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679 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).

1 media

2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).
Cote
05464, 3Q7/277
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume...
Résultat n°2
2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47 ).

1 media

2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47 ).
Cote
05463, 3Q7/276
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47...
Résultat n°3
1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume 49 ).

1 media

1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume 49 ).
Cote
05465, 3Q7/278
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume...
Résultat n°4
2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).

1 media

2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).
Cote
05680, 3Q7/489
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).
Résultat n°5
1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).

1 media

1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).
Cote
05681, 3Q7/490
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).
Résultat n°6
3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).

1 media

3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).
Cote
05461, 3Q7/274
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45...
Résultat n°7
2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44 ).

1 media

2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44 ).
Cote
05460, 3Q7/273
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44...
Résultat n°8
2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).

1 media

2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).
Cote
05679, 3Q7/488
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).
Résultat n°9
2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume 46 ).

1 media

2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume 46 ).
Cote
05462, 3Q7/275
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume...
Résultat n°10
Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).

2 lots 200 medias

Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).
Cote
05811, 3Q7/604
 Date
1968-1968
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).
Résultat n°11
Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

2 lots 202 medias

Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).
Cote
05810, 3Q7/603
 Date
1961-1967
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).
Résultat n°12
3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41 ).

1 media

3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41 ).
Cote
05457, 3Q7/270
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41...
Résultat n°13
3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).

1 media

3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).
Cote
05678, 3Q7/487
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).
Résultat n°14
1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume 43 ).

1 media

1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume 43 ).
Cote
05459, 3Q7/272
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume...
Résultat n°15
2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).

1 media

2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).
Cote
05458, 3Q7/271
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).
Résultat n°16
10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).

1 media

10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).
Cote
05677, 3Q7/486
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).
Résultat n°17
3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38 ).

1 media

3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38 ).
Cote
05454, 3Q7/267
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38...
Résultat n°18
3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).

1 media

3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).
Cote
05455, 3Q7/268
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).
Résultat n°19
6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume 40 ).

1 media

6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume 40 ).
Cote
05456, 3Q7/269
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume...
Résultat n°20
3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

1 media

3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).
Cote
05452, 3Q7/265
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).