Sommier des rentes foncières provenant de l'ordre de Malte et du chapitre de Saint-Just.
Date
an VI
Cote
2Q10
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Rachats de droits féodaux. Rentes.
- Sommier des rentes foncières provenant de l'ordre de...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre