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  • 1
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    3-25 novembre 1969 (volume 409).

    1 media

    3-25 novembre 1969 (volume 409).

    Date

    1969

    Cote

    36292, 3Q59/1218

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3-25 novembre 1969 (volume 409).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    2-9 janvier 1969 (volume 357).

    1 media

    2-9 janvier 1969 (volume 357).

    Date

    1969

    Cote

    35481, 3Q59/411

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2-9 janvier 1969 (volume 357).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    14-15 avril 1969.

    1 media

    14-15 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36084, 3Q59/1011

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-15 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    8-15 juillet 1969.

    1 media

    8-15 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36099, 3Q59/1026

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 8-15 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    GI-HER

    2 lots 156 medias

    GI-HER

    Date

    1969

    Cote

    36466, 3Q59/1389

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • GI-HER

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    2-6 janvier 1969.

    1 media

    2-6 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36064, 3Q59/991

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-6 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er-30 décembre 1969 (volume 410).

    1 media

    1er-30 décembre 1969 (volume 410).

    Date

    1969

    Cote

    36293, 3Q59/1219

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er-30 décembre 1969 (volume 410).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    13-27 février 1969 (volume 361).

    1 media

    13-27 février 1969 (volume 361).

    Date

    1969

    Cote

    35485, 3Q59/415

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 13-27 février 1969 (volume 361).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    1er-9 septembre 1969.

    1 media

    1er-9 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36106, 3Q59/1033

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-9 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    20-24 mars 1969.

    1 media

    20-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36080, 3Q59/1007

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 20-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    23-29 mai 1969.

    1 media

    23-29 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36092, 3Q59/1019

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-29 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    CIB-DEV

    2 lots 146 medias

    CIB-DEV

    Date

    1969

    Cote

    36463, 3Q59/1386

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • CIB-DEV

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    3-13 février 1969 (volume 360).

    1 media

    3-13 février 1969 (volume 360).

    Date

    1969

    Cote

    35484, 3Q59/414

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3-13 février 1969 (volume 360).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    12-29 mai 1969 (volume 369).

    1 media

    12-29 mai 1969 (volume 369).

    Date

    1969

    Cote

    35493, 3Q59/423

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12-29 mai 1969 (volume 369).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    1er-7 juillet 1969 (volume 373).

    1 media

    1er-7 juillet 1969 (volume 373).

    Date

    1969

    Cote

    35497, 3Q59/427

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er-7 juillet 1969 (volume 373).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    MAT-MUN

    2 lots 149 medias

    MAT-MUN

    Date

    1969

    Cote

    36469, 3Q59/1392

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • MAT-MUN

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1er-30 octobre 1969 (volume 408).

    1 media

    1er-30 octobre 1969 (volume 408).

    Date

    1969

    Cote

    36291, 3Q59/1217

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er-30 octobre 1969 (volume 408).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    14-22 avril 1969 (volume 366).

    1 media

    14-22 avril 1969 (volume 366).

    Date

    1969

    Cote

    35490, 3Q59/420

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14-22 avril 1969 (volume 366).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    9-15 janvier 1969.

    1 media

    9-15 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36066, 3Q59/993

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-15 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement