Bureau de Villefranche AJ

Résultat n°1

1 media
13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

Date

1875

Cote

33442, 3Q54/47
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 13 mars-21 juin 1875 (volume 287).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

Date

1878-1881

Cote

33400, 3Q54/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

Date

1899-1900

Cote

33414, 3Q54/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

Date

1876-1877

Cote

33448, 3Q54/53
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
4 octobre 1910-29 février 1912 (volume 29).

Date

1910-1912

Cote

33423, 3Q54/29
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 4 octobre 1910-29 février 1912 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
11 février-14 mai 1886 (volume 326).

Date

1886

Cote

33481, 3Q54/86
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 11 février-14 mai 1886 (volume 326).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

Date

1889-1890

Cote

33405, 3Q54/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
21 juin-12 novembre 1920 (volume 416).

Date

1920

Cote

33571, 3Q54/176
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 21 juin-12 novembre 1920 (volume 416).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
7 juillet 1925-14 janvier 1926 (volume 427).

Date

1925-1926

Cote

33582, 3Q54/187
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 7 juillet 1925-14 janvier 1926 (volume 427).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
30 août 1935-13 mai 1938 (volume 38).

Date

1935-1938

Cote

33432, 3Q54/38
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 30 août 1935-13 mai 1938 (volume 38).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
9 mars-1er août 1898 (volume 365).

Date

1898

Cote

33520, 3Q54/125
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 9 mars-1er août 1898 (volume 365).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
21 juillet 1938-6 janvier 1939 (volume 449).

Date

1938-1939

Cote

33604, 3Q54/209
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 21 juillet 1938-6 janvier 1939 (volume 449).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
16 août 1892-10 janvier 1893 (volume 351).

Date

1892-1893

Cote

33506, 3Q54/111
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 16 août 1892-10 janvier 1893 (volume 351).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
12 novembre 1920-30 mars 1921 (volume 417).

Date

1920-1921

Cote

33572, 3Q54/177
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 12 novembre 1920-30 mars 1921 (volume 417).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
25 janvier-24 mai 1907 (volume 389).

Date

1907

Cote

33544, 3Q54/149
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 25 janvier-24 mai 1907 (volume 389).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
30 mai 1939-8 janvier 1940 (volume 451).

Date

1939-1940

Cote

33606, 3Q54/211
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 30 mai 1939-8 janvier 1940 (volume 451).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
20 septembre 1895-17 février 1896 (volume 359).

Date

1895-1896

Cote

33514, 3Q54/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 20 septembre 1895-17 février 1896 (volume 359).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
3 juin-24 août 1887 (volume 331).

Date

1887

Cote

33486, 3Q54/91
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 3 juin-24 août 1887 (volume 331).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
8 mai-11 octobre 1912 (volume 403).

Date

1912

Cote

33558, 3Q54/163
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 8 mai-11 octobre 1912 (volume 403).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
24 août-12 décembre 1887 (volume 332).

Date

1887

Cote

33487, 3Q54/92
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 24 août-12 décembre 1887 (volume 332).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
27 mars-6 août 1902 (volume 376).

Date

1902

Cote

33531, 3Q54/136
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 mars-6 août 1902 (volume 376).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
31 janvier-29 juin 1922 (volume 420).

Date

1922

Cote

33575, 3Q54/180
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 31 janvier-29 juin 1922 (volume 420).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
7 juin-6 septembre 1880 (volume 305).

Date

1880

Cote

33460, 3Q54/65
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 7 juin-6 septembre 1880 (volume 305).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
10 décembre 1874-13 mars 1875 (volume 286).

Date

1874-1875

Cote

33441, 3Q54/46
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 10 décembre 1874-13 mars 1875 (volume 286).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
4 mars-9 septembre 1919 (volume 413).

Date

1919

Cote

33568, 3Q54/173
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 4 mars-9 septembre 1919 (volume 413).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

Date

1891-1892

Cote

33407, 3Q54/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
27 décembre 1880-30 mars 1881 (volume 307).

Date

1880-1881

Cote

33462, 3Q54/67
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 décembre 1880-30 mars 1881 (volume 307).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
6 novembre 1933-6 avril 1934 (volume 438).

Date

1933-1934

Cote

33593, 3Q54/198
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 novembre 1933-6 avril 1934 (volume 438).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
22 juin-16 novembre 1909 (volume 396).

