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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Recherche de fonds.

    1 media

    Recherche de fonds.

    Date

    1963-1968

    Cote

    496W361

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Recherche de fonds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W349

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Administration.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Autres commissions.

    1 media

    Autres commissions.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W348

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Autres commissions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W208

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Enregistrement par numéros de dossiers.

    1 media

    Enregistrement par numéros de dossiers.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W186

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Indemnités particulières.
    • Enregistrement par numéros de dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    n° 1-12405.

    1 media

    n° 1-12405.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W165

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 1-12405.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    « Opération rapatriés ».

    1 media

    « Opération rapatriés ».

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W163

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • « Opération rapatriés ».

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    1 media

    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W162

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    13e à 18e allocation.

    1 media

    13e à 18e allocation.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W137

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1963.
    • 13e à 18e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W109

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    128, rue Créqui.

    1 media

    128, rue Créqui.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W102

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 128, rue Créqui.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    3, place Meissonnier.

    1 media

    3, place Meissonnier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W101

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 3, place Meissonnier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Mouvements sociaux.

    1 media

    Mouvements sociaux.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W97

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Mouvements sociaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Janvier-décembre 1966.

    1 media

    Janvier-décembre 1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W80

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Janvier-décembre 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    Janvier 1966-septembre 1967.

    1 media

    Janvier 1966-septembre 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W63

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Janvier 1966-septembre 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Mars-août 1964.

    1 media

    Mars-août 1964.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W47

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de réception du courrier.
    • Mars-août 1964.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W41

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W40

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W39

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W37

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    1 media

    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W29

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Organisation du service.
    • Création du Service départemental et gestion du transfert...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Compression des effectifs.

    1 media

    Compression des effectifs.

    Date

    1965-1967

    Cote

    496W99

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Liquidation du Service départemental.
    • Compression des effectifs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    Affaires particulières.

    1 media

    Affaires particulières.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W98

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Affaires particulières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    Congés.

    1 media

    Congés.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W95

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Congés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Heures supplémentaires.

    1 media

    Heures supplémentaires.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W94

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Traitements.
    • Heures supplémentaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Rémunération.

    1 media

    Rémunération.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W93

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Traitements.
    • Rémunération.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W91

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Traitement du régisseur.

    1 media

    Traitement du régisseur.

    Date

    1961-1966

    Cote

    496W90

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Traitement du régisseur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Activités.

    1 media

    Activités.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W89

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Activités.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W88

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1964-1965

    Cote

    496W87

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.

    1 media

    Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.

    Date

    1963-1965

    Cote

    496W86

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.

    1 media

    Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.

    Date

    1965-1966

    Cote

    496W85

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    Retenues pour les pensions civiles.

    1 media

    Retenues pour les pensions civiles.

    Date

    1965-1966

    Cote

    496W84

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Retenues pour les pensions civiles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Recettes accidentelles à différents titres.

    1 media

    Recettes accidentelles à différents titres.

    Date

    1965-1967

    Cote

    496W83

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Recettes accidentelles à différents titres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Dépenses ordinaires des services civils.

    1 media

    Dépenses ordinaires des services civils.

    Date

    1965-1967

    Cote

    496W82

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Dépenses ordinaires des services civils.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    Janvier-avril 1967.

    1 media

    Janvier-avril 1967.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W81

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Janvier-avril 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    Janvier 1965-février 1966.

    1 media

    Janvier 1965-février 1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    496W79

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Janvier 1965-février 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés