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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

    1 media

    1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

    Date

    1969

    Cote

    33679, 3Q55/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

    1 media

    2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

    Date

    1969

    Cote

    33856, 3Q55/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Octobre-décembre 1969.

    1 media

    Octobre-décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    33788, 3Q55/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    10 juin-27 août 1969 (volume 81).

    1 media

    10 juin-27 août 1969 (volume 81).

    Date

    1969

    Cote

    33968, 3Q55/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 10 juin-27 août 1969 (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Juillet-septembre 1969.

    1 media

    Juillet-septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    33787, 3Q55/154

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

    1 media

    1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

    Date

    1969

    Cote

    33966, 3Q55/327

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Mai-juin 1969.

    1 media

    Mai-juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    33786, 3Q55/153

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai-juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).

    1 media

    15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).

    Date

    1968-1969

    Cote

    33678, 3Q55/58

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).

    1 media

    12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).

    Date

    1969

    Cote

    33858, 3Q55/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    D-G.

    2 lots 133 medias

    D-G.

    Date

    1969

    Cote

    33986, 3Q55/345

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • D-G.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    20 mars-12 juin 1969 (volume 273).

    1 media

    20 mars-12 juin 1969 (volume 273).

    Date

    1969

    Cote

    33857, 3Q55/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 20 mars-12 juin 1969 (volume 273).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    P-Z.

    2 lots 143 medias

    P-Z.

    Date

    1969

    Cote

    33988, 3Q55/347

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • P-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

    1 media

    11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

    Date

    1969

    Cote

    33967, 3Q55/328

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).

    1 media

    22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).

    Date

    1969

    Cote

    33859, 3Q55/225

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    H-O.

    2 lots 114 medias

    H-O.

    Date

    1969

    Cote

    33987, 3Q55/346

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • H-O.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Mars-avril 1969.

    1 media

    Mars-avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    33785, 3Q55/152

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars-avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Janvier-février 1969.

    1 media

    Janvier-février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    33784, 3Q55/151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    A-C.

    2 lots 140 medias

    A-C.

    Date

    1969

    Cote

    33985, 3Q55/344

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • A-C.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

    1 media

    28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

    Date

    1969

    Cote

    33969, 3Q55/330

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

    1 media

    22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

    Date

    1969

    Cote

    33970, 3Q55/331

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement