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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Janvier 1942.

    1 media

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Mai 1942.

    1 media

    Mai 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35046, 3Q58/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Février 1942.

    1 media

    Février 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35043, 3Q58/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    1 media

    La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    Cote

    34962, 3Q58/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Juillet 1942.

    1 media

    Juillet 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35048, 3Q58/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Mars 1942.

    1 media

    Mars 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35044, 3Q58/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Juin 1942.

    1 media

    Juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35047, 3Q58/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Septembre 1941.

    1 media

    Septembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35038, 3Q58/183

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    janvier-février 1941

    1 media

    janvier-février 1941

    Date

    1941-1941

    Cote

    35031, 3Q58/176

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • janvier-février 1941

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Avril 1941.

    1 media

    Avril 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35033, 3Q58/178

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Novembre 1941.

    1 media

    Novembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35040, 3Q58/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Août 1941.

    1 media

    Août 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35037, 3Q58/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Mai 1941.

    1 media

    Mai 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35034, 3Q58/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Juillet 1941.

    1 media

    Juillet 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35036, 3Q58/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Juin 1941.

    1 media

    Juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35035, 3Q58/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Octobre 1941.

    1 media

    Octobre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35039, 3Q58/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Décembre 1941.

    1 media

    Décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35041, 3Q58/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Mars 1941.

    1 media

    Mars 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35032, 3Q58/177

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Juin 1940.

    1 media

    Juin 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35024, 3Q58/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Mai 1940.

    1 media

    Mai 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35023, 3Q58/168

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Avril 1940.

    1 media

    Avril 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35022, 3Q58/167

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Décembre 1940.

    1 media

    Décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35030, 3Q58/175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Janvier 1940.

    1 media

    Janvier 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35019, 3Q58/164

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Septembre 1940.

    1 media

    Septembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35027, 3Q58/172

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Février 1940.

    1 media

    Février 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35020, 3Q58/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Mars 1940.

    1 media

    Mars 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35021, 3Q58/166

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Novembre 1940.

    1 media

    Novembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35029, 3Q58/174

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Octobre 1940.

    1 media

    Octobre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35028, 3Q58/173

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Juillet 1940.

    1 media

    Juillet 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35025, 3Q58/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Août 1940.

    1 media

    Août 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35026, 3Q58/171

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Décembre 1938.

    1 media

    Décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    35006, 3Q58/151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Octobre 1939.

    1 media

    Octobre 1939.

    Date

    1938

    Cote

    35016, 3Q58/161

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Mai 1938.

    1 media

    Mai 1938.

    Date

    1938

    Cote

    34999, 3Q58/144

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Mars 1938.

    1 media

    Mars 1938.

    Date

    1938

    Cote

    34997, 3Q58/142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Janvier 1939.

    1 media

    Janvier 1939.

    Date

    1938

    Cote

    35007, 3Q58/152

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Juin 1938.

    1 media

    Juin 1938.

    Date

    1938

    Cote

    35000, 3Q58/145

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Avril 1938.

    1 media

    Avril 1938.

    Date

    1938

    Cote

    34998, 3Q58/143

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Août 1939.

    1 media

    Août 1939.

    Date

    1938

    Cote

    35014, 3Q58/159

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Février 1938.

    1 media

    Février 1938.

    Date

    1938

    Cote

    34996, 3Q58/141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement