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  • 1
    1er semestre 1946.

    1 media

    1er semestre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    33152, 3Q53/333

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Baux sous seing privé.
    • 1er semestre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Date

    1946

    Cote

    33150, 3Q53/332

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    1 media

    19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    Date

    1944-1946

    Cote

    33101, 3Q53/289

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 19 juin 1944-4 septembre 1946 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    2e semestre 1946.

    1 media

    2e semestre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    33153, 3Q53/334

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.
    • Baux sous seing privé.
    • 2e semestre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    1 media

    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Date

    1945

    Cote

    33038, 3Q53/228

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    1 media

    7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33035, 3Q53/225

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet 1944-21 mars 1945 (volume 383).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    1 media

    29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    Date

    1945

    Cote

    33327, 3Q53/506

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 mars-27 juin 1945 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    1 media

    18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33326, 3Q53/505

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    2 lots 201 medias

    Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    Date

    1942-1945

    Cote

    33392, 3Q53/568

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    1 media

    21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    Date

    1945

    Cote

    33037, 3Q53/227

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars-15 octobre 1945 (volume 384).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    1er semestre 1945.

    1 media

    1er semestre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    33148, 3Q53/331

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er semestre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    1 media

    7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    Date

    1944-1945

    Cote

    33036, 3Q53/226

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet 1944-20 mars 1945 (volume 383 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    1 media

    9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    Date

    1938-1944

    Cote

    33060, 3Q53/249

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 9 mars 1938- 12 février 1944 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    1 media

    18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    Date

    1943-1944

    Cote

    33322, 3Q53/501

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    1 media

    25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    Date

    1944

    Cote

    33324, 3Q53/503

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 mai-26 août 1944 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    1 media

    28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    Date

    1944

    Cote

    33325, 3Q53/504

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 août-14 décembre 1944 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    1 media

    20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    Date

    1943-1944

    Cote

    33034, 3Q53/224

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1943-6 juillet 1944 (volume 382-382 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1er semestre 1944.

    1 media

    1er semestre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    33146, 3Q53/329

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er semestre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    2e semestre 1944.

    1 media

    2e semestre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    33147, 3Q53/330

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    1 media

    18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    Date

    1941-1944

    Cote

    33100, 3Q53/288

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 novembre 1941-19 juin 1944 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement