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  1. Résultat n°1
    1921.

    1 media

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    34670, 3Q57/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

    1 media

    15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

    Date

    1921

    Cote

    34685, 3Q57/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Juillet 1921.

    1 media

    Juillet 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34614, 3Q57/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Décembre 1921.

    1 media

    Décembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34619, 3Q57/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

    1 media

    13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

    Date

    1921

    Cote

    34512, 3Q57/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 septembre-27 décembre 1921 (volume 125).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

    1 media

    27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

    Date

    1921

    Cote

    34511, 3Q57/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 mai-13 septembre 1921 (volume 124).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Avril 1921.

    1 media

    Avril 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34611, 3Q57/98

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Octobre 1921.

    1 media

    Octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34617, 3Q57/104

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Février-mars 1921.

    1 media

    Février-mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34610, 3Q57/97

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février-mars 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Août 1921.

    1 media

    Août 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34615, 3Q57/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34609, 3Q57/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Novembre 1921.

    1 media

    Novembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34618, 3Q57/105

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Mai 1921.

    1 media

    Mai 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34612, 3Q57/99

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

    1 media

    27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

    Date

    1921-1922

    Cote

    34513, 3Q57/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1921-17 mai 1922 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Juin 1921.

    1 media

    Juin 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34613, 3Q57/100

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juin 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Septembre 1921.

    1 media

    Septembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34616, 3Q57/103

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Septembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    1 media

    1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    Date

    1922

    Cote

    34687, 3Q57/172

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

    1 media

    1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

    Date

    1922

    Cote

    34686, 3Q57/171

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er janvier-30 mars 1922 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

    1 media

    10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

    Date

    1922-1924

    Cote

    34596, 3Q57/85

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 mai 1922-2 juin 1924 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

    1 media

    16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

    Date

    1922

    Cote

    34690, 3Q57/175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 16 octobre-31 décembre 1922 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement