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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Législatives de 1993.

    1 media

    Législatives de 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J197

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Autres élections.
    • Législatives de 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  2. Résultat n°2
    Projets de loi.

    1 media

    Projets de loi.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J313

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Projets de loi.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  3. Résultat n°3
    D à M.

    1 media

    D à M.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J258

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • D à M.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  4. Résultat n°4
    Agence de l'environnement.

    1 media

    Agence de l'environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J38

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Agence de l'environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  5. Résultat n°5
    AVRIL.

    1 media

    AVRIL.

    Date

    1991-1993

    Cote

    195J237

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • AVRIL.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  6. Résultat n°6
    Octobre 1997-février 1998.

    1 media

    Octobre 1997-février 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    195J299

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Octobre 1997-février 1998.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  7. Résultat n°7
    Internet.

    1 media

    Internet.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J125

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Internet.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  8. Résultat n°8
    Simandres à Thizy.

    1 media

    Simandres à Thizy.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J213

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Simandres à Thizy.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  9. Résultat n°9
    Administration territoriale.

    1 media

    Administration territoriale.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J47

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Administration territoriale.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  10. Résultat n°10
    Naissance d'une autre école.

    1 media

    Naissance d'une autre école.

    Date

    1983-1984

    Cote

    195J267

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Ouvrages sur l'éducation.
    • Naissance d'une autre école.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  11. Résultat n°11
    Fonctionnement de l'association.

    1 media

    Fonctionnement de l'association.

    Date

    1992-1998

    Cote

    195J227

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Associations animées par Franck Sérusclat.
    • Cercle Condorcet.
    • Fonctionnement de l'association.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  12. Résultat n°12
    Documentation généraliste.

    1 media

    Documentation généraliste.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J119

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Documentation généraliste.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  13. Résultat n°13
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1991

    Cote

    195J190

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Études électorales.
    • Deuxième enquête.
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  14. Résultat n°14
    Deuils.

    1 media

    Deuils.

    Date

    1993-1995

    Cote

    195J309

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Deuils.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  15. Résultat n°15
    Documentation généraliste.

    1 media

    Documentation généraliste.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J160

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • PMA.
    • Documentation généraliste.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  16. Résultat n°16
    Janvier-octobre 1993.

    1 media

    Janvier-octobre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    195J292

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Janvier-octobre 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  17. Résultat n°17
    1990-1996.

    1 media

    1990-1996.

    Date

    1990-1996

    Cote

    195J277

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Colloques et conférences (classement chronologique).
    • 1990-1996.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  18. Résultat n°18
    Notes datées.

    1 media

    Notes datées.

    Date

    1990-2002

    Cote

    195J330

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Manuscrits.
    • Notes datées.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  19. Résultat n°19
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J35

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Tabac-alcool.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  20. Résultat n°20
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1987-1989

    Cote

    195J141

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Agriculture.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  21. Résultat n°21
    Débats législatifs.

    1 media

    Débats législatifs.

    Date

    1989-1998

    Cote

    195J168

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Toxicomanie.
    • Débats législatifs.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  22. Résultat n°22
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1991-1995

    Cote

    195J157

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  23. Résultat n°23
    Mars-décembre 1994.

    1 media

    Mars-décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    195J294

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Mars-décembre 1994.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  24. Résultat n°24
    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    1 media

    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J30

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  25. Résultat n°25
    Jumelages.

    1 media

    Jumelages.

    Date

    1992-1995

    Cote

    195J217

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Mairie de Saint-Fons.
    • Jumelages.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  26. Résultat n°26
    Carnets de notes.

    1 media

    Carnets de notes.

    Date

    1978-1996

    Cote

    195J332

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Carnets de notes.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  27. Résultat n°27
    Sociétés privées et NTIC.

    1 media

    Sociétés privées et NTIC.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J127

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Sociétés privées et NTIC.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  28. Résultat n°28
    K-Z.

    1 media

    K-Z.

    Date

    1987-1999

    Cote

    195J180

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
    • K-Z.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  29. Résultat n°29
    Débats parlementaires.

    1 media

    Débats parlementaires.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J81

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1995-1996.
    • Adoption.
    • Débats parlementaires.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  30. Résultat n°30
    Juin-décembre 1999.

    1 media

    Juin-décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    195J302

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Juin-décembre 1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  31. Résultat n°31
    Amnesty International.

    1 media

    Amnesty International.

    Date

    1991-1999

    Cote

    195J236

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • Amnesty International.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  32. Résultat n°32
    Langues régionales.

    1 media

    Langues régionales.

    Date

    1999

    Cote

    195J153

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Langues régionales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  33. Résultat n°33
    Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J211

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  34. Résultat n°34
    Quart-Monde Rhône à WWF.

    1 media

    Quart-Monde Rhône à WWF.

    Date

    1989-1999

    Cote

    195J325

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Associations (ordre alphabétique).
    • Quart-Monde Rhône à WWF.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  35. Résultat n°35
    Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).

    1 media

    Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).

    Date

    1994-1998

    Cote

    195J249

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Engagements européens.
    • Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  36. Résultat n°36
    Pharmacie d'officine.

    1 media

    Pharmacie d'officine.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J42

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Pharmacie d'officine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  37. Résultat n°37
    Permis de pêche sous-marine.

    1 media

    Permis de pêche sous-marine.

    Date

    1998-1999

    Cote

    195J95

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1998-1999.
    • Permis de pêche sous-marine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  38. Résultat n°38
    Accouchement sous X.

    1 media

    Accouchement sous X.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J62

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Accouchement sous X.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  39. Résultat n°39
    Assurance maladie et SIDA.

    1 media

    Assurance maladie et SIDA.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J88

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1995-1996.
    • Assurance maladie et SIDA.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  40. Résultat n°40
    1988-1991.

    1 media

    1988-1991.

    Date

    1991-1997.

    Cote

    195J5

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1988-1991.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  41. Résultat n°41
    Interruption volontaire de grossesse (IVG).

    1 media

    Interruption volontaire de grossesse (IVG).

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J60

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  42. Résultat n°42
    Amérique du Nord et Scandinavie, 1996-1997.

    1 media

    Amérique du Nord et Scandinavie, 1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    195J139

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions à l'étranger.
    • Amérique du Nord et Scandinavie, 1996-1997.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  43. Résultat n°43
    Centre culturel Archimium.

    1 media

    Centre culturel Archimium.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J219

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Mairie de Saint-Fons.
    • Centre culturel Archimium.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  44. Résultat n°44
    Décembre 1990-décembre 1991.

    1 media

    Décembre 1990-décembre 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J290

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Décembre 1990-décembre 1991.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  45. Résultat n°45
    Télématique-Minitel.

    1 media

    Télématique-Minitel.

    Date

    1995-1998

    Cote

    195J166

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Télématique-Minitel.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  46. Résultat n°46
    Harcèlement sexuel.

    1 media

    Harcèlement sexuel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    195J149

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Harcèlement sexuel.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  47. Résultat n°47
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1994-1999

    Cote

    195J109

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Mission III.
    • Correspondance.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  48. Résultat n°48
    Annie et Jean Guehenno.

    1 media

    Annie et Jean Guehenno.

    Date

    1975-1990

    Cote

    195J305

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Courrier classé par correspondant.
    • Annie et Jean Guehenno.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  49. Résultat n°49
    Correspondance adressée au sénateur-maire.

    1 media

    Correspondance adressée au sénateur-maire.

    Date

    1993-1995

    Cote

    195J303

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance passive.
    • Correspondance adressée au sénateur-maire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  50. Résultat n°50
    Législatives de 1986.

    1 media

    Législatives de 1986.

    Date

    1986

    Cote

    195J195

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Autres élections.
    • Législatives de 1986.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  51. Résultat n°51
    Documentation scientifique.

    1 media

    Documentation scientifique.

    Date

    1998-2001

    Cote

    195J132

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur la génomique.
    • Documentation transversale.
    • Documentation scientifique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  52. Résultat n°52
    Rapport.

    1 media

    Rapport.

    Date

    1982-1983

    Cote

    195J99

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Mission sur le médicament.
    • Rapport.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  53. Résultat n°53
    Grand Lyon.

    1 media

    Grand Lyon.

    Date

    1992

    Cote

    195J222

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers concernant le Rhône.
    • Grand Lyon.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  54. Résultat n°54
    Publications.

    1 media

    Publications.

    Date

    1993-1999

    Cote

    195J171

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Toxicomanie.
    • Publications.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  55. Résultat n°55
    Administration locale.

    1 media

    Administration locale.

    Date

    1988-1995

    Cote

    195J140

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Administration locale.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  56. Résultat n°56
    Éthique médicale et respect du corps humain.

    1 media

    Éthique médicale et respect du corps humain.

    Date

    1993-1994

    Cote

    195J73

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1993-1994.
    • Éthique médicale et respect du corps humain.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  57. Résultat n°57
    Documents à en-tête.

    1 media

    Documents à en-tête.

    Date

    1990-1999

    Cote

    195J328

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Documents à en-tête.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  58. Résultat n°58
    Villechenève à Yzeron.

    1 media

    Villechenève à Yzeron.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J215

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Villechenève à Yzeron.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  59. Résultat n°59
    Universités.

    1 media

    Universités.

    Date

    1996-2002

    Cote

    195J174

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Universités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  60. Résultat n°60
    Fiches d'entretiens.

    1 media

    Fiches d'entretiens.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J182

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Entretiens et audiences parlementaires.
    • Fiches d'entretiens.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  61. Résultat n°61
    Janvier-décembre 1990.

    1 media

    Janvier-décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    195J289

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Janvier-décembre 1990.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  62. Résultat n°62
    Auditions parlementaires, correspondance.

    1 media

    Auditions parlementaires, correspondance.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J82

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1995-1996.
    • Adoption.
    • Documentation.
    • Auditions parlementaires, correspondance.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  63. Résultat n°63
    Éthiopie, 1990.

    1 media

    Éthiopie, 1990.

    Date

    1987-1991

    Cote

    195J137

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions à l'étranger.
    • Éthiopie, 1990.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  64. Résultat n°64
    Documentation politique.

    1 media

    Documentation politique.

    Date

    1988-1994

    Cote

    195J162

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • SIDA.
    • Documentation politique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  65. Résultat n°65
    Portrait de Franck Sérusclat.

    1 media

    Portrait de Franck Sérusclat.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J338

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Portrait de Franck Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  66. Résultat n°66
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1977-1988.

    Cote

    195J7

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1998-1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  67. Résultat n°67
    Audiences parlementaires.

    1 media

    Audiences parlementaires.

    Date

    1998-1999

    Cote

    195J183

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Entretiens et audiences parlementaires.
    • Audiences parlementaires.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  68. Résultat n°68
    Diverses dispositions d'ordre social (DDOS).

    1 media

    Diverses dispositions d'ordre social (DDOS).

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J54

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Diverses dispositions d'ordre social (DDOS).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  69. Résultat n°69
    Rapports au ministère de l'Éducation nationale sur l'école.

    1 media

    Rapports au ministère de l'Éducation nationale sur l'école.

    Date

    1989-1995

    Cote

    195J134

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Rapports au ministère de l'Éducation nationale sur...

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  70. Résultat n°70
    Mitterrand.

    1 media

    Mitterrand.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J259

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • Mitterrand.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  71. Résultat n°71
    Oullins à Villeurbanne.

    1 media

    Oullins à Villeurbanne.

    Date

    1985-1986

    Cote

    195J189

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Études électorales.
    • Première enquête.
    • Dossiers par canton (ordre alphabétique).
    • Oullins à Villeurbanne.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  72. Résultat n°72
    Déroulement de la mission.

    1 media

    Déroulement de la mission.

    Date

    1999-2002

    Cote

    195J130

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur la génomique.
    • Mission Jospin sur la génomique.
    • Déroulement de la mission.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  73. Résultat n°73
    Chine, 1979.

    1 media

    Chine, 1979.

    Date

    1978-1980

    Cote

    195J135

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions à l'étranger.
    • Chine, 1979.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  74. Résultat n°74
    Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'homme.

    1 media

    Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'homme.

    Date

    1990-1993

    Cote

    195J103

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Rapport sur les sciences de la vie et les droits de...

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  75. Résultat n°75
    Corbas à Duerne.

    1 media

    Corbas à Duerne.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J201

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Corbas à Duerne.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  76. Résultat n°76
    Correspondance adressée au sénateur.

    1 media

    Correspondance adressée au sénateur.

    Date

    1999

    Cote

    195J304

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance passive.
    • Correspondance adressée au sénateur.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  77. Résultat n°77
    Aménagement du territoire.

    1 media

    Aménagement du territoire.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J75

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1994-1995.
    • Aménagement du territoire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  78. Résultat n°78
    Photographies.

    1 media

    Photographies.

    Date

    S.d.

    Cote

    195J337

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Photographies.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  79. Résultat n°79
    Décembre 1998-2001.

    1 media

    Décembre 1998-2001.

    Date

    1998-2001

    Cote

    195J279

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Colloques et conférences (classement chronologique).
    • Décembre 1998-2001.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  80. Résultat n°80
    Chambost-Longessaigne à Chevinay.

    1 media

    Chambost-Longessaigne à Chevinay.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J199

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Chambost-Longessaigne à Chevinay.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck