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Résultats de la recherche

  • 1
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 2
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1972-1972

    Cote

    496W445

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transferts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 3
    1970-1974.

    1 media

    1970-1974.

    Date

    1970-1974

    Cote

    496W441

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Relations avec les demandeurs.
    • Instruction des demandes.
    • 1970-1974.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 4
    1977.

    1 media

    1977.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W449

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1977.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 5
    1975.

    1 media

    1975.

    Cote

    496W457

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1975.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 6
    Classement sur les listes de priorités.

    1 media

    Classement sur les listes de priorités.

    Date

    1973-1973

    Cote

    496W444

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Relations avec les demandeurs.
    • Classement sur les listes de priorités.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 7
    1978-1980.

    1 media

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    496W443

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Relations avec les demandeurs.
    • Instruction des demandes.
    • 1978-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 8
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1970-1971

    Cote

    496W436

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 9
    1976.

    1 media

    1976.

    Date

    1976-1976

    Cote

    496W448

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 10
    1970-1971.

    1 media

    1970-1971.

    Date

    1970-1971

    Cote

    496W439

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1970-1971.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés