Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 17
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 17
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 8
    • 13
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Registres des délibérations de la commission.

    Date

    1946-1985

    Cote

    4056W3

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Registres des délibérations de la commission.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 2

    Dossier administratif.

    Date

    1982-1985

    Cote

    4056W26

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Dracé.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 3

    1986-1994.

    Date

    1986-1994

    Cote

    4056W1

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Arrêtés constitutifs de la commission.
    • 1986-1994.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 4

    1986-1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    4056W4

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1986-1988.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 5

    Mars 1994.

    Cote

    4056W11

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Mars 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 6

    1989-février 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4056W5

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1989-février 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 7

    Dossier de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    Date

    1989

    Cote

    4056W21

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Colombier-Saugnieu.
    • Dossier de recours à la commission départementale de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 8

    Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    Date

    1989-1994

    Cote

    4056W49

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 9

    Octobre-novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    4056W6

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Octobre-novembre 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 10

    Décembre 1991-juillet 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    4056W7

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Décembre 1991-juillet 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier