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  • 1
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    1 media

    20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    Date

    1902

    Cote

    34048, 3Q56/58

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    1 media

    4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    Date

    1947

    Cote

    35082, 3Q59/13

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    18-29 avril 1961 (volume 140).

    1 media

    18-29 avril 1961 (volume 140).

    Date

    1961

    Cote

    35264, 3Q59/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18-29 avril 1961 (volume 140).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    15-28 février 1957 (volume 42).

    1 media

    15-28 février 1957 (volume 42).

    Date

    1957

    Cote

    35166, 3Q59/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15-28 février 1957 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    2e semestre 1955 (volume 13).

    1 media

    2e semestre 1955 (volume 13).

    Date

    1955

    Cote

    35541, 3Q59/469

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • 2e semestre 1955 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    1 media

    26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    Date

    1967

    Cote

    36389, 3Q59/1314

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Mai-juin 1955 (volume 13).

    1 media

    Mai-juin 1955 (volume 13).

    Date

    1955

    Cote

    35137, 3Q59/67

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Mai-juin 1955 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    28-30 octobre 1968.

    1 media

    28-30 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36049, 3Q59/976

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 28-30 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Avril 1943.

    1 media

    Avril 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35551, 3Q59/478

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    15-30 juin 1962 (volume 168).

    1 media

    15-30 juin 1962 (volume 168).

    Date

    1962

    Cote

    35292, 3Q59/222

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15-30 juin 1962 (volume 168).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    1 media

    2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    Date

    1962

    Cote

    36348, 3Q59/1273

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    1 media

    28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    Date

    1967

    Cote

    36388, 3Q59/1313

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    4-22 novembre 1963.

    1 media

    4-22 novembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35854, 3Q59/781

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-22 novembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    2-16 novembre 1960 (volume 128).

    1 media

    2-16 novembre 1960 (volume 128).

    Date

    1960

    Cote

    35252, 3Q59/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2-16 novembre 1960 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Avril 1920.

    1 media

    Avril 1920.

    Date

    1920

    Cote

    34207, 3Q56/213

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Cessions de fonds de commerce et des conventions de...
    • Avril 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

    1 media

    24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

    Date

    1893

    Cote

    34246, 3Q56/249

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

    1 media

    12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

    Date

    1898

    Cote

    34036, 3Q56/46

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    SEA-ZUF (volume 7).

    2 lots 305 medias

    SEA-ZUF (volume 7).

    Date

    1967

    Cote

    36451, 3Q59/1374

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • SEA-ZUF (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    17-31 octobre 1959.

    1 media

    17-31 octobre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    35769, 3Q59/696

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-31 octobre 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).

    1 media

    29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).

    Date

    1895-1896

    Cote

    34030, 3Q56/40

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    Janvier-février 1960 (volume 343).

    1 media

    Janvier-février 1960 (volume 343).

    Date

    1960

    Cote

    36226, 3Q59/1152

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Janvier-février 1960 (volume 343).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    BOUR-CON (volume 1).

    2 lots 359 medias

    BOUR-CON (volume 1).

    Date

    1968

    Cote

    36453, 3Q59/1376

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • BOUR-CON (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    Mai 1943.

    1 media

    Mai 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35552, 3Q59/479

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953

    Cote

    36295, 3Q59/1220

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    5-6 décembre 1968.

    1 media

    5-6 décembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36058, 3Q59/985

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-6 décembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    Volume 45.

    1 media

    Volume 45.

    Date

    1884

    Cote

    34424, 3Q56/424

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Répertoire général.
    • Volume 45.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).

    1 media

    1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).

    Date

    1915

    Cote

    34337, 3Q56/340

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    17-24 octobre 1966.

    1 media

    17-24 octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    35964, 3Q59/891

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-24 octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    1er-12 septembre 1966.

    1 media

    1er-12 septembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    35959, 3Q59/886

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-12 septembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    Janvier 1944.

    1 media

    Janvier 1944.

    Date

    1944

    Cote

    35560, 3Q59/487

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    Janvier-février 1955 (volume 313).

    1 media

    Janvier-février 1955 (volume 313).

    Date

    1955

    Cote

    36195, 3Q59/1121

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Janvier-février 1955 (volume 313).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

    1 media

    13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

    Date

    1881-1882

    Cote

    34157, 3Q56/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    3-25 novembre 1969 (volume 409).

    1 media

    3-25 novembre 1969 (volume 409).

    Date

    1969

    Cote

    36292, 3Q59/1218

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3-25 novembre 1969 (volume 409).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).

    1 media

    12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).

    Date

    1907-1908

    Cote

    34139, 3Q56/148

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    Mai-juin 1962 (volume 357).

    1 media

    Mai-juin 1962 (volume 357).

    Date

    1962

    Cote

    36240, 3Q59/1166

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Mai-juin 1962 (volume 357).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).

    1 media

    11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).

    Date

    1910-1911

    Cote

    34077, 3Q56/87

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    1er-30 août 1958 (volume 76).

    1 media

    1er-30 août 1958 (volume 76).

    Date

    1958

    Cote

    35200, 3Q59/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er-30 août 1958 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    15 mars-15 mai 1918 (volume 95).

    1 media

    15 mars-15 mai 1918 (volume 95).

    Date

    1918

    Cote

    34350, 3Q56/353

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 15 mars-15 mai 1918 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 41
    16-30 novembre 1957.

    1 media

    16-30 novembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    35730, 3Q59/657

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 16-30 novembre 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 42
    Juillet 1887-juillet 1890 (volume 6).

    2 lots 202 medias

    Juillet 1887-juillet 1890 (volume 6).

    Date

    1887-1890

    Cote

    34465, 3Q56/464

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Juillet 1887-juillet 1890 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 43
    28 juillet-21 novembre 1905 (volume 67).

    1 media

    28 juillet-21 novembre 1905 (volume 67).

    Date

    1905

    Cote

    34057, 3Q56/67

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 juillet-21 novembre 1905 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 44
    16-28 février 1963.

    1 media

    16-28 février 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35836, 3Q59/763

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 16-28 février 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 45
    16 avril-13 septembre 1897 (volume 44).

    1 media

    16 avril-13 septembre 1897 (volume 44).

    Date

    1897

    Cote

    34034, 3Q56/44

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 avril-13 septembre 1897 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 46
    27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    1 media

    27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    Date

    1964

    Cote

    36368, 3Q59/1293

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 juillet-24 septembre 1964 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 47
    Septembre 1952.

    1 media

    Septembre 1952.

    Date

    1952

    Cote

    35663, 3Q59/590

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 48
    2-9 janvier 1969 (volume 357).

    1 media

    2-9 janvier 1969 (volume 357).

    Date

    1969

    Cote

    35481, 3Q59/411

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2-9 janvier 1969 (volume 357).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 49
    Octobre 1946.

    1 media

    Octobre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    35592, 3Q59/519

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 50
    7-14 octobre 1966.

    1 media

    7-14 octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    35963, 3Q59/890

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 7-14 octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 51
    3 avril-3 juillet 1900 (volume 52).

    1 media

    3 avril-3 juillet 1900 (volume 52).

    Date

    1900

    Cote

    34042, 3Q56/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 avril-3 juillet 1900 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 52
    1er-15 juin 1963.

    1 media

    1er-15 juin 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35843, 3Q59/770

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-15 juin 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 53
    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    1 media

    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    Date

    1967

    Cote

    36390, 3Q59/1315

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 54
    1er août-20 octobre 1898 (volume 1).

    1 media

    1er août-20 octobre 1898 (volume 1).

    Date

    1898

    Cote

    34256, 3Q56/259

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er août-20 octobre 1898 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 55
    9-23 novembre 1964.

    1 media

    9-23 novembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35888, 3Q59/815

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-23 novembre 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 56
    16-30 novembre 1959.

    1 media

    16-30 novembre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    35771, 3Q59/698

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 16-30 novembre 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 57
    Volume 57.

    1 media

    Volume 57.

    Date

    1889

    Cote

    34436, 3Q56/436

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Répertoire général.
    • Volume 57.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 58
    14-15 avril 1969.

    1 media

    14-15 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36084, 3Q59/1011

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-15 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 59
    29 février-29 juillet 1895 (volume 39).

    1 media

    29 février-29 juillet 1895 (volume 39).

    Date

    1895

    Cote

    34029, 3Q56/39

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 février-29 juillet 1895 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 60
    9 mai-18 septembre 1951 (volume 226 bis).

    1 media

    9 mai-18 septembre 1951 (volume 226 bis).

    Date

    1951

    Cote

    35102, 3Q59/33

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 9 mai-18 septembre 1951 (volume 226 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 61
    26 juin-7 juillet 1967 (volume 312).

    1 media

    26 juin-7 juillet 1967 (volume 312).

    Date

    1967

    Cote

    35436, 3Q59/366

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 juin-7 juillet 1967 (volume 312).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 62
    4 septembre 1909-28 septembre 1911 (volume 5).

    1 media

    4 septembre 1909-28 septembre 1911 (volume 5).

    Date

    1909-1911

    Cote

    34374, 3Q56/376

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 4 septembre 1909-28 septembre 1911 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 63
    18 septembre 1917-18 juin 1918 (volume 47).

    1 media

    18 septembre 1917-18 juin 1918 (volume 47).

    Date

    1917-1918

    Cote

    34402, 3Q56/403

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 18 septembre 1917-18 juin 1918 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 64
    8-17 juin 1965.

    1 media

    8-17 juin 1965.

    Date

    1965

    Cote

    35910, 3Q59/837

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 8-17 juin 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 65
    5 janvier-1er avril 1914 (volume 76).

    1 media

    5 janvier-1er avril 1914 (volume 76).

    Date

    1914

    Cote

    34331, 3Q56/334

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 janvier-1er avril 1914 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 66
    18-24 octobre 1967.

    1 media

    18-24 octobre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    36004, 3Q59/931

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 18-24 octobre 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 67
    Novembre-décembre 1943 (volume 245).

    1 media

    Novembre-décembre 1943 (volume 245).

    Date

    1943

    Cote

    36127, 3Q59/1053

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Novembre-décembre 1943 (volume 245).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 68
    Novembre-décembre 1949 (volume 282).

    1 media

    Novembre-décembre 1949 (volume 282).

    Date

    1949

    Cote

    36164, 3Q59/1090

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Novembre-décembre 1949 (volume 282).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 69
    12-23 janvier 1965 (volume 236).

    1 media

    12-23 janvier 1965 (volume 236).

    Date

    1965

    Cote

    35360, 3Q59/290

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12-23 janvier 1965 (volume 236).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 70
    14-27 juin 1968 (volume 340).

    1 media

    14-27 juin 1968 (volume 340).

    Date

    1968

    Cote

    35464, 3Q59/394

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14-27 juin 1968 (volume 340).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 71
    17 octobre 1945-15 mars 1946 (volume 213).

    1 media

    17 octobre 1945-15 mars 1946 (volume 213).

    Date

    1945-1946

    Cote

    35075, 3Q59/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 17 octobre 1945-15 mars 1946 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 72
    2-16 novembre 1962.

    1 media

    2-16 novembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    35829, 3Q59/756

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-16 novembre 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 73
    26 juillet-5 août 1965 (volume 255).

    1 media

    26 juillet-5 août 1965 (volume 255).

    Date

    1965

    Cote

    35379, 3Q59/309

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 juillet-5 août 1965 (volume 255).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 74
    23 Décembre 1959-2 janvier 1960 (volume 342 bis).

    1 media

    23 Décembre 1959-2 janvier 1960 (volume 342 bis).

    Date

    1959-1960

    Cote

    36225, 3Q59/1151

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 23 Décembre 1959-2 janvier 1960 (volume 342 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 75
    4-13 novembre 1963 (volume 203).

    1 media

    4-13 novembre 1963 (volume 203).

    Date

    1963

    Cote

    35327, 3Q59/257

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4-13 novembre 1963 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 76
    17-31 août 1964.

    1 media

    17-31 août 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35879, 3Q59/806

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-31 août 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 77
    Mars 1950.

    1 media

    Mars 1950.

    Date

    1950

    Cote

    35633, 3Q59/560

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 78
    12-24 octobre 1963.

    1 media

    12-24 octobre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35852, 3Q59/779

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 12-24 octobre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 79
    24 août-17 novembre 1906 (volume 45).

    1 media

    24 août-17 novembre 1906 (volume 45).

    Date

    1906

    Cote

    34300, 3Q56/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 24 août-17 novembre 1906 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 80
    11-24 janvier 1966.

    1 media

    11-24 janvier 1966.

    Date

    1966

    Cote

    35935, 3Q59/862

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 11-24 janvier 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement