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1 904 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5-14 août 1969.

1 media

5-14 août 1969.
Cote
36104, 3Q59/1031
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-14 août 1969.
Résultat n°2
3-25 novembre 1969 (volume 409).

1 media

3-25 novembre 1969 (volume 409).
Cote
36292, 3Q59/1218
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3-25 novembre 1969 (volume 409).
Résultat n°3
2-9 janvier 1969 (volume 357).

1 media

2-9 janvier 1969 (volume 357).
Cote
35481, 3Q59/411
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2-9 janvier 1969 (volume 357).
Résultat n°4
14-15 avril 1969.

1 media

14-15 avril 1969.
Cote
36084, 3Q59/1011
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-15 avril 1969.
Résultat n°5
8-15 juillet 1969.

1 media

8-15 juillet 1969.
Cote
36099, 3Q59/1026
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 8-15 juillet 1969.
Résultat n°6
GI-HER

2 lots 156 medias

GI-HER
Cote
36466, 3Q59/1389
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Fiches de décès.
  • GI-HER
Résultat n°7
2-6 janvier 1969.

1 media

2-6 janvier 1969.
Cote
36064, 3Q59/991
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-6 janvier 1969.
Résultat n°8
1er-30 décembre 1969 (volume 410).

1 media

1er-30 décembre 1969 (volume 410).
Cote
36293, 3Q59/1219
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er-30 décembre 1969 (volume 410).
Résultat n°9
13-27 février 1969 (volume 361).

1 media

13-27 février 1969 (volume 361).
Cote
35485, 3Q59/415
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 13-27 février 1969 (volume 361).
Résultat n°10
1er-9 septembre 1969.

1 media

1er-9 septembre 1969.
Cote
36106, 3Q59/1033
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-9 septembre 1969.
Résultat n°11
20-24 mars 1969.

1 media

20-24 mars 1969.
Cote
36080, 3Q59/1007
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 20-24 mars 1969.
Résultat n°12
23-29 mai 1969.

1 media

23-29 mai 1969.
Cote
36092, 3Q59/1019
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 23-29 mai 1969.
Résultat n°13
CIB-DEV

2 lots 146 medias

CIB-DEV
Cote
36463, 3Q59/1386
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Fiches de décès.
  • CIB-DEV
Résultat n°14
3-13 février 1969 (volume 360).

1 media

3-13 février 1969 (volume 360).
Cote
35484, 3Q59/414
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3-13 février 1969 (volume 360).
Résultat n°15
12-29 mai 1969 (volume 369).

1 media

12-29 mai 1969 (volume 369).
Cote
35493, 3Q59/423
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 12-29 mai 1969 (volume 369).
Résultat n°16
1er-7 juillet 1969 (volume 373).

1 media

1er-7 juillet 1969 (volume 373).
Cote
35497, 3Q59/427
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er-7 juillet 1969 (volume 373).
Résultat n°17
MAT-MUN

2 lots 149 medias

MAT-MUN
Cote
36469, 3Q59/1392
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Fiches de décès.
  • MAT-MUN
Résultat n°18
1er-30 octobre 1969 (volume 408).

1 media

1er-30 octobre 1969 (volume 408).
Cote
36291, 3Q59/1217
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er-30 octobre 1969 (volume 408).
Résultat n°19
14-22 avril 1969 (volume 366).

1 media

14-22 avril 1969 (volume 366).
Cote
35490, 3Q59/420
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 14-22 avril 1969 (volume 366).
Résultat n°20
9-15 janvier 1969.

1 media

9-15 janvier 1969.
Cote
36066, 3Q59/993
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 9-15 janvier 1969.