Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Date
1790-1791
Cote
1Q529
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de première origine.
- District de Villefranche.
- Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre