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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
14-30 avril 1964.

1 media

Cote
35868, 3Q59/795
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-30 avril 1964.
2
20 février-28 juin 1902 (volume 58).

1 media

Cote
34048, 3Q56/58
Date
1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 février-28 juin 1902 (volume 58).
3
4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

1 media

Cote
35082, 3Q59/13
Date
1947
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).
4
18-29 avril 1961 (volume 140).

1 media

Cote
35264, 3Q59/194
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18-29 avril 1961 (volume 140).
5
15-28 février 1957 (volume 42).

1 media

Cote
35166, 3Q59/96
Date
1957
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 15-28 février 1957 (volume 42).
6
2e semestre 1955 (volume 13).

1 media

Cote
35541, 3Q59/469
Date
1955
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
  • 2e semestre 1955 (volume 13).
7
5-14 août 1969.

1 media

Cote
36104, 3Q59/1031
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-14 août 1969.
8
26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

1 media

Cote
36389, 3Q59/1314
Date
1967
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
9
Mai-juin 1955 (volume 13).

1 media

Cote
35137, 3Q59/67
Date
1955
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • Mai-juin 1955 (volume 13).
10
28-30 octobre 1968.

1 media

Cote
36049, 3Q59/976
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 28-30 octobre 1968.
11
Avril 1943.

1 media

Cote
35551, 3Q59/478
Date
1943
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1943.
12
15-30 juin 1962 (volume 168).

1 media

Cote
35292, 3Q59/222
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 15-30 juin 1962 (volume 168).
13
2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

1 media

Cote
36348, 3Q59/1273
Date
1962
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).
14
28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

1 media

Cote
36388, 3Q59/1313
Date
1967
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
15
4-22 novembre 1963.

1 media

Cote
35854, 3Q59/781
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-22 novembre 1963.
16
2-16 novembre 1960 (volume 128).

1 media

Cote
35252, 3Q59/182
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2-16 novembre 1960 (volume 128).
17
Avril 1920.

1 media

Cote
34207, 3Q56/213
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Cessions de fonds de commerce et des conventions de...
  • Avril 1920.
18
24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

1 media

Cote
34246, 3Q56/249
Date
1893
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).
19
12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

1 media

Cote
34036, 3Q56/46
Date
1898
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 février-17 juillet 1898 (volume 46).
20
SEA-ZUF (volume 7).

2 lots 305 medias

Cote
36451, 3Q59/1374
Date
1967
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Fiches de décès.
  • SEA-ZUF (volume 7).