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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

1 media

Cote
05385, 3Q7/199
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).
Résultat n°2
27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

1 media

Cote
05491, 3Q7/303
Date
1903-1909
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).
Résultat n°3
Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

2 lots 200 medias

Cote
05808, 3Q7/601
Date
1947-1954
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).
Résultat n°4
9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

1 media

Cote
05381, 3Q7/195
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).
Résultat n°5
2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

1 media

Cote
05202, 3Q7/16
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).
Résultat n°6
20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

1 media

Cote
05292, 3Q7/106
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).
Résultat n°7
15 février-10 août 1910 (volume 194).

1 media

Cote
05341, 3Q7/155
Date
1910
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 15 février-10 août 1910 (volume 194).
Résultat n°8
Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

2 lots 204 medias

Cote
05716, 3Q7/518
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).
Résultat n°9
1892.

1 media

Cote
05685, 3Q7/493
Date
1892
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Renvois.
  • 1892.
Résultat n°10
26 février-16 août 1878 (volume 135).

1 media

Cote
05282, 3Q7/96
Date
1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 26 février-16 août 1878 (volume 135).
Résultat n°11
7 février 1720-28 juin 1720.

2 lots 7 medias

Cote
00558, 10C503
Date
1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°12
16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

1 media

Cote
05484, 3Q7/296
Date
1872-1875
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).
Résultat n°13
2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

1 media

Cote
05355, 3Q7/169
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).
Résultat n°14
1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

2 lots 205 medias

Cote
05711, 3Q7/514
Date
1822-1824
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.
Résultat n°15
10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

1 media

Cote
05596, 3Q7/405
Date
1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).
Résultat n°16
21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

1 media

Cote
05331, 3Q7/145
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).
Résultat n°17
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 18 medias

Cote
00589, 10C531
Date
Février 1767-21 novembre 1807
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°18
10 septembre 1753-5 mai 1755.

2 lots 104 medias

Cote
00536, 10C482
Date
1753-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 septembre 1753-5 mai 1755.
Résultat n°19
21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

1 media

Cote
05233, 3Q7/47
Date
1845-1847
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).
Résultat n°20
Volume 35.

1 media

Cote
05779, 3Q7/575
Date
1887
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 35.
Résultat n°21
Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 191 medias

Cote
05802, 3Q7/595
Date
1843-1853
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°22
23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).

1 media

Cote
05265, 3Q7/79
Date
1869-1870
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).
Résultat n°23
3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

1 media

Cote
05446, 3Q7/259
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).
Résultat n°24
19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).

1 media

Cote
05630, 3Q7/439
Date
1936
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).
Résultat n°25
5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).

1 media

Cote
05603, 3Q7/412
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).
Résultat n°26
1er janvier 1780-14 novembre 1781.

2 lots 105 medias

Cote
00549, 10C495
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1780-14 novembre 1781.
Résultat n°27
Volume 22.

1 media

Cote
05766, 3Q7/562
Date
1876
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 22.
Résultat n°28
28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

1 media

Cote
05414, 3Q7/228
Date
1953-1955
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).
Résultat n°29
30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.

2 lots 59 medias

Cote
00587, 10C529
Date
1784-1803
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.
Résultat n°30
6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).

1 media

Cote
05534, 3Q7/343
Date
1856-1858
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).
Résultat n°31
25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).

1 media

Cote
05287, 3Q7/101
Date
1880
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).
Résultat n°32
1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).

1 media

Cote
05633, 3Q7/442
Date
1938
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).
Résultat n°33
15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).

1 media

Cote
05583, 3Q7/392
Date
1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).
Résultat n°34
3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).

1 media

Cote
05611, 3Q7/420
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).
Résultat n°35
8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

1 media

Cote
05671, 3Q7/480
Date
1960
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).
Résultat n°36
Volume 40.

1 media

Cote
05784, 3Q7/580
Date
1896
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 40.
Résultat n°37
2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).

1 media

Cote
05585, 3Q7/394
Date
1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).
Résultat n°38
6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).

1 media

Cote
05475, 3Q7/287
Date
1838-1841
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).
Résultat n°39
8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).

1 media

Cote
05571, 3Q7/380
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).
Résultat n°40
2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).

1 media

Cote
05326, 3Q7/140
Date
1901
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).
Résultat n°41
Volume 44.

1 media

Cote
05788, 3Q7/584
Date
1937
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 44.
Résultat n°42
26 novembre 1722-8 octobre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00523, 10C469
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1722-8 octobre 1725.
Résultat n°43
Volume 12.

1 media

Cote
05756, 3Q7/552
Date
1869
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 12.
Résultat n°44
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 24 medias

Cote
00592, 10C533
Date
14 mai 1767-12 octobre 1784
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°45
1er semestre 1941 (volume 128).

1 media

Cote
05639, 3Q7/448
Date
1941
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er semestre 1941 (volume 128).
Résultat n°46
Juillet 1891-septembre 1903 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 195 medias

Cote
05807, 3Q7/600
Date
1891-1903
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1891-septembre 1903 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°47
27 mai 1934-9 août 1938 (volume 13).

1 media

Cote
05508, 3Q7/319
Date
1934-1938
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 mai 1934-9 août 1938 (volume 13).
Résultat n°48
2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).

1 media

Cote
05464, 3Q7/277
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume...
Résultat n°49
5 juin 1923-25 janvier 1924 (volume 103).

1 media

Cote
05614, 3Q7/423
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 5 juin 1923-25 janvier 1924 (volume 103).
Résultat n°50
14 septembre 1847-9 avril 1850 (volume 19).

1 media

Cote
05530, 3Q7/339
Date
1847-1850
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 14 septembre 1847-9 avril 1850 (volume 19).
Résultat n°51
2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).

1 media

Cote
05433, 3Q7/246
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).
Résultat n°52
5 janvier-19 juin 1860 (volume 104).

1 media

Cote
05251, 3Q7/65
Date
1860
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 5 janvier-19 juin 1860 (volume 104).
Résultat n°53
4 mai 1750-28 février 1756.

2 lots 54 medias

Cote
00574, 10C517
Date
1750-1756
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Centième denier.
  • 4 mai 1750-28 février 1756.
Résultat n°54
4 mai-31 juillet 1898 (volume 63).

1 media

Cote
05574, 3Q7/383
Date
1898
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4 mai-31 juillet 1898 (volume 63).
Résultat n°55
20 juin 1776-31 mars 1778.

2 lots 104 medias

Cote
00547, 10C493
Date
1776-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 juin 1776-31 mars 1778.
Résultat n°56
Janvier 1861-décembre 1870 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 194 medias

Cote
05804, 3Q7/597
Date
1861-1870
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1861-décembre 1870 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°57
Janvier-décembre 1824 [volume 5].

2 lots 57 medias

Cote
05795, 3Q7/590
Date
1824
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Janvier-décembre 1824 [volume 5].
Résultat n°58
3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

1 media

Cote
05452, 3Q7/265
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).
Résultat n°59
Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

2 lots 202 medias

Cote
05810, 3Q7/603
Date
1961-1967
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).
Résultat n°60
1895.

1 media

Cote
05688, 3Q7/496
Date
1895
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Renvois.
  • 1895.
Résultat n°61
17 novembre 1913-4 juin 1914 (volume 201).

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Cote
05348, 3Q7/162
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 17 novembre 1913-4 juin 1914 (volume 201).
Résultat n°62
7 janvier-14 juin 1892 (volume 162).

1 media

Cote
05309, 3Q7/123
Date
1892
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 7 janvier-14 juin 1892 (volume 162).
Résultat n°63
16 mars-10 septembre 1909 (volume 192).

1 media

Cote
05339, 3Q7/153
Date
1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 16 mars-10 septembre 1909 (volume 192).
Résultat n°64
1er juillet-29 décembre 1948 (volume 143).

1 media

Cote
05653, 3Q7/462
Date
1948
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juillet-29 décembre 1948 (volume 143).
Résultat n°65
5 juin-31 décembre 1937 (volume 121).

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Cote
05632, 3Q7/441
Date
1937
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 5 juin-31 décembre 1937 (volume 121).
Résultat n°66
Volume 3.

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Cote
05747, 3Q7/543
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 3.
Résultat n°67
6 septembre 1877-26 février 1878 (volume 134).

1 media

Cote
05281, 3Q7/95
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 6 septembre 1877-26 février 1878 (volume 134).
Résultat n°68
Volume 10.

1 media

Cote
05754, 3Q7/550
Date
1868
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 10.
Résultat n°69
18 août 1817-26 novembre 1820 (volume 9).

1 media

Cote
05520, 3Q7/329
Date
1817-1820
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 18 août 1817-26 novembre 1820 (volume 9).
Résultat n°70
2 décembre 1772-19 juin 1776.

2 lots 204 medias

Cote
00546, 10C492
Date
1772-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 décembre 1772-19 juin 1776.
Résultat n°71
13 mars-17 décembre 1912 (volume 90).

1 media

Cote
05601, 3Q7/410
Date
1912
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 13 mars-17 décembre 1912 (volume 90).
Résultat n°72
Actes et baux sous seing privé déposés.

1 media

Cote
05510, 3Q7/605
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
Résultat n°73
1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume 37 ).

1 media

Cote
05453, 3Q7/266
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume...
Résultat n°74
23 décembre 1925-16 juin 1926 (volume 221).

1 media

Cote
05365, 3Q7/179
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 23 décembre 1925-16 juin 1926 (volume 221).
Résultat n°75
3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).

1 media

Cote
05461, 3Q7/274
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45...
Résultat n°76
23 juin-15 décembre 1875 (volume 129).

1 media

Cote
05276, 3Q7/90
Date
1875
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 23 juin-15 décembre 1875 (volume 129).
Résultat n°77
19 novembre 1880-29 avril 1881 (volume 141).

1 media

Cote
05288, 3Q7/102
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 19 novembre 1880-29 avril 1881 (volume 141).
Résultat n°78
2 janvier-27 juin 1947 (volume 140).

1 media

Cote
05650, 3Q7/459
Date
1947
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-27 juin 1947 (volume 140).
Résultat n°79
Janvier 1862-décembre 1867.

2 lots 388 medias

Cote
05738, 3Q7/536
Date
1862-1867
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1862-décembre 1867.
Résultat n°80
Volume 37.

1 media

Cote
05781, 3Q7/577
Date
1892
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 37.