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Résultats de la recherche

  • 1

    Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse

    Date

    1803-1830, an XII-1830

    Cote

    2Q129

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens de la Légion d'Honneur et de la Sénatorerie
    • Ventes et échanges de biens, contestations correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    1er cahier

    Date

    1803-1806, an XII-1806

    Cote

    2Q127

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens de la Légion d'Honneur et de la Sénatorerie
    • Sommier des biens dont les revenus appartiennent à...
    • 1er cahier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Recette des revenus affectés à la légion d'honneur

    Date

    1804-1812, an XIII-1812

    Cote

    2Q302

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Belleville.
    • Recette des revenus affectés à la légion d'honneur

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4
    Généralités : direction du « Figaro », promotion dans la légion d’honneur, etc.

    1 media

    Généralités : direction du « Figaro », promotion dans la légion d’honneur, etc.

    Cote

    5J13

    • Contexte : Famille Romier et familles alliées.

    • Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
    • Généralités : direction du « Figaro », promotion dans...

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  • 5

    2ème cahier

    Date

    1803-1806, an XII-1806

    Cote

    2Q128

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement
    • Biens de la Légion d'Honneur et de la Sénatorerie
    • Sommier des biens dont les revenus appartiennent à...
    • 2ème cahier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON