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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Recherche de fonds.

    1 media

    Recherche de fonds.

    Date

    1963-1968

    Cote

    496W361

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Recherche de fonds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W349

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Administration.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Autres commissions.

    1 media

    Autres commissions.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W348

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Autres commissions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W208

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Enregistrement par numéros de dossiers.

    1 media

    Enregistrement par numéros de dossiers.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W186

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Indemnités particulières.
    • Enregistrement par numéros de dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    n° 1-12405.

    1 media

    n° 1-12405.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W165

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 1-12405.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    « Opération rapatriés ».

    1 media

    « Opération rapatriés ».

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W163

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • « Opération rapatriés ».

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    1 media

    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W162

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    13e à 18e allocation.

    1 media

    13e à 18e allocation.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W137

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1963.
    • 13e à 18e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W109

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    128, rue Créqui.

    1 media

    128, rue Créqui.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W102

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 128, rue Créqui.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    3, place Meissonnier.

    1 media

    3, place Meissonnier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W101

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 3, place Meissonnier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Mouvements sociaux.

    1 media

    Mouvements sociaux.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W97

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Mouvements sociaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Janvier-décembre 1966.

    1 media

    Janvier-décembre 1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W80

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Janvier-décembre 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    Janvier 1966-septembre 1967.

    1 media

    Janvier 1966-septembre 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W63

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Janvier 1966-septembre 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Mars-août 1964.

    1 media

    Mars-août 1964.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W47

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de réception du courrier.
    • Mars-août 1964.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W41

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W40

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W39

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W37

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    1 media

    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W29

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Organisation du service.
    • Création du Service départemental et gestion du transfert...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Compression des effectifs.

    1 media

    Compression des effectifs.

    Date

    1965-1967

    Cote

    496W99

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Liquidation du Service départemental.
    • Compression des effectifs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    Affaires particulières.

    1 media

    Affaires particulières.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W98

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Affaires particulières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    Congés.

    1 media

    Congés.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W95

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Congés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Heures supplémentaires.

    1 media

    Heures supplémentaires.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W94

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Traitements.
    • Heures supplémentaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Rémunération.

    1 media

    Rémunération.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W93

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Traitements.
    • Rémunération.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W91

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Traitement du régisseur.

    1 media

    Traitement du régisseur.

    Date

    1961-1966

    Cote

    496W90

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Traitement du régisseur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Activités.

    1 media

    Activités.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W89

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Activités.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W88

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1964-1965

    Cote

    496W87

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.

    1 media

    Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.

    Date

    1963-1965

    Cote

    496W86

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.

    1 media

    Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.

    Date

    1965-1966

    Cote

    496W85

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    Retenues pour les pensions civiles.

    1 media

    Retenues pour les pensions civiles.

    Date

    1965-1966

    Cote

    496W84

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Retenues pour les pensions civiles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Recettes accidentelles à différents titres.

    1 media

    Recettes accidentelles à différents titres.

    Date

    1965-1967

    Cote

    496W83

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Recettes accidentelles à différents titres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Dépenses ordinaires des services civils.

    1 media

    Dépenses ordinaires des services civils.

    Date

    1965-1967

    Cote

    496W82

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Recouvrement de sommes versées à tort.
    • Dépenses ordinaires des services civils.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    Janvier-avril 1967.

    1 media

    Janvier-avril 1967.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W81

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Janvier-avril 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    Janvier 1965-février 1966.

    1 media

    Janvier 1965-février 1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    496W79

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Janvier 1965-février 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  41. Résultat n°41
    Avril-décembre 1963.

    1 media

    Avril-décembre 1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W78

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Avril-décembre 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  42. Résultat n°42
    Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

    1 media

    Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W77

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  44. Résultat n°44
    Mai-août 1962.

    1 media

    Mai-août 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W75

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Mai-août 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  45. Résultat n°45
    Déclaration de crédits sans emploi.

    1 media

    Déclaration de crédits sans emploi.

    Date

    1963-1965

    Cote

    496W74

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Déclaration de crédits sans emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  46. Résultat n°46
    Commissions économiques et sociales régionales.

    1 media

    Commissions économiques et sociales régionales.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W73

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Affectations particulières.
    • Commissions économiques et sociales régionales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    Secours sociaux.

    1 media

    Secours sociaux.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W72

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Affectations particulières.
    • Secours sociaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  48. Résultat n°48
    Heures supplémentaires.

    1 media

    Heures supplémentaires.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W71

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Affectations particulières.
    • Personnel.
    • Heures supplémentaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    Frais de mission.

    1 media

    Frais de mission.

    Date

    1963-1964

    Cote

    496W70

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Affectations particulières.
    • Personnel.
    • Frais de mission.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    Contractuels.

    1 media

    Contractuels.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W69

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Affectations particulières.
    • Personnel.
    • Contractuels.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  51. Résultat n°51
    Vacataires.

    1 media

    Vacataires.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W68

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Affectations particulières.
    • Personnel.
    • Vacataires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  52. Résultat n°52
    Affectation générale.

    1 media

    Affectation générale.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W67

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Affectation générale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  53. Résultat n°53
    Délégation.

    1 media

    Délégation.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W66

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Délégation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54
    Budget prévisionnel pour l'année 1964.

    1 media

    Budget prévisionnel pour l'année 1964.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W65

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget prévisionnel pour l'année 1964.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    Janvier-avril 1967.

    1 media

    Janvier-avril 1967.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W64

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Janvier-avril 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  56. Résultat n°56
    Janvier 1964-décembre 1965.

    1 media

    Janvier 1964-décembre 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    496W62

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Janvier 1964-décembre 1965.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  57. Résultat n°57
    Février-décembre 1963.

    1 media

    Février-décembre 1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W61

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Février-décembre 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    Janvier 1962-février 1963.

    1 media

    Janvier 1962-février 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W60

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Janvier 1962-février 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  59. Résultat n°59
    Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    1 media

    Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W59

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60
    Numéros 4797 à 5284 (septembre 1963).

    1 media

    Numéros 4797 à 5284 (septembre 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W58

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 4797 à 5284 (septembre 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  61. Résultat n°61
    Numéros 4359 à 4796 (août-septembre 1963).

    1 media

    Numéros 4359 à 4796 (août-septembre 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W57

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 4359 à 4796 (août-septembre 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  62. Résultat n°62
    Numéros 3790 à 4358 (août 1963).

    1 media

    Numéros 3790 à 4358 (août 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W56

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 3790 à 4358 (août 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    Numéros 3070 à 3788 (juillet-août 1963).

    1 media

    Numéros 3070 à 3788 (juillet-août 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W55

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 3070 à 3788 (juillet-août 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

    1 media

    Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W54

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65
    Numéros 1538 à 2375 (juin 1963).

    1 media

    Numéros 1538 à 2375 (juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W53

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 1538 à 2375 (juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  66. Résultat n°66
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    1 media

    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    Numéros 1 à 755 (avril-mai 1963).

    1 media

    Numéros 1 à 755 (avril-mai 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W51

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 1 à 755 (avril-mai 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  68. Résultat n°68
    Enregistrement des courriers au départ.

    1 media

    Enregistrement des courriers au départ.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W50

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Enregistrement des courriers au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    Service social.

    1 media

    Service social.

    Date

    1964-1966

    Cote

    496W49

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service social.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  70. Résultat n°70
    Mars 1965-janvier 1966.

    1 media

    Mars 1965-janvier 1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    496W48

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de réception du courrier.
    • Mars 1965-janvier 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    Juin 1965-avril 1966.

    1 media

    Juin 1965-avril 1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    496W46

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Juin 1965-avril 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    Décembre 1964-juin 1965.

    1 media

    Décembre 1964-juin 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    496W45

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Décembre 1964-juin 1965.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73
    Avril 1963-janvier 1964.

    1 media

    Avril 1963-janvier 1964.

    Date

    1963-1964

    Cote

    496W44

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Avril 1963-janvier 1964.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    Octobre 1962-avril 1963.

    1 media

    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    Répertoire des dossiers " étrangers " .

    1 media

    Répertoire des dossiers " étrangers " .

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W42

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Répertoire des dossiers " étrangers " .

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    Calcul.

    1 media

    Calcul.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W383

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Effectifs.
    • Calcul.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    Enregistrement des entrées.

    1 media

    Enregistrement des entrées.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W382

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Effectifs.
    • Enregistrement des entrées.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W381

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Locaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    Fermeture.

    1 media

    Fermeture.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W380

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fermeture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  80. Résultat n°80
    Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

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    Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W38

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés