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    22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

    1 media

    22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

    Date

    1872-1874

    Cote

    33062, 3Q53/250

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Volume 28.

    1 media

    Volume 28.

    Date

    1874

    Cote

    33335, 3Q53/512

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).

    1 media

    20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).

    Date

    1874-1875

    Cote

    32815, 3Q53/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1874-12 mars 1875 (volume 183).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).

    1 media

    2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).

    Date

    1874

    Cote

    32814, 3Q53/4

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 octobre-20 décembre 1874 (volume 182).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

    1 media

    29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

    Date

    1874-1876

    Cote

    33063, 3Q53/251

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    6 mars 1874-22 mars 1875.

    1 media

    6 mars 1874-22 mars 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    33156, 3Q53/335

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 6 mars 1874-22 mars 1875.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Volume 29.

    1 media

    Volume 29.

    Date

    1874

    Cote

    33336, 3Q53/513

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 29.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).

    1 media

    26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).

    Date

    1874

    Cote

    32813, 3Q53/3

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 juin-2 octobre 1874 (volume 181).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).

    1 media

    7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).

    Date

    1874

    Cote

    32811, 3Q53/1

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 janvier-6 avril 1874 (volume 179).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).

    1 media

    21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).

    Date

    1874-1876

    Cote

    33040, 3Q53/229

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 21 juillet 1874-15 janvier 1876 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    6 avril-26 juin 1874 (volume 180).

    1 media

    6 avril-26 juin 1874 (volume 180).

    Date

    1874

    Cote

    32812, 3Q53/2

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 avril-26 juin 1874 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).

    1 media

    5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).

    Date

    1875-1876

    Cote

    32818, 3Q53/8

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 octobre 1875-21 mars 1876 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Volume 30.

    1 media

    Volume 30.

    Date

    1875

    Cote

    33337, 3Q53/514

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 30.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    22 mars 1875-29 mars 1876.

    1 media

    22 mars 1875-29 mars 1876.

    Date

    1875-1876

    Cote

    33157, 3Q53/336

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 mars 1875-29 mars 1876.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    12 mars-26 juin 1875 (volume 184).

    1 media

    12 mars-26 juin 1875 (volume 184).

    Date

    1875

    Cote

    32816, 3Q53/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mars-26 juin 1875 (volume 184).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).

    1 media

    26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).

    Date

    1875

    Cote

    32817, 3Q53/7

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 juin-5 octobre 1875 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    1 media

    26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    Date

    1876

    Cote

    32820, 3Q53/10

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 août-29 novembre 1876 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    1 media

    1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33064, 3Q53/252

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er mars 1876-27 novembre 1877 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Volume 31.

    1 media

    Volume 31.

    Date

    1876

    Cote

    33338, 3Q53/515

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Répertoire général.
    • Volume 31.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    1 media

    15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33041, 3Q53/230

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 15 janvier 1876-19 octobre 1877 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement