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  1. Résultat n°1
    2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).

    1 media

    2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).

    Date

    1969

    Cote

    05464, 3Q7/277

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47 ).

    1 media

    2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47 ).

    Date

    1969

    Cote

    05463, 3Q7/276

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume 49 ).

    1 media

    1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume 49 ).

    Date

    1969

    Cote

    05465, 3Q7/278

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).

    1 media

    2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).

    Date

    1969

    Cote

    05680, 3Q7/489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).

    1 media

    1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).

    Date

    1969

    Cote

    05681, 3Q7/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).

    1 media

    3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).

    Date

    1968

    Cote

    05461, 3Q7/274

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44 ).

    1 media

    2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44 ).

    Date

    1968

    Cote

    05460, 3Q7/273

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).

    1 media

    2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).

    Date

    1968

    Cote

    05679, 3Q7/488

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume 46 ).

    1 media

    2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume 46 ).

    Date

    1968

    Cote

    05462, 3Q7/275

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).

    2 lots 200 medias

    Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).

    Date

    1968-1968

    Cote

    05811, 3Q7/604

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

    2 lots 202 medias

    Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

    Date

    1961-1967

    Cote

    05810, 3Q7/603

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41 ).

    1 media

    3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41 ).

    Date

    1967

    Cote

    05457, 3Q7/270

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).

    1 media

    3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).

    Date

    1967

    Cote

    05678, 3Q7/487

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume 43 ).

    1 media

    1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume 43 ).

    Date

    1967

    Cote

    05459, 3Q7/272

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).

    1 media

    2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).

    Date

    1967

    Cote

    05458, 3Q7/271

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).

    1 media

    10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).

    Date

    1966

    Cote

    05677, 3Q7/486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38 ).

    1 media

    3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38 ).

    Date

    1966

    Cote

    05454, 3Q7/267

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).

    1 media

    3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).

    Date

    1966

    Cote

    05455, 3Q7/268

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume 40 ).

    1 media

    6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume 40 ).

    Date

    1966

    Cote

    05456, 3Q7/269

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

    1 media

    3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

    Date

    1965

    Cote

    05452, 3Q7/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume 37 ).

    1 media

    1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume 37 ).

    Date

    1965

    Cote

    05453, 3Q7/266

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    4 janvier-24 décembre 1965 (volume 166).

    1 media

    4 janvier-24 décembre 1965 (volume 166).

    Date

    1965

    Cote

    05676, 3Q7/485

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 4 janvier-24 décembre 1965 (volume 166).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    4 janvier-28 avril 1965 : actes n° 1-283 (volume 35 ).

    1 media

    4 janvier-28 avril 1965 : actes n° 1-283 (volume 35 ).

    Date

    1965

    Cote

    05451, 3Q7/264

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 janvier-28 avril 1965 : actes n° 1-283 (volume 35...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    4 septembre-29 décembre 1964 : actes n° 655-970 (volume 34 ).

    1 media

    4 septembre-29 décembre 1964 : actes n° 655-970 (volume 34 ).

    Date

    1964

    Cote

    05450, 3Q7/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 septembre-29 décembre 1964 : actes n° 655-970 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    4 mai-26 août 1964 : actes n° 314-654 (volume 33 ).

    1 media

    4 mai-26 août 1964 : actes n° 314-654 (volume 33 ).

    Date

    1964

    Cote

    05449, 3Q7/262

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 mai-26 août 1964 : actes n° 314-654 (volume 33 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    3 janvier-28 décembre 1964 (volume 165).

    1 media

    3 janvier-28 décembre 1964 (volume 165).

    Date

    1964

    Cote

    05675, 3Q7/484

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 janvier-28 décembre 1964 (volume 165).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    3 janvier-27 avril 1964 : actes n° 1-313 (volume 32 ).

    1 media

    3 janvier-27 avril 1964 : actes n° 1-313 (volume 32 ).

    Date

    1964

    Cote

    05448, 3Q7/261

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-27 avril 1964 : actes n° 1-313 (volume 32...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

    1 media

    3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

    Date

    1963

    Cote

    05446, 3Q7/259

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    3 septembre-30 décembre 1963 : actes n° 679-971 (volume 31 ).

    1 media

    3 septembre-30 décembre 1963 : actes n° 679-971 (volume 31 ).

    Date

    1963

    Cote

    05447, 3Q7/260

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 septembre-30 décembre 1963 : actes n° 679-971 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    7 janvier-30 décembre 1963 (volume 164).

    1 media

    7 janvier-30 décembre 1963 (volume 164).

    Date

    1963

    Cote

    05674, 3Q7/483

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 7 janvier-30 décembre 1963 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    2 janvier-29 avril 1963 : actes n° 1-322 (volume 29 ).

    1 media

    2 janvier-29 avril 1963 : actes n° 1-322 (volume 29 ).

    Date

    1963

    Cote

    05445, 3Q7/258

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-29 avril 1963 : actes n° 1-322 (volume 29...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    2 mai-31 juillet 1962 : actes n° 338-614 (volume 27 ).

    1 media

    2 mai-31 juillet 1962 : actes n° 338-614 (volume 27 ).

    Date

    1962

    Cote

    05443, 3Q7/256

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-31 juillet 1962 : actes n° 338-614 (volume 27...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1er août-28 décembre 1962 : actes n° 615-1003 (volume 28 ).

    1 media

    1er août-28 décembre 1962 : actes n° 615-1003 (volume 28 ).

    Date

    1962

    Cote

    05444, 3Q7/257

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er août-28 décembre 1962 : actes n° 615-1003 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    3 janvier-30 avril 1962 : actes n° 1-337 (volume 26 ).

    1 media

    3 janvier-30 avril 1962 : actes n° 1-337 (volume 26 ).

    Date

    1962

    Cote

    05442, 3Q7/255

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-30 avril 1962 : actes n° 1-337 (volume 26...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    6 janvier-28 décembre 1962 (volume 163).

    1 media

    6 janvier-28 décembre 1962 (volume 163).

    Date

    1962

    Cote

    05673, 3Q7/482

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 6 janvier-28 décembre 1962 (volume 163).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    4 septembre-29 décembre 1961 : actes n° 595-879 (volume 25 ).

    1 media

    4 septembre-29 décembre 1961 : actes n° 595-879 (volume 25 ).

    Date

    1961

    Cote

    05441, 3Q7/254

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 septembre-29 décembre 1961 : actes n° 595-879 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    4 janvier-28 avril 1961 : actes n° 1-317 (volume 23 ).

    1 media

    4 janvier-28 avril 1961 : actes n° 1-317 (volume 23 ).

    Date

    1961

    Cote

    05439, 3Q7/252

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 janvier-28 avril 1961 : actes n° 1-317 (volume 23...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    4 janvier-27 décembre 1961 (volume 162).

    1 media

    4 janvier-27 décembre 1961 (volume 162).

    Date

    1961

    Cote

    05672, 3Q7/481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 4 janvier-27 décembre 1961 (volume 162).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    2 mai-30 août 1961 : actes n° 318-594 (volume 24 ).

    1 media

    2 mai-30 août 1961 : actes n° 318-594 (volume 24 ).

    Date

    1961

    Cote

    05440, 3Q7/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-30 août 1961 : actes n° 318-594 (volume 24 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

    1 media

    8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

    Date

    1960

    Cote

    05671, 3Q7/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    4 janvier-30 mars 1960 : actes n° 1-227 (volume 19 ).

    1 media

    4 janvier-30 mars 1960 : actes n° 1-227 (volume 19 ).

    Date

    1960

    Cote

    05435, 3Q7/248

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 janvier-30 mars 1960 : actes n° 1-227 (volume 19...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    1er avril-29 juin 1960 : actes n° 228-488 (volume 20 ).

    1 media

    1er avril-29 juin 1960 : actes n° 228-488 (volume 20 ).

    Date

    1960

    Cote

    05436, 3Q7/249

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er avril-29 juin 1960 : actes n° 228-488 (volume 20...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    3 octobre-30 décembre 1960 : actes n° 699-970 (volume 22 ).

    1 media

    3 octobre-30 décembre 1960 : actes n° 699-970 (volume 22 ).

    Date

    1960

    Cote

    05438, 3Q7/251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 octobre-30 décembre 1960 : actes n° 699-970 (volume...

    Producteur :

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  44. Résultat n°44
    Janvier 1955-décembre 1960 (volume 15).

    2 lots 204 medias

    Janvier 1955-décembre 1960 (volume 15).

    Date

    1955-1960

    Cote

    05809, 3Q7/602

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1955-décembre 1960 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    1er juillet-28 septembre 1960 : actes n° 489-698 (volume 21 ).

    1 media

    1er juillet-28 septembre 1960 : actes n° 489-698 (volume 21 ).

    Date

    1960

    Cote

    05437, 3Q7/250

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er juillet-28 septembre 1960 : actes n° 489-698 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).

    1 media

    2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).

    Date

    1959

    Cote

    05433, 3Q7/246

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    23 janvier-29 décembre 1959 (volume 160).

    1 media

    23 janvier-29 décembre 1959 (volume 160).

    Date

    1959

    Cote

    05670, 3Q7/479

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 23 janvier-29 décembre 1959 (volume 160).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    2 janvier-28 avril 1959 : actes n° 1-338 (volume 16 ).

    1 media

    2 janvier-28 avril 1959 : actes n° 1-338 (volume 16 ).

    Date

    1959

    Cote

    05432, 3Q7/245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-28 avril 1959 : actes n° 1-338 (volume 16...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    4 janvier 1958-5 octobre 1959 (volume 159).

    1 media

    4 janvier 1958-5 octobre 1959 (volume 159).

    Date

    1958-1959

    Cote

    05669, 3Q7/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 4 janvier 1958-5 octobre 1959 (volume 159).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    2 septembre-29 décembre 1959 : actes n° 657-1035 (volume 18 ).

    1 media

    2 septembre-29 décembre 1959 : actes n° 657-1035 (volume 18 ).

    Date

    1959

    Cote

    05434, 3Q7/247

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 septembre-29 décembre 1959 : actes n° 657-1035 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    Actes et baux sous seing privé déposés.

    1 media

    Actes et baux sous seing privé déposés.

    Date

    1958

    Cote

    05510, 3Q7/605

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1er juillet-30 décembre 1958 : actes n° 524-930 (volume 15 ).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1958 : actes n° 524-930 (volume 15 ).

    Date

    1958

    Cote

    05431, 3Q7/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er juillet-30 décembre 1958 : actes n° 524-930 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    1er avril-30 juin 1958 : actes n° 278-523 (volume 14 ).

    1 media

    1er avril-30 juin 1958 : actes n° 278-523 (volume 14 ).

    Date

    1958

    Cote

    05430, 3Q7/243

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er avril-30 juin 1958 : actes n° 278-523 (volume 14...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    3 janvier-29 mars 1958 : actes n° 1-277 (volume 13 ).

    1 media

    3 janvier-29 mars 1958 : actes n° 1-277 (volume 13 ).

    Date

    1958

    Cote

    05429, 3Q7/242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-29 mars 1958 : actes n° 1-277 (volume 13...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    16 mars 1955-30 mai 1958 (volume 281).

    1 media

    16 mars 1955-30 mai 1958 (volume 281).

    Date

    1955-1958

    Cote

    05415, 3Q7/229

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 16 mars 1955-30 mai 1958 (volume 281).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    9 janvier-27 décembre 1957 (volume 158).

    1 media

    9 janvier-27 décembre 1957 (volume 158).

    Date

    1957

    Cote

    05668, 3Q7/477

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 9 janvier-27 décembre 1957 (volume 158).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    2 septembre-30 décembre 1957 : actes n° 620-928 (volume 12 ).

    1 media

    2 septembre-30 décembre 1957 : actes n° 620-928 (volume 12 ).

    Date

    1957

    Cote

    05428, 3Q7/241

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 septembre-30 décembre 1957 : actes n° 620-928 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    3 mai-28 août 1957 : actes n° 315-619 (volume 11 ).

    1 media

    3 mai-28 août 1957 : actes n° 315-619 (volume 11 ).

    Date

    1957

    Cote

    05427, 3Q7/240

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-28 août 1957 : actes n° 315-619 (volume 11 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    2 janvier-30 avril 1957 : actes n° 1-314 (volume 10 ).

    1 media

    2 janvier-30 avril 1957 : actes n° 1-314 (volume 10 ).

    Date

    1957

    Cote

    05426, 3Q7/239

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-30 avril 1957 : actes n° 1-314 (volume 10...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    3 juillet-28 décembre 1956 : actes n° 369-776 (volume 9 ).

    1 media

    3 juillet-28 décembre 1956 : actes n° 369-776 (volume 9 ).

    Date

    1956

    Cote

    05425, 3Q7/238

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 juillet-28 décembre 1956 : actes n° 369-776 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    3 janvier-29 juin 1956 : actes n° 1-368 (volume 8 ).

    1 media

    3 janvier-29 juin 1956 : actes n° 1-368 (volume 8 ).

    Date

    1956

    Cote

    05424, 3Q7/237

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-29 juin 1956 : actes n° 1-368 (volume 8 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    10 janvier-21 décembre 1956 (volume 157).

    1 media

    10 janvier-21 décembre 1956 (volume 157).

    Date

    1956

    Cote

    05667, 3Q7/476

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 10 janvier-21 décembre 1956 (volume 157).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

    1 media

    28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

    Date

    1953-1955

    Cote

    05414, 3Q7/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    2 juillet-28 décembre 1955 : actes n° 356-734 (volume 7 ).

    1 media

    2 juillet-28 décembre 1955 : actes n° 356-734 (volume 7 ).

    Date

    1955

    Cote

    05423, 3Q7/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 juillet-28 décembre 1955 : actes n° 356-734 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    3 janvier-27 juin 1955 : actes n° 1-355 (volume 6 ).

    1 media

    3 janvier-27 juin 1955 : actes n° 1-355 (volume 6 ).

    Date

    1955

    Cote

    05422, 3Q7/235

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-27 juin 1955 : actes n° 1-355 (volume 6 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    3 janvier-24 décembre 1955 (volume 156).

    1 media

    3 janvier-24 décembre 1955 (volume 156).

    Date

    1955

    Cote

    05666, 3Q7/475

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 janvier-24 décembre 1955 (volume 156).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    2 lots 200 medias

    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Date

    1947-1954

    Cote

    05808, 3Q7/601

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    7 août-24 décembre 1954 : actes n° 423-669 (volume 5 ).

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    7 août-24 décembre 1954 : actes n° 423-669 (volume 5 ).

    Date

    1954

    Cote

    05421, 3Q7/234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 7 août-24 décembre 1954 : actes n° 423-669 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    1er juillet-31 décembre 1954 (volume 155).

    1 media

    1er juillet-31 décembre 1954 (volume 155).

    Date

    1954

    Cote

    05665, 3Q7/474

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juillet-31 décembre 1954 (volume 155).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    4 janvier-30 avril 1954 : actes n° 1-266 (volume 3 ).

    1 media

    4 janvier-30 avril 1954 : actes n° 1-266 (volume 3 ).

    Date

    1954

    Cote

    05419, 3Q7/232

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 janvier-30 avril 1954 : actes n° 1-266 (volume 3...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    4 mai-4 août 1954 : actes n° 267-422 (volume 4 ).

    1 media

    4 mai-4 août 1954 : actes n° 267-422 (volume 4 ).

    Date

    1954

    Cote

    05420, 3Q7/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 mai-4 août 1954 : actes n° 267-422 (volume 4 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    4 janvier-30 juin 1954 (volume 154).

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    4 janvier-30 juin 1954 (volume 154).

    Date

    1954

    Cote

    05664, 3Q7/473

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 4 janvier-30 juin 1954 (volume 154).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    4 juillet-29 décembre 1953 (volume 153).

    1 media

    4 juillet-29 décembre 1953 (volume 153).

    Date

    1953

    Cote

    05663, 3Q7/472

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 4 juillet-29 décembre 1953 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    2 octobre-29 décembre 1953 : actes n° 284-464 (volume 2 ).

    1 media

    2 octobre-29 décembre 1953 : actes n° 284-464 (volume 2 ).

    Date

    1953

    Cote

    05418, 3Q7/231

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 octobre-29 décembre 1953 : actes n° 284-464 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    27 avril-30 septembre 1953 : actes n° 1-283 (volume 1 ).

    1 media

    27 avril-30 septembre 1953 : actes n° 1-283 (volume 1 ).

    Date

    1953

    Cote

    05417, 3Q7/230

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 27 avril-30 septembre 1953 : actes n° 1-283 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    2 janvier-26 juin 1953 (volume 152).

    1 media

    2 janvier-26 juin 1953 (volume 152).

    Date

    1953

    Cote

    05662, 3Q7/471

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 janvier-26 juin 1953 (volume 152).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    1er mars-8 juillet 1952 (volume 277).

    1 media

    1er mars-8 juillet 1952 (volume 277).

    Date

    1952

    Cote

    05413, 3Q7/227

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 1er mars-8 juillet 1952 (volume 277).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    19 octobre 1951-26 février 1952 (volume 276).

    1 media

    19 octobre 1951-26 février 1952 (volume 276).

    Date

    1951-1952

    Cote

    05412, 3Q7/226

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 19 octobre 1951-26 février 1952 (volume 276).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    1er juillet-30 décembre 1952 (volume 151).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1952 (volume 151).

    Date

    1952

    Cote

    05661, 3Q7/470

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juillet-30 décembre 1952 (volume 151).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    2 janvier-30 juin 1952 (volume 150).

    1 media

    2 janvier-30 juin 1952 (volume 150).

    Date

    1952

    Cote

    05660, 3Q7/469

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 janvier-30 juin 1952 (volume 150).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement