DELEGATION REGIONALE CHARGEE DES RAPATRIES

Résultat n°1

1 media
Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Recherche de fonds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°2

1 media
3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 3, place Meissonnier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°3

1 media
Calcul.

Date

1965-1968

Cote

496W357
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Activités.
- Effectifs.
- Calcul.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
Réquisition.

Date

1962-1968

Cote

496W362
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Locaux.
- Réquisition.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
Fermeture.

Date

1968-1968

Cote

496W372
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Providence-Caille.
- Fermeture.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Détériorations.

Date

1967-1968

Cote

496W370
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Château de Curis-au-Mont-d'Or.
- Locaux.
- Détériorations.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°7

1 media
Fonctionnement.

Date

1963-1968

Cote

496W371
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Providence-Caille.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Réquisition.

Date

1962-1968

Cote

496W373
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Providence-Caille.
- Locaux.
- Réquisition.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
Fonctionnement.

Date

1965-1968

Cote

496W360
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°10

1 media
162e séance (20 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W251
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 162e séance (20 janvier).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°11

1 media
Matériel.

Date

1964-1967

Cote

496W378
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Fonctionnement.
- Matériel.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12

1 media
Enregistrement des dossiers.

Date

1962-1967

Cote

496W174
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Capital de reconversion.
- Enregistrement des dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°13

1 media
165e séance (3 mars).

Date

1967-1967

Cote

496W255
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 165e séance (3 mars).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
Compression des effectifs.

Date

1965-1967

Cote

496W99
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Liquidation du Service départemental.
- Compression des effectifs.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°15

1 media
Gestion.

Date

1962-1967

Cote

496W91
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
7 juin 1966-18 mai 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W218
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Attribution des indemnités.
- 7 juin 1966-18 mai 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°17

1 media
20 avril.

Date

1967-1967

Cote

496W346
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1967.
- 20 avril.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
Gestion du matériel.

Date

1967-1967

Cote

496W31
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Organisation du service.
- Liquidation du service départemental.
- Gestion du matériel.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°19

1 media
163e séance (3 février).

Date

1967-1967

Cote

496W253
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 163e séance (3 février).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
N à Z.

Date

1967-1967

Cote

496W207
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Aides exceptionnelles
- Secours d'extrême urgence.
- N à Z.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°21

1 media
Répertoire des dossiers " étrangers " .

Date

1967-1967

Cote

496W42
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Répertoire des dossiers " étrangers " .
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W41
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°23

1 media
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W40
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°24

1 media
Activités.

Date

1963-1967

Cote

496W89
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Régie d'avance.
- Activités.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
F à M.

Date

1967-1967

Cote

496W206
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Aides exceptionnelles
- Secours d'extrême urgence.
- F à M.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°26

1 media
Transfert des dossiers dans d’autres départements.

Date

1967-1967

Cote

496W173
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Subventions d'installation aux actifs.
- Transfert des dossiers dans d’autres départements.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°27

1 media
Relations avec les personnes hébergées.

Date

1963-1967

Cote

496W379
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Relations avec les personnes hébergées.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des rapatriés de Bordeaux et au Bureau d'Orientation de Lyon.

Date

1967-1967

Cote

496W32
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Organisation du service.
- Liquidation du service départemental.
- Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°29

1 media
Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W38
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°30

1 media
Séance du 30 janvier réservée à la réinstallation agricole.

Date

1967-1967

Cote

496W252
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- Séance du 30 janvier réservée à la réinstallation agricole.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°31

1 media
Enregistrement des dossiers.

Date

1963-1967

Cote

496W199
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Aides exceptionnelles
- Aide aux personnes âgées.
- Enregistrement des dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
128, rue Créqui.

Date

1963-1967

Cote

496W102
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 128, rue Créqui.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°33

1 media
Reclassement.

Date

1966-1967

Cote

496W100
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Liquidation du Service départemental.
- Reclassement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°34

1 media
Présentation.

Date

1964-1967

Cote

496W35
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Présentation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°35

1 media
n° 1197-1553.

Date

1965-1967

Cote

496W210
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Enregistrement des dossiers.
- n° 1197-1553.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°36

1 media
Fonctionnement.

Date

1952-1967

Cote

496W364
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Château de Curis-au-Mont-d'Or.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°37

1 media
Fermeture.

Date

1967-1967

Cote

496W380
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Fermeture.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°38

1 media
Recettes accidentelles à différents titres.

Date

1965-1967

Cote

496W83
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Recouvrement de sommes versées à tort.
- Recettes accidentelles à différents titres.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°39

1 media
Enregistrement par numéros de dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W186
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Indemnités particulières.
- Enregistrement par numéros de dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°40

1 media
Par numéros de décisions.

Date

1963-1967

Cote

496W179
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Subventions d'installation aux inactifs.
- Enregistrement des dossiers.
- Par numéros de décisions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°41

1 media
Commissions économiques et sociales régionales.

Date

1963-1967

Cote

496W73
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Affectations particulières.
- Commissions économiques et sociales régionales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°42

1 media
23 février.

Date

1967-1967

Cote

496W345
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1967.
- 23 février.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°43

1 media
Janvier-avril 1967.

Date

1967-1967

Cote

496W81
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Janvier-avril 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°44

1 media
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W37
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°45

1 media
Janvier-avril 1967.

Date

1967-1967

Cote

496W64
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
- Janvier-avril 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°46

1 media
Janvier 1964-janvier 1967.

Date

1964-1967

Cote

496W196
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Cartes temporaires de sécurité sociale.
- Janvier 1964-janvier 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°47

1 media
Enregistrement des entrées.

Date

1964-1967

Cote

496W382
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Effectifs.
- Enregistrement des entrées.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°48

1 media
Affaires particulières.

Date

1963-1967

Cote

496W98
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Affaires particulières.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°49

1 media
Calcul.

Date

1963-1967

Cote

496W383
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Effectifs.
- Calcul.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°50

1 media
Congés.

Date

1964-1967

Cote

496W95
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Congés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°51

1 media
161e séance (6 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W250
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 161e séance (6 janvier).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°52

1 media
Dépenses ordinaires des services civils.

Date

1965-1967

Cote

496W82
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Recouvrement de sommes versées à tort.
- Dépenses ordinaires des services civils.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°53

1 media
A à E.

Date

1967-1967

Cote

496W205
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Aides exceptionnelles
- Secours d'extrême urgence.
- A à E.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°54

1 media
167e séance (7 avril).

Date

1967-1967

Cote

496W257
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 167e séance (7 avril).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°55

1 media
Réquisition.

Date

1962-1967

Cote

496W368
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Château de Curis-au-Mont-d'Or.
- Locaux.
- Réquisition.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°56

1 media
Utilisation.

Date

1964-1967

Cote

496W352
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Administration.
- Crédits.
- Utilisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°57

1 media
Locaux.

Date

1962-1967

Cote

496W381
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°58

1 media
Fermeture.

Date

1967-1967

Cote

496W367
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Château de Curis-au-Mont-d'Or.
- Fermeture.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°59

1 media
17 janvier.

Date

1967-1967

Cote

496W344
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1967.
- 17 janvier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°60

1 media
Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Organisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°61

1 media
Personnel.

Date

1963-1967

Cote

496W377
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Fonctionnement.
- Personnel.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°62

1 media
Enregistrement par numéros d’ordre.

Date

1963-1967

Cote

496W192
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Rachat de cotisations d'assurance vieillesse.
- Enregistrement par numéros d’ordre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°63

1 media
n° 51 601-52 020.

Date

1965-1967

Cote

496W181
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Subventions d'installation aux inactifs.
- Enregistrement des dossiers.
- Par numéros de dossiers.
- n° 51 601-52 020.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°64

1 media
Fermeture.

Date

1967-1967

Cote

496W30
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Organisation du service.
- Liquidation du service départemental.
- Fermeture.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°65

1 media
164e séance (17 février).

Date

1967-1967

Cote

496W254
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 164e séance (17 février).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°66

1 media
Délégation.

Date

1963-1967

Cote

496W351
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Administration.
- Crédits.
- Délégation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°67

1 media
Gestion des dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W36
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Gestion des dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°68

1 media
Heures supplémentaires.

Date

1963-1967

Cote

496W94
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Traitements.
- Heures supplémentaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°69

1 media
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W39
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°70

1 media
Janvier 1966-septembre 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W63
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
- Janvier 1966-septembre 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°71

1 media
Locaux.

Date

1962-1967

Cote

496W376
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Foyer de la Société Nationale de Construction de Logement...
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°72

1 media
Fonctionnement.

Date

1966-1967

Cote

496W88
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Régie d'avance.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°73

1 media
Délégation.

Date

1963-1967

Cote

496W66
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Délégation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°74

1 media
Relogement.

Date

1965-1967

Cote

496W358
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Activités.
- Relogement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°75

1 media
166e séance (17 mars).

Date

1967-1967

Cote

496W256
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 166e séance (17 mars).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°76

1 media
Relations avec les personnes hébergées.

Date

1962-1967

Cote

496W375
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Foyer de la Société Nationale de Construction de Logement...
- Relations avec les personnes hébergées.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°77

1 media
Assurances sociales.

Date

1963-1966

Cote

496W96
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Assurances sociales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°78

1 media
27 septembre.

Date

1966-1966

Cote

496W341
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1966.
- 27 septembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°79

1 media
25 octobre.

Date

1966-1966

Cote

496W342
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1966.
- 25 octobre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°80

1 media
141e séance (13 mai).

Date

1966-1966

Cote

496W230
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 141e séance (13 mai).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

Résultats de la recherche

Recherche de fonds.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

3, place Meissonnier.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Calcul.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Réquisition.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Fermeture.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Détériorations.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Réquisition.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

162e séance (20 janvier).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Matériel.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Enregistrement des dossiers.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

165e séance (3 mars).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Compression des effectifs.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Gestion.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

7 juin 1966-18 mai 1967.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...