Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 17
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 17
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 8
    • 13
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1986-1994.

1 media

Cote
4056W1
Date
1986-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Arrêtés constitutifs de la commission.
  • 1986-1994.
Résultat n°2
1995-1998.

1 media

Cote
4056W2
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Arrêtés constitutifs de la commission.
  • 1995-1998.
Résultat n°3
1986-1988.

1 media

Cote
4056W4
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1986-1988.
Résultat n°4
1993.

1 media

Cote
4056W10
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1993.
Résultat n°5
1989-février 1991.

1 media

Cote
4056W5
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1989-février 1991.
Résultat n°6
procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

1 media

Cote
4056W32
Date
1994-1998
Lieu
FEYZIN, VENISSIEUX, CORBAS
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
  • Dossier modificatif par opérations.
  • procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale...
Résultat n°7
1996-1999.

1 media

Cote
4056W13
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1996-1999.
Résultat n°8
Octobre-novembre 1991.

1 media

Cote
4056W6
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Octobre-novembre 1991.
Résultat n°9
Novembre 1992.

1 media

Cote
4056W9
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Novembre 1992.
Résultat n°10
Octobre 1992.

1 media

Cote
4056W8
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Octobre 1992.
Résultat n°11
Dossier de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Cote
4056W21
Date
1989
Lieu
COLOMBIER-SAUGNIEU
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Colombier-Saugnieu.
  • Dossier de recours à la commission départementale de...
Résultat n°12
Décembre 1991-juillet 1992.

1 media

Cote
4056W7
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Décembre 1991-juillet 1992.
Résultat n°13
Mars 1994.

1 media

Cote
4056W11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Mars 1994.
Résultat n°14
Registres des délibérations de la commission.

1 media

Cote
4056W3
Date
1946-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Registres des délibérations de la commission.
Résultat n°15
Novembre 1994-1995.

1 media

Cote
4056W12
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Novembre 1994-1995.
Résultat n°16
Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Cote
4056W49
Date
1989-1994
Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...
Résultat n°17
Dossier administratif.

1 media

Cote
4056W26
Date
1982-1985
Lieu
DRACE
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Dracé.
  • Dossier administratif.