Bureau du Bois-d'Oingt

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).	Cote 05385, 3Q7/199	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).
Résultat n°2	1 media	27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).	Cote 05491, 3Q7/303	Date 1903-1909	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).
Résultat n°3	2 lots 200 medias	Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).	Cote 05808, 3Q7/601	Date 1947-1954	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).
Résultat n°4	1 media	9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).	Cote 05381, 3Q7/195	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).
Résultat n°5	1 media	2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).	Cote 05202, 3Q7/16	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).
Résultat n°6	1 media	20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).	Cote 05292, 3Q7/106	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).
Résultat n°7	1 media	15 février-10 août 1910 (volume 194).	Cote 05341, 3Q7/155	Date 1910	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 15 février-10 août 1910 (volume 194).
Résultat n°8	2 lots 204 medias	Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).	Cote 05716, 3Q7/518	Date 1839-1843	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).
Résultat n°9	1 media	1892.	Cote 05685, 3Q7/493	Date 1892	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Renvois. 1892.
Résultat n°10	1 media	26 février-16 août 1878 (volume 135).	Cote 05282, 3Q7/96	Date 1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 26 février-16 août 1878 (volume 135).
Résultat n°11	2 lots 7 medias	7 février 1720-28 juin 1720.	Cote 00558, 10C503	Date 1720	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif et Centième denier. 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°12	1 media	16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).	Cote 05484, 3Q7/296	Date 1872-1875	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).
Résultat n°13	1 media	2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).	Cote 05355, 3Q7/169	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).
Résultat n°14	2 lots 205 medias	1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.	Cote 05711, 3Q7/514	Date 1822-1824	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.
Résultat n°15	1 media	10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).	Cote 05596, 3Q7/405	Date 1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).
Résultat n°16	1 media	21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).	Cote 05331, 3Q7/145	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).
Résultat n°17	2 lots 18 medias	Table alphabétique des co-partageants.	Cote 00589, 10C531	Date Février 1767-21 novembre 1807	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°18	2 lots 104 medias	10 septembre 1753-5 mai 1755.	Cote 00536, 10C482	Date 1753-1755	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 septembre 1753-5 mai 1755.
Résultat n°19	1 media	21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).	Cote 05233, 3Q7/47	Date 1845-1847	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).
Résultat n°20	1 media	Volume 35.	Cote 05779, 3Q7/575	Date 1887	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Répertoire général. Volume 35.
Résultat n°21	2 lots 191 medias	Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).	Cote 05802, 3Q7/595	Date 1843-1853	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des successions et absences. Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°22	1 media	23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).	Cote 05265, 3Q7/79	Date 1869-1870	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).
Résultat n°23	1 media	3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).	Cote 05446, 3Q7/259	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).
Résultat n°24	1 media	19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).	Cote 05630, 3Q7/439	Date 1936	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).
Résultat n°25	1 media	5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).	Cote 05603, 3Q7/412	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).
Résultat n°26	2 lots 105 medias	1er janvier 1780-14 novembre 1781.	Cote 00549, 10C495	Date 1780-1781	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1780-14 novembre 1781.
Résultat n°27	1 media	Volume 22.	Cote 05766, 3Q7/562	Date 1876	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Répertoire général. Volume 22.
Résultat n°28	1 media	28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).	Cote 05414, 3Q7/228	Date 1953-1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).
Résultat n°29	2 lots 59 medias	30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.	Cote 00587, 10C529	Date 1784-1803	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.
Résultat n°30	1 media	6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).	Cote 05534, 3Q7/343	Date 1856-1858	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).
Résultat n°31	1 media	25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).	Cote 05287, 3Q7/101	Date 1880	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).
Résultat n°32	1 media	1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).	Cote 05633, 3Q7/442	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).
Résultat n°33	1 media	15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).	Cote 05583, 3Q7/392	Date 1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).
Résultat n°34	1 media	3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).	Cote 05611, 3Q7/420	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).
Résultat n°35	1 media	8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).	Cote 05671, 3Q7/480	Date 1960	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).
Résultat n°36	1 media	Volume 40.	Cote 05784, 3Q7/580	Date 1896	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Répertoire général. Volume 40.
Résultat n°37	1 media	2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).	Cote 05585, 3Q7/394	Date 1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).
Résultat n°38	1 media	6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).	Cote 05475, 3Q7/287	Date 1838-1841	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).
Résultat n°39	1 media	8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).	Cote 05571, 3Q7/380	Date 1895-1896	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).
Résultat n°40	1 media	2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).	Cote 05326, 3Q7/140	Date 1901	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).

Résultats de la recherche

20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 février-10 août 1910 (volume 194).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1892.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 février-16 août 1878 (volume 135).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 février 1720-28 juin 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 septembre 1753-5 mai 1755.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 35.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1780-14 novembre 1781.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Volume 22.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 40.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).