Date

1909

Cote

33551, 3Q54/156
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 22 juin-16 novembre 1909 (volume 396).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
25 février-2 juillet 1900 (volume 370).

Date

1900

Cote

33525, 3Q54/130
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 25 février-2 juillet 1900 (volume 370).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
24 avril-20 septembre 1895 (volume 358).

Date

1895

Cote

33513, 3Q54/118
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 24 avril-20 septembre 1895 (volume 358).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
6 janvier-9 avril 1885 (volume 322).

Date

1885

Cote

33477, 3Q54/82
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 janvier-9 avril 1885 (volume 322).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
16 avril-22 décembre 1942 (volume 455).

Date

1942

Cote

33610, 3Q54/215
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 16 avril-22 décembre 1942 (volume 455).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
19 avril 1904-10 août 1905 (volume 24).

Date

1904-1905

Cote

33418, 3Q54/24
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 19 avril 1904-10 août 1905 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
12 mars-6 juillet 1901 (volume 373).

Date

1901

Cote

33528, 3Q54/133
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 12 mars-6 juillet 1901 (volume 373).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
11 juin 1900-11 octobre 1901 (volume 21).

Date

1900-1901

Cote

33415, 3Q54/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 11 juin 1900-11 octobre 1901 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
11 février-26 juin 1936 (volume 443).

Date

1936

Cote

33598, 3Q54/203
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 11 février-26 juin 1936 (volume 443).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
22 juillet 1914-17 août 1915 (volume 408).

Date

1914-1915

Cote

33563, 3Q54/168
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 22 juillet 1914-17 août 1915 (volume 408).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
9 mai-18 septembre 1893 (volume 353).

Date

1893

Cote

33508, 3Q54/113
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 9 mai-18 septembre 1893 (volume 353).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

Date

1876-1878

Cote

33399, 3Q54/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
3 décembre 1879-3 mars 1880 (volume 303).

Date

1879-1880

Cote

33458, 3Q54/63
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 3 décembre 1879-3 mars 1880 (volume 303).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
14 décembre 1932-17 mai 1933 (volume 436).

Date

1932-1933

Cote

33591, 3Q54/196
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 14 décembre 1932-17 mai 1933 (volume 436).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
29 juin-29 décembre 1922 (volume 421).

Date

1922

Cote

33576, 3Q54/181
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 29 juin-29 décembre 1922 (volume 421).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
14 mars-3 juin 1887 (volume 330).

Date

1887

Cote

33485, 3Q54/90
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 14 mars-3 juin 1887 (volume 330).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
8 juin 1918-3 mars 1919 (volume 412).

Date

1918-1919

Cote

33567, 3Q54/172
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 8 juin 1918-3 mars 1919 (volume 412).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
13 mai 1938-7 janvier 1941 (volume 39).

Date

1938-1941

Cote

33433, 3Q54/39
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 13 mai 1938-7 janvier 1941 (volume 39).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
23 février-22 juillet 1914 (volume 407).

Date

1914

Cote

33562, 3Q54/167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 23 février-22 juillet 1914 (volume 407).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
27 mai-19 août 1890 (volume 343).

Date

1890

Cote

33498, 3Q54/103
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 mai-19 août 1890 (volume 343).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
11 décembre 1911-7 mai 1912 (volume 402).

Date

1911-1912

Cote

33557, 3Q54/162
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 11 décembre 1911-7 mai 1912 (volume 402).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
17 novembre 1913-5 octobre 1917 (volume 31).

Date

1913-1917

Cote

33425, 3Q54/31
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 17 novembre 1913-5 octobre 1917 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
5 août 1941-16 avril 1942 (volume 454).

Date

1941-1942

Cote

33609, 3Q54/214
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 5 août 1941-16 avril 1942 (volume 454).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
23 janvier-18 avril 1882 (volume 311).

Date

1882

Cote

33466, 3Q54/71
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 23 janvier-18 avril 1882 (volume 311).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
7 avril-13 septembre 1913 (volume 405).

Date

1913

Cote

33560, 3Q54/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 7 avril-13 septembre 1913 (volume 405).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
27 juillet 1917-8 juin 1918 (volume 411).

Date

1917-1918

Cote

33566, 3Q54/171
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 27 juillet 1917-8 juin 1918 (volume 411).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
16 février-25 juin 1894 (volume 355).

Date

1894

Cote

33510, 3Q54/115
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 16 février-25 juin 1894 (volume 355).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
26 février-27 juin 1878 (volume 297).

Date

1878

Cote

33452, 3Q54/57
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 26 février-27 juin 1878 (volume 297).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
17 août 1906-25 janvier 1907 (volume 388).

Date

1906-1907

Cote

33543, 3Q54/148
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 17 août 1906-25 janvier 1907 (volume 388).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
21 janvier-23 mai 1946 (volume 462).

Date

1946

Cote

33617, 3Q54/222
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 21 janvier-23 mai 1946 (volume 462).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

Date

1884-1886

Cote

33402, 3Q54/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
6 février-8 mai 1874 (volume 283).

Date

1874

Cote

33438, 3Q54/43
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 février-8 mai 1874 (volume 283).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
17 août 1915-14 septembre 1916 (volume 409).

Date

1915-1916

Cote

33564, 3Q54/169
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 17 août 1915-14 septembre 1916 (volume 409).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
2 novembre 1877-26 février 1878 (volume 296).

Date

1877-1878

Cote

33451, 3Q54/56
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 2 novembre 1877-26 février 1878 (volume 296).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
5 juillet-11 décembre 1911 (volume 401).

Date

1911

Cote

33556, 3Q54/161
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 5 juillet-11 décembre 1911 (volume 401).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
5 mars 1908-9 juin 1909 (volume 27).

Date

1908-1909

Cote

33421, 3Q54/27
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 5 mars 1908-9 juin 1909 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
8 janvier 1941-25 mars 1945 (volume 40).

Date

1941-1945

Cote

33434, 3Q54/40
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 8 janvier 1941-25 mars 1945 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
8 mai-13 août 1874 (volume 284).

Date

1874

Cote

33439, 3Q54/44
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 8 mai-13 août 1874 (volume 284).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
16 décembre 1886-14 mars 1887 (volume 329).

Date

1886-1887

Cote

33484, 3Q54/89
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 16 décembre 1886-14 mars 1887 (volume 329).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

Date

1875

Cote

33397, 3Q54/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

Date

1888-1889

Cote

33404, 3Q54/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
7 mars-1er juin 1888 (volume 334).

Date

1888

Cote

33489, 3Q54/94
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 7 mars-1er juin 1888 (volume 334).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
6 janvier-9 juin 1931 (volume 432).

Date

1931

Cote

33587, 3Q54/192
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 6 janvier-9 juin 1931 (volume 432).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
3 mars-7 juin 1880 (volume 304).

Date

1880

Cote

33459, 3Q54/64
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 3 mars-7 juin 1880 (volume 304).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
16 avril-14 septembre 1897 (volume 363).

Date

1897

Cote

33518, 3Q54/123
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 16 avril-14 septembre 1897 (volume 363).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
16 juillet 1943-28 février 1944 (volume 457).

Date

1943-1944

Cote

33612, 3Q54/217
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 16 juillet 1943-28 février 1944 (volume 457).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

Date

1886-1888

Cote

33403, 3Q54/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
20 novembre 1889-22 février 1890 (volume 341).

Date

1889-1890

Cote

33496, 3Q54/101
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 20 novembre 1889-22 février 1890 (volume 341).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
1er juin-23 août 1888 (volume 335).

Date

1888

Cote

33490, 3Q54/95
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 1er juin-23 août 1888 (volume 335).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
11 août 1932-30 août 1935 (volume 37).

Date

1932-1935

Cote

33431, 3Q54/37
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
- 11 août 1932-30 août 1935 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
14 septembre 1916-27 juillet 1917 (volume 410).

Date

1916-1917

Cote

33565, 3Q54/170
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 14 septembre 1916-27 juillet 1917 (volume 410).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
17 mai-6 novembre 1933 (volume 437).

Date

1933

Cote

33592, 3Q54/197
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AJ.
- Registres des actes judiciaires.
- 17 mai-6 novembre 1933 (volume 437).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 octobre 1910-29 février 1912 (volume 29).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 février-14 mai 1886 (volume 326).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 juin-12 novembre 1920 (volume 416).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 juillet 1925-14 janvier 1926 (volume 427).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

30 août 1935-13 mai 1938 (volume 38).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

9 mars-1er août 1898 (volume 365).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 juillet 1938-6 janvier 1939 (volume 449).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

16 août 1892-10 janvier 1893 (volume 351).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 novembre 1920-30 mars 1921 (volume 417).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

25 janvier-24 mai 1907 (volume 389).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

30 mai 1939-8 janvier 1940 (volume 451).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre