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  • 1
    13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    1 media

    13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    Date

    1875

    Cote

    33442, 3Q54/47

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    1 media

    16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    Date

    1878-1881

    Cote

    33400, 3Q54/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    1 media

    13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    Date

    1899-1900

    Cote

    33414, 3Q54/20

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

    1 media

    11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33448, 3Q54/53

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    4 octobre 1910-29 février 1912 (volume 29).

    1 media

    4 octobre 1910-29 février 1912 (volume 29).

    Date

    1910-1912

    Cote

    33423, 3Q54/29

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 4 octobre 1910-29 février 1912 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    11 février-14 mai 1886 (volume 326).

    1 media

    11 février-14 mai 1886 (volume 326).

    Date

    1886

    Cote

    33481, 3Q54/86

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 11 février-14 mai 1886 (volume 326).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    1 media

    26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    Date

    1889-1890

    Cote

    33405, 3Q54/11

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    21 juin-12 novembre 1920 (volume 416).

    1 media

    21 juin-12 novembre 1920 (volume 416).

    Date

    1920

    Cote

    33571, 3Q54/176

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 21 juin-12 novembre 1920 (volume 416).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    7 juillet 1925-14 janvier 1926 (volume 427).

    1 media

    7 juillet 1925-14 janvier 1926 (volume 427).

    Date

    1925-1926

    Cote

    33582, 3Q54/187

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 juillet 1925-14 janvier 1926 (volume 427).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    30 août 1935-13 mai 1938 (volume 38).

    1 media

    30 août 1935-13 mai 1938 (volume 38).

    Date

    1935-1938

    Cote

    33432, 3Q54/38

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 30 août 1935-13 mai 1938 (volume 38).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement