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  1. Résultat n°1
    Section B feuille n°8. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B feuille n°8. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04940, 5565W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Charnay, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°8. Plan révisé pour 1934. Edition…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    1720-1724

    443 medias

    1720-1724

    Date

    1720-1724

    Cote

    3E19392

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • LOYS, Claude-François (dit Colomb)
    • Minutes
    • 1720-1724

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  3. Résultat n°3

    BESSON, Jacques

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • BESSON, Jacques

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  4. Résultat n°4
    Répertoire

    115 medias

    Répertoire

    Date

    1863-1886

    Cote

    3E25535

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • ROPOSTE, Pierre Alexandre
    • Répertoire

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  5. Résultat n°5
    1814

    1 media

    1814

    Date

    1814

    Cote

    3E25509

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • LAVERRIERE, Claude
    • Minutes
    • 1814

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04906, 5564W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Charnay, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Janvier-février 1828

    1 media

    Janvier-février 1828

    Date

    1828

    Cote

    3E25522

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • LAVERRIERE, Claude
    • Minutes
    • Janvier-février 1828

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  8. Résultat n°8
    1842

    545 medias

    1842

    Date

    1842

    Cote

    3E25533

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • RAYMOND, Jacques
    • Minutes
    • 1842

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  9. Résultat n°9
    Section B feuille n°6. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B feuille n°6. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04938, 5565W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Charnay, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°6. Plan révisé pour 1934. Edition…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04915, 5564W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Charnay, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille).…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    1827

    1 media

    1827

    Date

    1827

    Cote

    3E25521

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • LAVERRIERE, Claude
    • Minutes
    • 1827

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  12. Résultat n°12
    1813

    1 media

    1813

    Date

    1813

    Cote

    3E25508

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • LAVERRIERE, Claude
    • Minutes
    • 1813

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  13. Résultat n°13
    1865-1866

    1 media

    1865-1866

    Date

    1865-1866

    Cote

    3E25543

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • ROPOSTE, Pierre Alexandre
    • Minutes
    • 1865-1866

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  14. Résultat n°14
    Répertoire

    92 medias

    Répertoire

    Date

    1846-1863

    Cote

    3E25535

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • GAYOT, Pierre
    • Répertoire

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  15. Résultat n°15
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04908, 5564W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Charnay, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille).…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Répertoire chronologique des actes

    45 medias

    Répertoire chronologique des actes

    Date

    1760-an XII

    Cote

    3E25496

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • RIMBOURG, Philibert
    • Répertoire chronologique des actes

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  17. Résultat n°17
    Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04914, 5564W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Charnay, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille).…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    1725-1729

    396 medias

    1725-1729

    Date

    1725-1729

    Cote

    3E19393

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • LOYS, Claude-François (dit Colomb)
    • Minutes
    • 1725-1729

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  19. Résultat n°19
    1839

    690 medias

    1839

    Date

    1839

    Cote

    3E25530

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Charnay
    • RAYMOND, Jacques
    • Minutes
    • 1839

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  20. Résultat n°20
    Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04920, 5564W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Charnay, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille).…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre