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  • 1
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    1 media

    20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    Date

    1902

    Cote

    34048, 3Q56/58

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    1 media

    4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    Date

    1947

    Cote

    35082, 3Q59/13

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    18-29 avril 1961 (volume 140).

    1 media

    18-29 avril 1961 (volume 140).

    Date

    1961

    Cote

    35264, 3Q59/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18-29 avril 1961 (volume 140).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    15-28 février 1957 (volume 42).

    1 media

    15-28 février 1957 (volume 42).

    Date

    1957

    Cote

    35166, 3Q59/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15-28 février 1957 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    2e semestre 1955 (volume 13).

    1 media

    2e semestre 1955 (volume 13).

    Date

    1955

    Cote

    35541, 3Q59/469

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • 2e semestre 1955 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    1 media

    26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    Date

    1967

    Cote

    36389, 3Q59/1314

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Mai-juin 1955 (volume 13).

    1 media

    Mai-juin 1955 (volume 13).

    Date

    1955

    Cote

    35137, 3Q59/67

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Mai-juin 1955 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    28-30 octobre 1968.

    1 media

    28-30 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36049, 3Q59/976

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 28-30 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Avril 1943.

    1 media

    Avril 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35551, 3Q59/478

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    15-30 juin 1962 (volume 168).

    1 media

    15-30 juin 1962 (volume 168).

    Date

    1962

    Cote

    35292, 3Q59/222

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15-30 juin 1962 (volume 168).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    1 media

    2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    Date

    1962

    Cote

    36348, 3Q59/1273

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    1 media

    28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    Date

    1967

    Cote

    36388, 3Q59/1313

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    4-22 novembre 1963.

    1 media

    4-22 novembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35854, 3Q59/781

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-22 novembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    2-16 novembre 1960 (volume 128).

    1 media

    2-16 novembre 1960 (volume 128).

    Date

    1960

    Cote

    35252, 3Q59/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2-16 novembre 1960 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Avril 1920.

    1 media

    Avril 1920.

    Date

    1920

    Cote

    34207, 3Q56/213

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Cessions de fonds de commerce et des conventions de...
    • Avril 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

    1 media

    24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

    Date

    1893

    Cote

    34246, 3Q56/249

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

    1 media

    12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

    Date

    1898

    Cote

    34036, 3Q56/46

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    SEA-ZUF (volume 7).

    2 lots 305 medias

    SEA-ZUF (volume 7).

    Date

    1967

    Cote

    36451, 3Q59/1374

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • SEA-ZUF (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    17-31 octobre 1959.

    1 media

    17-31 octobre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    35769, 3Q59/696

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-31 octobre 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).

    1 media

    29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).

    Date

    1895-1896

    Cote

    34030, 3Q56/40

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    Janvier-février 1960 (volume 343).

    1 media

    Janvier-février 1960 (volume 343).

    Date

    1960

    Cote

    36226, 3Q59/1152

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Janvier-février 1960 (volume 343).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    BOUR-CON (volume 1).

    2 lots 359 medias

    BOUR-CON (volume 1).

    Date

    1968

    Cote

    36453, 3Q59/1376

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • BOUR-CON (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    Mai 1943.

    1 media

    Mai 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35552, 3Q59/479

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953

    Cote

    36295, 3Q59/1220

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    5-6 décembre 1968.

    1 media

    5-6 décembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36058, 3Q59/985

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-6 décembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    Volume 45.

    1 media

    Volume 45.

    Date

    1884

    Cote

    34424, 3Q56/424

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Répertoire général.
    • Volume 45.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).

    1 media

    1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).

    Date

    1915

    Cote

    34337, 3Q56/340

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    17-24 octobre 1966.

    1 media

    17-24 octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    35964, 3Q59/891

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-24 octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    1er-12 septembre 1966.

    1 media

    1er-12 septembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    35959, 3Q59/886

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-12 septembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    Janvier 1944.

    1 media

    Janvier 1944.

    Date

    1944

    Cote

    35560, 3Q59/487

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    Janvier-février 1955 (volume 313).

    1 media

    Janvier-février 1955 (volume 313).

    Date

    1955

    Cote

    36195, 3Q59/1121

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Janvier-février 1955 (volume 313).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

    1 media

    13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

    Date

    1881-1882

    Cote

    34157, 3Q56/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    3-25 novembre 1969 (volume 409).

    1 media

    3-25 novembre 1969 (volume 409).

    Date

    1969

    Cote

    36292, 3Q59/1218

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3-25 novembre 1969 (volume 409).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).

    1 media

    12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).

    Date

    1907-1908

    Cote

    34139, 3Q56/148

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    Mai-juin 1962 (volume 357).

    1 media

    Mai-juin 1962 (volume 357).

    Date

    1962

    Cote

    36240, 3Q59/1166

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Mai-juin 1962 (volume 357).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).

    1 media

    11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).

    Date

    1910-1911

    Cote

    34077, 3Q56/87

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    1er-30 août 1958 (volume 76).

    1 media

    1er-30 août 1958 (volume 76).

    Date

    1958

    Cote

    35200, 3Q59/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er-30 août 1958 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    15 mars-15 mai 1918 (volume 95).

    1 media

    15 mars-15 mai 1918 (volume 95).

    Date

    1918

    Cote

    34350, 3Q56/353

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 15 mars-15 mai 1918 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement