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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4056W1
Date
1986-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Arrêtés constitutifs de la commission.
  • 1986-1994.
2
Cote
4056W2
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Arrêtés constitutifs de la commission.
  • 1995-1998.
3
Cote
4056W4
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1986-1988.
4
Cote
4056W10
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1993.
5
Cote
4056W5
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1989-février 1991.
6
Cote
4056W32
Date
1994-1998
Lieu
FEYZIN, VENISSIEUX, CORBAS
Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
  • Dossier modificatif par opérations.
  • procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale...
7
Cote
4056W13
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1996-1999.
8
Cote
4056W6
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Octobre-novembre 1991.
9
Cote
4056W9
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Novembre 1992.
10
Cote
4056W8
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Octobre 1992.