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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1er janvier-4 août 1874 (volume 1).

1 media

1er janvier-4 août 1874 (volume 1).
Cote
33395, 3Q54/1
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 1er janvier-4 août 1874 (volume 1).
2
4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).

1 media

4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).
Cote
33396, 3Q54/2
 Date
1874-1875
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 4 août 1874-5 mars 1875 (volume 2).
3
5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).

1 media

5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).
Cote
33397, 3Q54/3
 Date
1875
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 5 mars-20 décembre 1875 (volume 3).
4
20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).

1 media

20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).
Cote
33398, 3Q54/4
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 20 décembre 1875-20 octobre 1876 (volume 4).
5
20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).

1 media

20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).
Cote
33399, 3Q54/5
 Date
1876-1878
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 20 octobre 1876-16 décembre 1878 (volume 5).
6
16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

1 media

16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).
Cote
33400, 3Q54/6
 Date
1878-1881
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).
7
30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).

1 media

30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).
Cote
33401, 3Q54/7
 Date
1881-1884
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 30 novembre 1881-11 juin 1884 (volume 7).
8
11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).

1 media

11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).
Cote
33402, 3Q54/8
 Date
1884-1886
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 11 juin 1884-25 mai 1886 (volume 8).
9
25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).

1 media

25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).
Cote
33403, 3Q54/9
 Date
1886-1888
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 25 mai 1886-4 février 1888 (volume 9).
10
4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).

1 media

4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).
Cote
33404, 3Q54/10
 Date
1888-1889
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 4 février 1888-26 janvier 1889 (volume 10).
11
26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).

1 media

26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).
Cote
33405, 3Q54/11
 Date
1889-1890
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 26 janvier 1889-21 janvier 1890 (volume 11).
12
21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).

1 media

21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).
Cote
33406, 3Q54/12
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 21 janvier 1890-13 janvier 1891 (volume 12).
13
13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).

1 media

13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).
Cote
33407, 3Q54/13
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 13 janvier 1891-5 mars 1892 (volume 13).
14
5 mars 1892-26 juillet 1893 (volume 14).

1 media

5 mars 1892-26 juillet 1893 (volume 14).
Cote
33408, 3Q54/14
 Date
1892-1893
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 5 mars 1892-26 juillet 1893 (volume 14).
15
26 juillet 1893-12 octobre 1894 (volume 15).

1 media

26 juillet 1893-12 octobre 1894 (volume 15).
Cote
33409, 3Q54/15
 Date
1893-1894
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 26 juillet 1893-12 octobre 1894 (volume 15).
16
12 octobre 1894-22 janvier 1896 (volume 16).

1 media

12 octobre 1894-22 janvier 1896 (volume 16).
Cote
33410, 3Q54/16
 Date
1894-1896
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 12 octobre 1894-22 janvier 1896 (volume 16).
17
22 janvier 1896-27 mai 1897 (volume 17).

1 media

22 janvier 1896-27 mai 1897 (volume 17).
Cote
33411, 3Q54/17
 Date
1896-1897
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 22 janvier 1896-27 mai 1897 (volume 17).
18
27 mai 1897-6 juillet 1898 (volume 18).

1 media

27 mai 1897-6 juillet 1898 (volume 18).
Cote
33412, 3Q54/18
 Date
1897-1898
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 27 mai 1897-6 juillet 1898 (volume 18).
19
6 juillet 1898-13 mars 1899 (volume 19).

1 media

6 juillet 1898-13 mars 1899 (volume 19).
Cote
33413, 3Q54/19
 Date
1898-1899
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 6 juillet 1898-13 mars 1899 (volume 19).
20
13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).

1 media

13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).
Cote
33414, 3Q54/20
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 13 mars 1899-11 juin 1900 (volume 20).