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  • 1
    Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).

    2 lots 185 medias

    Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).

    Date

    1872-1876

    Cote

    34460, 3Q56/459

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Octobre 1872-avril 1876 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).

    1 media

    1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).

    Date

    1873-1874

    Cote

    34222, 3Q56/225

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er janvier 1873-4 novembre 1874 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

    1 media

    1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

    Date

    1873-1874

    Cote

    34149, 3Q56/157

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).

    1 media

    8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).

    Date

    1873-1875

    Cote

    33992, 3Q56/2

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 septembre 1873-5 février 1875 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).

    1 media

    1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).

    Date

    1873-1874

    Cote

    34115, 3Q56/124

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er janvier 1873-2 novembre 1874 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).

    1 media

    1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).

    Date

    1873

    Cote

    33991, 3Q56/1

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1err janvier-7 septembre 1873 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).

    1 media

    3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).

    Date

    1874-1877

    Cote

    34116, 3Q56/125

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 novembre 1874-17 février 1877 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).

    1 media

    4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).

    Date

    1874-1875

    Cote

    34223, 3Q56/226

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 4 novembre 1874-2 septembre 1875 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).

    1 media

    24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).

    Date

    1874-1875

    Cote

    34150, 3Q56/158

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 24 mars 1874-22 avril 1875 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).

    1 media

    6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).

    Date

    1875-1876

    Cote

    33993, 3Q56/3

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février 1875-12 juin 1876 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).

    1 media

    22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).

    Date

    1875-1876

    Cote

    34151, 3Q56/159

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 avril 1875-7 juin 1876 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).

    1 media

    2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).

    Date

    1875-1876

    Cote

    34224, 3Q56/227

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 septembre 1875-24 août 1876 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).

    1 media

    12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).

    Date

    1876

    Cote

    33994, 3Q56/4

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 juin-31 décembre 1876 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Avril 1876-juin 1879 (volume 2).

    2 lots 185 medias

    Avril 1876-juin 1879 (volume 2).

    Date

    1876-1879

    Cote

    34461, 3Q56/460

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Avril 1876-juin 1879 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).

    1 media

    7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).

    Date

    1876-1877

    Cote

    34152, 3Q56/160

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 7 juin 1876-7 juillet 1877 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).

    1 media

    24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).

    Date

    1876-1877

    Cote

    34225, 3Q56/228

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 24 août 1876-13 juin 1877 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).

    1 media

    1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).

    Date

    1877

    Cote

    33995, 3Q56/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er janvier- 10 juillet 1877 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).

    1 media

    13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).

    Date

    1877-1878

    Cote

    34226, 3Q56/229

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 juin 1877-24 avril 1878 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).

    1 media

    11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).

    Date

    1877-1878

    Cote

    33996, 3Q56/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juillet 1877-12 février 1878 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).

    1 media

    18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).

    Date

    1877-1879

    Cote

    34117, 3Q56/126

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 février 1877-30 mai 1879 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement