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5 799 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
26 novembre-4 décembre 1945.

1 media

26 novembre-4 décembre 1945.
Cote
4Q8/5334
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 26 novembre-4 décembre 1945.
Résultat n°2
8 juillet-1er août 1896.

1 media

8 juillet-1er août 1896.
Cote
4Q8/4165
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 3e série.
  • 8 juillet-1er août 1896.
Résultat n°3
23 septembre-27 octobre 1899.

1 media

23 septembre-27 octobre 1899.
Cote
4Q8/1771
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 2e série.
  • 23 septembre-27 octobre 1899.
Résultat n°4
1er mars-26 mai 1920.

1 media

1er mars-26 mai 1920.
Cote
4Q8/4435
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 8e série.
  • 1er mars-26 mai 1920.
Résultat n°5
Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

2 lots 200 medias

Volume 90 : Raquilard-Reissaire.
Cote
4Q8/104
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Tables alphabétiques

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Tables alphabétiques.
  • Volume 90 : Raquilard-Reissaire.
Résultat n°6
28 août-6 septembre 1941.

1 media

28 août-6 septembre 1941.
Cote
4Q8/5220
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 28 août-6 septembre 1941.
Résultat n°7
Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

2 lots 204 medias

Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.
Cote
4Q8/136
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Tables alphabétiques

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Tables alphabétiques.
  • Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion,...
Résultat n°8
31 août-14 octobre 1844.

1 media

31 août-14 octobre 1844.
Cote
4Q8/2523
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 31 août-14 octobre 1844.
Résultat n°9
24 juin-2 juillet 1953.

1 media

24 juin-2 juillet 1953.
Cote
4Q8/5552
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 24 juin-2 juillet 1953.
Résultat n°10
2-8 mars 1937.

1 media

2-8 mars 1937.
Cote
4Q8/5078
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 2-8 mars 1937.
Résultat n°11
17-27 juillet 1937.

1 media

17-27 juillet 1937.
Cote
4Q8/5092
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 17-27 juillet 1937.
Résultat n°12
24 décembre 1931-7 janvier 1932.

1 media

24 décembre 1931-7 janvier 1932.
Cote
4Q8/4908
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 24 décembre 1931-7 janvier 1932.
Résultat n°13
Volume 218.

2 lots 206 medias

Volume 218.
Cote
4Q8/347
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 218.
Résultat n°14
25 octobre-20 novembre 1875.

1 media

25 octobre-20 novembre 1875.
Cote
4Q8/1367
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 25 octobre-20 novembre 1875.
Résultat n°15
22 août-18 septembre 1944.

1 media

22 août-18 septembre 1944.
Cote
4Q8/5307
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 22 août-18 septembre 1944.
Résultat n°16
Volume 47.

2 lots 210 medias

Volume 47.
Cote
4Q8/176
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 47.
Résultat n°17
11 mai-30 juin 1933.

1 media

11 mai-30 juin 1933.
Cote
4Q8/2074
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1918-1955.
  • Inscriptions et inscriptions d'office.
  • 11 mai-30 juin 1933.
Résultat n°18
12 décembre 1890-19 janvier 1891.

1 media

12 décembre 1890-19 janvier 1891.
Cote
4Q8/1528
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 1ère série.
  • 12 décembre 1890-19 janvier 1891.
Résultat n°19
12 avril-10 mai 1919.

1 media

12 avril-10 mai 1919.
Cote
4Q8/4390
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 5e série.
  • 12 avril-10 mai 1919.
Résultat n°20
6 octobre-27 novembre 1834.

1 media

6 octobre-27 novembre 1834.
Cote
4Q8/2421
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 6 octobre-27 novembre 1834.
Résultat n°21
5-15 juin 1944.

1 media

5-15 juin 1944.
Cote
4Q8/5302
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 5-15 juin 1944.
Résultat n°22
18-24 janvier 1924.

1 media

18-24 janvier 1924.
Cote
4Q8/4602
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 18-24 janvier 1924.
Résultat n°23
2-10 juillet 1953.

1 media

2-10 juillet 1953.
Cote
4Q8/5553
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 2-10 juillet 1953.
Résultat n°24
16-27 juin 1938.

1 media

16-27 juin 1938.
Cote
4Q8/5124
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 16-27 juin 1938.
Résultat n°25
6-15 mai 1935.

1 media

6-15 mai 1935.
Cote
4Q8/5018
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 6-15 mai 1935.
Résultat n°26
5 décembre 1912-5 février 1913.

1 media

5 décembre 1912-5 février 1913.
Cote
4Q8/3948
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 2e série.
  • 5 décembre 1912-5 février 1913.
Résultat n°27
2-13 janvier 1947.

1 media

2-13 janvier 1947.
Cote
4Q8/5365
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 2-13 janvier 1947.
Résultat n°28
4 avril-4 mai 1907.

1 media

4 avril-4 mai 1907.
Cote
4Q8/4271
 Date
1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 3e série.
  • 4 avril-4 mai 1907.
Résultat n°29
21 juillet-18 août 1905.

1 media

21 juillet-18 août 1905.
Cote
4Q8/1840
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 2e série.
  • 21 juillet-18 août 1905.
Résultat n°30
Volume 216.

2 lots 205 medias

Volume 216.
Cote
4Q8/345
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 216.
Résultat n°31
30 mars-24 avril 1912.

1 media

30 mars-24 avril 1912.
Cote
4Q8/1927
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 2e série.
  • 30 mars-24 avril 1912.
Résultat n°32
31 mai-7 juillet 1882.

1 media

31 mai-7 juillet 1882.
Cote
4Q8/1617
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 2e série.
  • 31 mai-7 juillet 1882.
Résultat n°33
2-15 janvier 1946.

1 media

2-15 janvier 1946.
Cote
4Q8/5338
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 2-15 janvier 1946.
Résultat n°34
9-17 février 1923.

1 media

9-17 février 1923.
Cote
4Q8/4562
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 9-17 février 1923.
Résultat n°35
9-19 septembre 1955.

1 media

9-19 septembre 1955.
Cote
4Q8/5638
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 9-19 septembre 1955.
Résultat n°36
29 décembre 1890-14 janvier 1891.

1 media

29 décembre 1890-14 janvier 1891.
Cote
4Q8/3107
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 1ère série.
  • 29 décembre 1890-14 janvier 1891.
Résultat n°37
28 mars-20 mai 1887.

1 media

28 mars-20 mai 1887.
Cote
4Q8/1654
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 2e série.
  • 28 mars-20 mai 1887.
Résultat n°38
3-21 avril 1945.

1 media

3-21 avril 1945.
Cote
4Q8/5318
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 3-21 avril 1945.
Résultat n°39
23 janvier-10 mai 1954.

1 media

23 janvier-10 mai 1954.
Cote
4Q8/2143
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1918-1955.
  • Inscriptions et inscriptions d'office.
  • 23 janvier-10 mai 1954.
Résultat n°40
27 mars-29 avril 1896.

1 media

27 mars-29 avril 1896.
Cote
4Q8/4162
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 3e série.
  • 27 mars-29 avril 1896.
Résultat n°41
5 février-7 mars 1864.

1 media

5 février-7 mars 1864.
Cote
4Q8/2735
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 1ère série.
  • 5 février-7 mars 1864.
Résultat n°42
23 décembre 1863-25 janvier 1864.

1 media

23 décembre 1863-25 janvier 1864.
Cote
4Q8/3483
 Date
1863-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 2e série.
  • 23 décembre 1863-25 janvier 1864.
Résultat n°43
11 mars-18 juillet 1910.

1 media

11 mars-18 juillet 1910.
Cote
4Q8/783
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire...
  • 11 mars-18 juillet 1910.
Résultat n°44
5 août-13 septembre 1867.

1 media

5 août-13 septembre 1867.
Cote
4Q8/3524
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 2e série.
  • 5 août-13 septembre 1867.
Résultat n°45
21 décembre 1920-21 janvier 1921.

1 media

21 décembre 1920-21 janvier 1921.
Cote
4Q8/3370
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 1ère série.
  • 21 décembre 1920-21 janvier 1921.
Résultat n°46
28 décembre 1944-19 janvier 1945.

1 media

28 décembre 1944-19 janvier 1945.
Cote
4Q8/5313
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 28 décembre 1944-19 janvier 1945.
Résultat n°47
17 septembre-3 novembre 1856.

1 media

17 septembre-3 novembre 1856.
Cote
4Q8/1144
 Date
1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 17 septembre-3 novembre 1856.
Résultat n°48
28 janvier-14 mars 1922.

1 media

28 janvier-14 mars 1922.
Cote
4Q8/1998
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1918-1955.
  • Inscriptions et inscriptions d'office.
  • 28 janvier-14 mars 1922.
Résultat n°49
6 mars-1er avril 1833.

1 media

6 mars-1er avril 1833.
Cote
4Q8/2406
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 6 mars-1er avril 1833.
Résultat n°50
Volume 295.

2 lots 208 medias

Volume 295.
Cote
4Q8/424
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 295.
Résultat n°51
28 janvier-31 mars 1910.

1 media

28 janvier-31 mars 1910.
Cote
4Q8/4299
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 3e série.
  • 28 janvier-31 mars 1910.
Résultat n°52
25 septembre-15 octobre 1891.

1 media

25 septembre-15 octobre 1891.
Cote
4Q8/3120
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 1ère série.
  • 25 septembre-15 octobre 1891.
Résultat n°53
Volume 210.

2 lots 206 medias

Volume 210.
Cote
4Q8/339
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 210.
Résultat n°54
Volume 412.

2 lots 209 medias

Volume 412.
Cote
4Q8/541
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 412.
Résultat n°55
31 décembre 1845-2 février 1846.

1 media

31 décembre 1845-2 février 1846.
Cote
4Q8/2539
 Date
1845-1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 31 décembre 1845-2 février 1846.
Résultat n°56
18 octobre-1er décembre 1910.

1 media

18 octobre-1er décembre 1910.
Cote
4Q8/4304
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 3e série.
  • 18 octobre-1er décembre 1910.
Résultat n°57
19 décembre 1864-14 janvier 1865.

1 media

19 décembre 1864-14 janvier 1865.
Cote
4Q8/3494
 Date
1864-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 2e série.
  • 19 décembre 1864-14 janvier 1865.
Résultat n°58
15 avril-4 juin 1842.

1 media

15 avril-4 juin 1842.
Cote
4Q8/2493
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 15 avril-4 juin 1842.
Résultat n°59
20 juin-28 octobre 1892.

1 media

20 juin-28 octobre 1892.
Cote
4Q8/731
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire...
  • 20 juin-28 octobre 1892.
Résultat n°60
Volume 78.

2 lots 206 medias

Volume 78.
Cote
4Q8/207
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 78.
Résultat n°61
10 juillet-6 août 1832.

1 media

10 juillet-6 août 1832.
Cote
4Q8/2397
 Date
1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 10 juillet-6 août 1832.
Résultat n°62
8 avril-12 mai 1887.

1 media

8 avril-12 mai 1887.
Cote
4Q8/3052
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 1ère série.
  • 8 avril-12 mai 1887.
Résultat n°63
Volume 356.

2 lots 209 medias

Volume 356.
Cote
4Q8/485
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 356.
Résultat n°64
29 mars-7 avril 1955.

1 media

29 mars-7 avril 1955.
Cote
4Q8/5618
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 29 mars-7 avril 1955.
Résultat n°65
30 septembre-9 décembre 1895.

1 media

30 septembre-9 décembre 1895.
Cote
4Q8/3154
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 1ère série.
  • 30 septembre-9 décembre 1895.
Résultat n°66
27 juillet-3 août 1922.

1 media

27 juillet-3 août 1922.
Cote
4Q8/4535
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 27 juillet-3 août 1922.
Résultat n°67
10 août-15 octobre 1925.

1 media

10 août-15 octobre 1925.
Cote
4Q8/2024
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1918-1955.
  • Inscriptions et inscriptions d'office.
  • 10 août-15 octobre 1925.
Résultat n°68
19 janvier-16 février 1886.

1 media

19 janvier-16 février 1886.
Cote
4Q8/3036
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 1ère série.
  • 19 janvier-16 février 1886.
Résultat n°69
6 avril-8 mai 1863.

1 media

6 avril-8 mai 1863.
Cote
4Q8/1206
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 6 avril-8 mai 1863.
Résultat n°70
15 novembre-10 décembre 1888.

1 media

15 novembre-10 décembre 1888.
Cote
4Q8/4097
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 3e série.
  • 15 novembre-10 décembre 1888.
Résultat n°71
20 avril-8 juin 1914.

1 media

20 avril-8 juin 1914.
Cote
4Q8/4376
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 5e série.
  • 20 avril-8 juin 1914.
Résultat n°72
23 octobre-3 novembre 1943.

1 media

23 octobre-3 novembre 1943.
Cote
4Q8/5286
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 23 octobre-3 novembre 1943.
Résultat n°73
31 juillet-23 novembre 1807.

1 media

31 juillet-23 novembre 1807.
Cote
4Q8/2332
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 31 juillet-23 novembre 1807.
Résultat n°74
7 septembre-13 novembre 1837.

1 media

7 septembre-13 novembre 1837.
Cote
4Q8/1052
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 7 septembre-13 novembre 1837.
Résultat n°75
5 juin-9 juillet 1900.

1 media

5 juin-9 juillet 1900.
Cote
4Q8/3826
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 2e série.
  • 5 juin-9 juillet 1900.
Résultat n°76
10-21 novembre 1927.

1 media

10-21 novembre 1927.
Cote
4Q8/4755
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 10-21 novembre 1927.
Résultat n°77
28 juillet 1899-17 avril 1900.

1 media

28 juillet 1899-17 avril 1900.
Cote
4Q8/5773
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 28 juillet 1899-17 avril 1900.
Résultat n°78
Volume 219.

2 lots 210 medias

Volume 219.
Cote
4Q8/348
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 219.
Résultat n°79
23 mars-4 mai 1865.

1 media

23 mars-4 mai 1865.
Cote
4Q8/1226
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 23 mars-4 mai 1865.
Résultat n°80
Volume 81.

2 lots 208 medias

Volume 81.
Cote
4Q8/210
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 81.