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  1. Résultat n°1
    1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

    1 media

    1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

    Date

    1874

    Cote

    33395, 3Q54/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

    1 media

    4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

    Date

    1874-1875

    Cote

    33396, 3Q54/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

    1 media

    5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

    Date

    1875

    Cote

    33397, 3Q54/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

    1 media

    20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

    Date

    1875-1876

    Cote

    33398, 3Q54/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

    1 media

    20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

    Date

    1876-1878

    Cote

    33399, 3Q54/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    1 media

    16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    Date

    1878-1881

    Cote

    33400, 3Q54/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).

    1 media

    30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).

    Date

    1881-1884

    Cote

    33401, 3Q54/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

    1 media

    11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

    Date

    1884-1886

    Cote

    33402, 3Q54/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

    1 media

    25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

    Date

    1886-1888

    Cote

    33403, 3Q54/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

    1 media

    4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

    Date

    1888-1889

    Cote

    33404, 3Q54/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    1 media

    26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    Date

    1889-1890

    Cote

    33405, 3Q54/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).

    1 media

    21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).

    Date

    1890-1891

    Cote

    33406, 3Q54/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

    1 media

    13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

    Date

    1891-1892

    Cote

    33407, 3Q54/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    5 mars 1892-26 juillet 1893 (volume 14).

    1 media

    5 mars 1892-26 juillet 1893 (volume 14).

    Date

    1892-1893

    Cote

    33408, 3Q54/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 5 mars 1892-26 juillet 1893 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    26 juillet 1893-12 octobre 1894 (volume 15).

    1 media

    26 juillet 1893-12 octobre 1894 (volume 15).

    Date

    1893-1894

    Cote

    33409, 3Q54/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 26 juillet 1893-12 octobre 1894 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    12 octobre 1894-22 janvier 1896 (volume 16).

    1 media

    12 octobre 1894-22 janvier 1896 (volume 16).

    Date

    1894-1896

    Cote

    33410, 3Q54/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 12 octobre 1894-22 janvier 1896 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    22 janvier 1896-27 mai 1897 (volume 17).

    1 media

    22 janvier 1896-27 mai 1897 (volume 17).

    Date

    1896-1897

    Cote

    33411, 3Q54/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 22 janvier 1896-27 mai 1897 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    27 mai 1897-6 juillet 1898 (volume 18).

    1 media

    27 mai 1897-6 juillet 1898 (volume 18).

    Date

    1897-1898

    Cote

    33412, 3Q54/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 27 mai 1897-6 juillet 1898 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    6 juillet 1898-13 mars 1899 (volume 19).

    1 media

    6 juillet 1898-13 mars 1899 (volume 19).

    Date

    1898-1899

    Cote

    33413, 3Q54/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 6 juillet 1898-13 mars 1899 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    1 media

    13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    Date

    1899-1900

    Cote

    33414, 3Q54/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
    • 13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement