, 3Q53/541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Répertoire général.
- Volume 57.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
7 décembre 1917-9 juillet 1918 (volume 306).

Date

1917-1918

Cote

32938, 3Q53/128
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 7 décembre 1917-9 juillet 1918 (volume 306).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
1er semestre 1929.

Date

1929

Cote

33115, 3Q53/302
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er semestre 1929.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
18 février-1er juin 1907 (volume 98).

Date

1907

Cote

33218, 3Q53/397
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 18 février-1er juin 1907 (volume 98).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
26 février-30 mai 1940 (volume 187).

Date

1940

Cote

33308, 3Q53/487
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 26 février-30 mai 1940 (volume 187).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).

Date

1940-1941

Cote

33025, 3Q53/215
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 décembre 1940-16 juin 1941 (volume 376 bis).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
Baux sous seing privé.

Date

1943

Cote

33142, 3Q53/326
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1942.
- Baux sous seing privé.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
2 janvier-30 mars 1928 (volume 147).

Date

1928

Cote

33268, 3Q53/447
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 2 janvier-30 mars 1928 (volume 147).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
18 avril-15 octobre 1901 (volume 262).

Date

1901

Cote

32894, 3Q53/84
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 avril-15 octobre 1901 (volume 262).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
20 janvier-20 mai 1903 (volume 266).

Date

1903

Cote

32898, 3Q53/88
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 janvier-20 mai 1903 (volume 266).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
22 mars-4 août 1890 (volume 230).

Date

1890

Cote

32862, 3Q53/52
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 22 mars-4 août 1890 (volume 230).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).

Date

1879

Cote

33164, 3Q53/343
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 12 avril-29 septembre 1879 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

Date

1876-1877

Cote

33041, 3Q53/230
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
3 janvier-5 juin 1919 (volume 308).

Date

1919

Cote

32940, 3Q53/130
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 3 janvier-5 juin 1919 (volume 308).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
Volume 43.

Date

1886

Cote

33350, 3Q53/527
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Répertoire général.
- Volume 43.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
18 août 1902-19 janvier 1903 (volume 265).

Date

1902-1903

Cote

32897, 3Q53/87
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 août 1902-19 janvier 1903 (volume 265).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
1er octobre-27 décembre 1921 (volume 130).

Date

1921

Cote

33251, 3Q53/430
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er octobre-27 décembre 1921 (volume 130).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
20 janvier 1885-5 octobre 1886 (volume 8).

Date

1885-1886

Cote

33069, 3Q53/257
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 20 janvier 1885-5 octobre 1886 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
13 juillet 1888-13 mai 1889 (volume 58).

Date

1888-1889

Cote

33178, 3Q53/357
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 13 juillet 1888-13 mai 1889 (volume 58).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).

Date

1940

Cote

33309, 3Q53/488
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 3 juin-27 septembre 1940 (volume 188).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).

Date

1938

Cote

33014, 3Q53/204
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 28 mars-20 septembre 1938 (volume 371).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

2 lots 206 medias
Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).

Date

1906-1910

Cote

33382, 3Q53/558
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
15 mars 1912-11 novembre 1916 (volume 66).

Date

1912-1916

Cote

33053, 3Q53/242
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 15 mars 1912-11 novembre 1916 (volume 66).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
3 mai-25 août 1930 (volume 155).

Date

1930

Cote

33276, 3Q53/455
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 3 mai-25 août 1930 (volume 155).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
18 juin 1906-21 mai 1908 (volume 24).

Date

1906-1908

Cote

33085, 3Q53/273
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 18 juin 1906-21 mai 1908 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Volume 28.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 août-6 décembre 1909 (volume 287).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

16 mars-3 août 1923 (volume 320).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er février-22 avril 1879 (volume 197).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2e semestre 1930.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Volume 56.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet-décembre 1935.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 février 1923-3 novembre 1925 (volume 31).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Volume 55.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 février-20 septembre 1877.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er octobre 1903-28 janvier 1904 (volume 268).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre