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679 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

1 media

20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).
Cote
05385, 3Q7/199
 Date
1937
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).
Résultat n°2
27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

1 media

27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).
Cote
05491, 3Q7/303
 Date
1903-1909
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).
Résultat n°3
Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

2 lots 200 medias

Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).
Cote
05808, 3Q7/601
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).
Résultat n°4
9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

1 media

9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).
Cote
05381, 3Q7/195
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).
Résultat n°5
2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

1 media

2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).
Cote
05202, 3Q7/16
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).
Résultat n°6
20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

1 media

20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).
Cote
05292, 3Q7/106
 Date
1882-1883
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).
Résultat n°7
15 février-10 août 1910 (volume 194).

1 media

15 février-10 août 1910 (volume 194).
Cote
05341, 3Q7/155
 Date
1910
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 15 février-10 août 1910 (volume 194).
Résultat n°8
Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

2 lots 204 medias

Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).
Cote
05716, 3Q7/518
 Date
1839-1843
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).
Résultat n°9
1892.

1 media

1892.
Cote
05685, 3Q7/493
 Date
1892
 Lieu - Type de document
Renvoi

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Renvois.
  • 1892.
Résultat n°10
26 février-16 août 1878 (volume 135).

1 media

26 février-16 août 1878 (volume 135).
Cote
05282, 3Q7/96
 Date
1878
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 26 février-16 août 1878 (volume 135).
Résultat n°11
7 février 1720-28 juin 1720.

2 lots 7 medias

7 février 1720-28 juin 1720.
Cote
00558, 10C503
 Date
1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°12
16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

1 media

16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).
Cote
05484, 3Q7/296
 Date
1872-1875
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).
Résultat n°13
2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

1 media

2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).
Cote
05355, 3Q7/169
 Date
1919
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).
Résultat n°14
1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

2 lots 205 medias

1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.
Cote
05711, 3Q7/514
 Date
1822-1824
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.
Résultat n°15
10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

1 media

10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).
Cote
05596, 3Q7/405
 Date
1909
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).
Résultat n°16
21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

1 media

21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).
Cote
05331, 3Q7/145
 Date
1904-1905
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).
Résultat n°17
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 18 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
00589, 10C531
 Date
Février 1767-21 novembre 1807
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°18
10 septembre 1753-5 mai 1755.

2 lots 104 medias

10 septembre 1753-5 mai 1755.
Cote
00536, 10C482
 Date
1753-1755
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 septembre 1753-5 mai 1755.
Résultat n°19
21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

1 media

21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).
Cote
05233, 3Q7/47
 Date
1845-1847
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).
Résultat n°20
Volume 35.

1 media

Volume 35.
Cote
05779, 3Q7/575
 Date
1887
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Répertoire général.
  • Volume 35.