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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Février 1932.

    1 media

    Février 1932.

    Date

    1932

    Cote

    34928, 3Q58/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier 1942.

    1 media

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Août 1936.

    1 media

    Août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34978, 3Q58/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Février 1936.

    1 media

    Février 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34972, 3Q58/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Décembre 1931.

    1 media

    Décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34926, 3Q58/71

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Juin 1940.

    1 media

    Juin 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35024, 3Q58/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Juillet 1937.

    1 media

    Juillet 1937.

    Date

    1937

    Cote

    34989, 3Q58/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    1 media

    29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    Date

    1926-1927

    Cote

    35055, 3Q58/199

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Octobre 1927.

    1 media

    Octobre 1927.

    Date

    1927

    Cote

    34876, 3Q58/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1927.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Février 1930.

    1 media

    Février 1930.

    Date

    1930

    Cote

    34904, 3Q58/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Avril 1931.

    1 media

    Avril 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34918, 3Q58/63

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Juillet 1926.

    1 media

    Juillet 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34861, 3Q58/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Mars 1935.

    1 media

    Mars 1935.

    Date

    1935

    Cote

    34961, 3Q58/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Août 1928.

    1 media

    Août 1928.

    Date

    1928

    Cote

    34886, 3Q58/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Décembre 1938.

    1 media

    Décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    35006, 3Q58/151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Juillet 1936.

    1 media

    Juillet 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34977, 3Q58/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Septembre 1933.

    1 media

    Septembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    34947, 3Q58/92

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Février 1929.

    1 media

    Février 1929.

    Date

    1929

    Cote

    34892, 3Q58/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Septembre 1941.

    1 media

    Septembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35038, 3Q58/183

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Mai 1940.

    1 media

    Mai 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35023, 3Q58/168

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Décembre 1930.

    1 media

    Décembre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    34914, 3Q58/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    1 media

    6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    Date

    1927-1928

    Cote

    35064, 3Q58/207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Avril 1940.

    1 media

    Avril 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35022, 3Q58/167

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Juin 1937.

    1 media

    Juin 1937.

    Date

    1937

    Cote

    34988, 3Q58/133

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    1 media

    16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    Date

    1928-1929

    Cote

    35058, 3Q58/202

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Octobre 1931.

    1 media

    Octobre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34924, 3Q58/69

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Juin 1931.

    1 media

    Juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34920, 3Q58/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    34991, 3Q58/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Septembre 1929.

    1 media

    Septembre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    34899, 3Q58/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Août 1929.

    1 media

    Août 1929.

    Date

    1929

    Cote

    34898, 3Q58/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Mars 1928.

    1 media

    Mars 1928.

    Date

    1928

    Cote

    34881, 3Q58/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Novembre 1933.

    1 media

    Novembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    34949, 3Q58/94

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Novembre 1934.

    1 media

    Novembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    34957, 3Q58/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    janvier-février 1941

    1 media

    janvier-février 1941

    Date

    1941-1941

    Cote

    35031, 3Q58/176

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • janvier-février 1941

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Avril 1936.

    1 media

    Avril 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34974, 3Q58/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Décembre 1940.

    1 media

    Décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35030, 3Q58/175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Septembre 1931.

    1 media

    Septembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34923, 3Q58/68

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    1 media

    9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    Date

    1929

    Cote

    35066, 3Q58/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Octobre 1939.

    1 media

    Octobre 1939.

    Date

    1938

    Cote

    35016, 3Q58/161

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement