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679 résultats

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  1. Résultat n°1
    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00517, 10C463

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    18 juin 1709-26 mai 1714.

    2 lots 105 medias

    18 juin 1709-26 mai 1714.

    Date

    1709-1714

    Cote

    00518, 10C464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 juin 1709-26 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    14 juin 1711-13 avril 1715.

    2 lots 28 medias

    14 juin 1711-13 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    00555, 10C500

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 14 juin 1711-13 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    26 mai 1714-6 avril 1715.

    2 lots 19 medias

    26 mai 1714-6 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00519, 10C465

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1714-6 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    1er avril 1715-23 mai 1717.

    2 lots 30 medias

    1er avril 1715-23 mai 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00520, 10C466

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-23 mai 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    6 avril 1715-28 juin 1717.

    2 lots 16 medias

    6 avril 1715-28 juin 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00556, 10C501

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 avril 1715-28 juin 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    23 mai 1717-8 juillet 1719.

    2 lots 54 medias

    23 mai 1717-8 juillet 1719.

    Date

    1717-1719

    Cote

    00521, 10C467

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 mai 1717-8 juillet 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    2 lots 25 medias

    6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    00557, 10C502

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    10 juillet 1719-28 juin 1720.

    2 lots 26 medias

    10 juillet 1719-28 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00522, 10C468

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 juillet 1719-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    26 novembre 1722-8 octobre 1725.

    2 lots 104 medias

    26 novembre 1722-8 octobre 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    00523, 10C469

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 novembre 1722-8 octobre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    31 décembre 1722-26 mars 1727.

    2 lots 58 medias

    31 décembre 1722-26 mars 1727.

    Date

    1722-1727

    Cote

    00559, 10C504

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 31 décembre 1722-26 mars 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    9 octobre 1725-25 octobre 1727.

    2 lots 104 medias

    9 octobre 1725-25 octobre 1727.

    Date

    1725-1727

    Cote

    00524, 10C470

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 octobre 1725-25 octobre 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    7 mars 1727-27 janvier 1735.

    2 lots 55 medias

    7 mars 1727-27 janvier 1735.

    Date

    1727-1735

    Cote

    00561, 10C505

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 7 mars 1727-27 janvier 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    26 octobre 1727-2 mars 1731.

    2 lots 104 medias

    26 octobre 1727-2 mars 1731.

    Date

    1727-1731

    Cote

    00525, 10C471

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 octobre 1727-2 mars 1731.

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    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    27 mars 1727-2 mars 1733.

    2 lots 55 medias

    27 mars 1727-2 mars 1733.

    Date

    1727-1733

    Cote

    00570, 10C513

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 27 mars 1727-2 mars 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    3 mars 1731-23 avril 1733.

    2 lots 104 medias

    3 mars 1731-23 avril 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    00526, 10C472

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 mars 1731-23 avril 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    2 mars 1733-14 mai 1738.

    2 lots 54 medias

    2 mars 1733-14 mai 1738.

    Date

    1733-1738

    Cote

    00571, 10C514

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 2 mars 1733-14 mai 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    24 avril 1733-15 février 1735.

    2 lots 104 medias

    24 avril 1733-15 février 1735.

    Date

    1733-1735

    Cote

    00527, 10C473

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 avril 1733-15 février 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    17 février 1735-30 juin 1737.

    2 lots 104 medias

    17 février 1735-30 juin 1737.

    Date

    1735-1737

    Cote

    00528, 10C474

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 février 1735-30 juin 1737.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes