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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
30 juin.

1 media

30 juin.
Cote
496W429
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 30 juin.
Résultat n°2
Création.

1 media

Création.
Cote
496W406
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Création.
Résultat n°3
1972-1980.

1 media

1972-1980.
Cote
496W440
 Date
1972-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Déclarations.
  • 1972-1980.
Résultat n°4
Pré-commissions départementales.

1 media

Pré-commissions départementales.
Cote
496W416
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Pré-commissions départementales.
Résultat n°5
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
496W405
 Date
1966-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Réglementation.
Résultat n°6
Transferts.

1 media

Transferts.
Cote
496W445
 Date
1972-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Transferts.
Résultat n°7
22 avril.

1 media

22 avril.
Cote
496W421
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 22 avril.
Résultat n°8
Nomination.

1 media

Nomination.
Cote
496W414
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Nomination.
Résultat n°9
Instruction.

1 media

Instruction.
Cote
496W409
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Instruction.
Résultat n°10
17 mars.

1 media

17 mars.
Cote
496W426
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 17 mars.
Résultat n°11
1970-1974.

1 media

1970-1974.
Cote
496W441
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Relations avec les demandeurs.
  • Instruction des demandes.
  • 1970-1974.
Résultat n°12
1977.

1 media

1977.
Cote
496W449
 Date
1977-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Liquidation.
  • 1977.
Résultat n°13
Vacataires.

1 media

Vacataires.
Cote
496W390
 Date
1968-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Vacataires.
Résultat n°14
G à Z.

1 media

G à Z.
Cote
496W399
 Date
1975-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Enquêtes sociales.
  • 1975.
  • G à Z.
Résultat n°15
Commission économique centrale de Bordeaux.

1 media

Commission économique centrale de Bordeaux.
Cote
496W404
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission économique centrale de Bordeaux.
Résultat n°16
1975.

1 media

1975.
Cote
496W457
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1975.
Résultat n°17
Prêts et subventions de réinstallation.

1 media

Prêts et subventions de réinstallation.
Cote
496W403
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Prêts et subventions de réinstallation.
Résultat n°18
26 mai.

1 media

26 mai.
Cote
496W428
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 26 mai.
Résultat n°19
20 février 1984.

1 media

20 février 1984.
Cote
496W434
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 20 février 1984.
Résultat n°20
Classement sur les listes de priorités.

1 media

Classement sur les listes de priorités.
Cote
496W444
 Date
1973-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Relations avec les demandeurs.
  • Classement sur les listes de priorités.