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  • 1
    26 novembre-4 décembre 1945.

    1 media

    26 novembre-4 décembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    4Q8/5334

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 26 novembre-4 décembre 1945.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 2
    8 juillet-1er août 1896.

    1 media

    8 juillet-1er août 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4Q8/4165

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 8 juillet-1er août 1896.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 3
    23 septembre-27 octobre 1899.

    1 media

    23 septembre-27 octobre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4Q8/1771

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 23 septembre-27 octobre 1899.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 4
    1er mars-26 mai 1920.

    1 media

    1er mars-26 mai 1920.

    Date

    1920

    Cote

    4Q8/4435

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 8e série.
    • 1er mars-26 mai 1920.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 5
    Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    2 lots 200 medias

    Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/104

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 6
    28 août-6 septembre 1941.

    1 media

    28 août-6 septembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4Q8/5220

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 28 août-6 septembre 1941.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 7
    Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

    2 lots 204 medias

    Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/136

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion,...

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 8
    31 août-14 octobre 1844.

    1 media

    31 août-14 octobre 1844.

    Date

    1844

    Cote

    4Q8/2523

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 31 août-14 octobre 1844.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 9
    24 juin-2 juillet 1953.

    1 media

    24 juin-2 juillet 1953.

    Date

    1953

    Cote

    4Q8/5552

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 24 juin-2 juillet 1953.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 10
    2-8 mars 1937.

    1 media

    2-8 mars 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4Q8/5078

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-8 mars 1937.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 11
    17-27 juillet 1937.

    1 media

    17-27 juillet 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4Q8/5092

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 17-27 juillet 1937.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 12
    24 décembre 1931-7 janvier 1932.

    1 media

    24 décembre 1931-7 janvier 1932.

    Date

    1931-1932

    Cote

    4Q8/4908

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 24 décembre 1931-7 janvier 1932.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 13
    Volume 218.

    2 lots 206 medias

    Volume 218.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/347

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 218.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 14
    25 octobre-20 novembre 1875.

    1 media

    25 octobre-20 novembre 1875.

    Date

    1875

    Cote

    4Q8/1367

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 25 octobre-20 novembre 1875.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 15
    22 août-18 septembre 1944.

    1 media

    22 août-18 septembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4Q8/5307

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 22 août-18 septembre 1944.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 16
    Volume 47.

    2 lots 210 medias

    Volume 47.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/176

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 47.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 17
    11 mai-30 juin 1933.

    1 media

    11 mai-30 juin 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4Q8/2074

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1918-1955.
    • Inscriptions et inscriptions d'office.
    • 11 mai-30 juin 1933.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 18
    12 décembre 1890-19 janvier 1891.

    1 media

    12 décembre 1890-19 janvier 1891.

    Date

    1890-1891

    Cote

    4Q8/1528

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 1ère série.
    • 12 décembre 1890-19 janvier 1891.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 19
    12 avril-10 mai 1919.

    1 media

    12 avril-10 mai 1919.

    Date

    1919

    Cote

    4Q8/4390

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 5e série.
    • 12 avril-10 mai 1919.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 20
    6 octobre-27 novembre 1834.

    1 media

    6 octobre-27 novembre 1834.

    Date

    1834

    Cote

    4Q8/2421

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 6 octobre-27 novembre 1834.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 21
    5-15 juin 1944.

    1 media

    5-15 juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4Q8/5302

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 5-15 juin 1944.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 22
    18-24 janvier 1924.

    1 media

    18-24 janvier 1924.

    Date

    1924

    Cote

    4Q8/4602

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 18-24 janvier 1924.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 23
    2-10 juillet 1953.

    1 media

    2-10 juillet 1953.

    Date

    1953

    Cote

    4Q8/5553

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-10 juillet 1953.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 24
    16-27 juin 1938.

    1 media

    16-27 juin 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4Q8/5124

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 16-27 juin 1938.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 25
    6-15 mai 1935.

    1 media

    6-15 mai 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4Q8/5018

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 6-15 mai 1935.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 26
    5 décembre 1912-5 février 1913.

    1 media

    5 décembre 1912-5 février 1913.

    Date

    1912-1913

    Cote

    4Q8/3948

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 2e série.
    • 5 décembre 1912-5 février 1913.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 27
    2-13 janvier 1947.

    1 media

    2-13 janvier 1947.

    Date

    1947

    Cote

    4Q8/5365

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-13 janvier 1947.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 28
    4 avril-4 mai 1907.

    1 media

    4 avril-4 mai 1907.

    Date

    1907

    Cote

    4Q8/4271

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 4 avril-4 mai 1907.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 29
    21 juillet-18 août 1905.

    1 media

    21 juillet-18 août 1905.

    Date

    1905

    Cote

    4Q8/1840

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 21 juillet-18 août 1905.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 30
    Volume 216.

    2 lots 205 medias

    Volume 216.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/345

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 216.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 31
    30 mars-24 avril 1912.

    1 media

    30 mars-24 avril 1912.

    Date

    1912

    Cote

    4Q8/1927

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 30 mars-24 avril 1912.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 32
    31 mai-7 juillet 1882.

    1 media

    31 mai-7 juillet 1882.

    Date

    1882

    Cote

    4Q8/1617

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 31 mai-7 juillet 1882.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 33
    2-15 janvier 1946.

    1 media

    2-15 janvier 1946.

    Date

    1946

    Cote

    4Q8/5338

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-15 janvier 1946.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 34
    9-17 février 1923.

    1 media

    9-17 février 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4Q8/4562

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 9-17 février 1923.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 35
    9-19 septembre 1955.

    1 media

    9-19 septembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5638

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 9-19 septembre 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 36
    29 décembre 1890-14 janvier 1891.

    1 media

    29 décembre 1890-14 janvier 1891.

    Date

    1890-1891

    Cote

    4Q8/3107

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 1ère série.
    • 29 décembre 1890-14 janvier 1891.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 37
    28 mars-20 mai 1887.

    1 media

    28 mars-20 mai 1887.

    Date

    1887

    Cote

    4Q8/1654

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 28 mars-20 mai 1887.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 38
    3-21 avril 1945.

    1 media

    3-21 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    4Q8/5318

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 3-21 avril 1945.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 39
    23 janvier-10 mai 1954.

    1 media

    23 janvier-10 mai 1954.

    Date

    1954

    Cote

    4Q8/2143

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1918-1955.
    • Inscriptions et inscriptions d'office.
    • 23 janvier-10 mai 1954.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 40
    27 mars-29 avril 1896.

    1 media

    27 mars-29 avril 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4Q8/4162

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 27 mars-29 avril 1896.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône