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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
26 novembre-4 décembre 1945.

1 media

Cote
4Q8/5334
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 26 novembre-4 décembre 1945.
2
8 juillet-1er août 1896.

1 media

Cote
4Q8/4165
Date
1896
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 3e série.
  • 8 juillet-1er août 1896.
3
23 septembre-27 octobre 1899.

1 media

Cote
4Q8/1771
Date
1899
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 2e série.
  • 23 septembre-27 octobre 1899.
4
1er mars-26 mai 1920.

1 media

Cote
4Q8/4435
Date
1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 8e série.
  • 1er mars-26 mai 1920.
5
Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

2 lots 200 medias

Cote
4Q8/104
Date
1790-1955
Lieu - Type de document
Tables alphabétiques
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Tables alphabétiques.
  • Volume 90 : Raquilard-Reissaire.
6
28 août-6 septembre 1941.

1 media

Cote
4Q8/5220
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 28 août-6 septembre 1941.
7
Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

2 lots 204 medias

Cote
4Q8/136
Date
1790-1955
Lieu - Type de document
Tables alphabétiques
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Tables alphabétiques.
  • Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion,...
8
31 août-14 octobre 1844.

1 media

Cote
4Q8/2523
Date
1844
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 31 août-14 octobre 1844.
9
24 juin-2 juillet 1953.

1 media

Cote
4Q8/5552
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 24 juin-2 juillet 1953.
10
2-8 mars 1937.

1 media

Cote
4Q8/5078
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 2-8 mars 1937.
11
17-27 juillet 1937.

1 media

Cote
4Q8/5092
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 17-27 juillet 1937.
12
24 décembre 1931-7 janvier 1932.

1 media

Cote
4Q8/4908
Date
1931-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 24 décembre 1931-7 janvier 1932.
13
Volume 218.

2 lots 206 medias

Cote
4Q8/347
Date
1790-1955
Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 218.
14
25 octobre-20 novembre 1875.

1 media

Cote
4Q8/1367
Date
1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 25 octobre-20 novembre 1875.
15
22 août-18 septembre 1944.

1 media

Cote
4Q8/5307
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 22 août-18 septembre 1944.
16
Volume 47.

2 lots 210 medias

Cote
4Q8/176
Date
1790-1955
Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 47.
17
11 mai-30 juin 1933.

1 media

Cote
4Q8/2074
Date
1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1918-1955.
  • Inscriptions et inscriptions d'office.
  • 11 mai-30 juin 1933.
18
12 décembre 1890-19 janvier 1891.

1 media

Cote
4Q8/1528
Date
1890-1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 1ère série.
  • 12 décembre 1890-19 janvier 1891.
19
12 avril-10 mai 1919.

1 media

Cote
4Q8/4390
Date
1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 5e série.
  • 12 avril-10 mai 1919.
20
6 octobre-27 novembre 1834.

1 media

Cote
4Q8/2421
Date
1834
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 6 octobre-27 novembre 1834.