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  • 1
    26 novembre-4 décembre 1945.

    1 media

    26 novembre-4 décembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    4Q8/5334

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 26 novembre-4 décembre 1945.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 2
    8 juillet-1er août 1896.

    1 media

    8 juillet-1er août 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4Q8/4165

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 8 juillet-1er août 1896.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 3
    23 septembre-27 octobre 1899.

    1 media

    23 septembre-27 octobre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4Q8/1771

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 23 septembre-27 octobre 1899.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 4
    1er mars-26 mai 1920.

    1 media

    1er mars-26 mai 1920.

    Date

    1920

    Cote

    4Q8/4435

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 8e série.
    • 1er mars-26 mai 1920.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 5
    Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    2 lots 200 medias

    Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/104

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 6
    28 août-6 septembre 1941.

    1 media

    28 août-6 septembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4Q8/5220

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 28 août-6 septembre 1941.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 7
    Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

    2 lots 204 medias

    Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/136

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion,...

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 8
    31 août-14 octobre 1844.

    1 media

    31 août-14 octobre 1844.

    Date

    1844

    Cote

    4Q8/2523

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 31 août-14 octobre 1844.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 9
    24 juin-2 juillet 1953.

    1 media

    24 juin-2 juillet 1953.

    Date

    1953

    Cote

    4Q8/5552

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 24 juin-2 juillet 1953.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 10
    2-8 mars 1937.

    1 media

    2-8 mars 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4Q8/5078

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-8 mars 1937.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 11
    17-27 juillet 1937.

    1 media

    17-27 juillet 1937.

    Date

    1937

    Cote

    4Q8/5092

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 17-27 juillet 1937.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 12
    24 décembre 1931-7 janvier 1932.

    1 media

    24 décembre 1931-7 janvier 1932.

    Date

    1931-1932

    Cote

    4Q8/4908

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 24 décembre 1931-7 janvier 1932.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 13
    Volume 218.

    2 lots 206 medias

    Volume 218.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/347

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 218.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 14
    25 octobre-20 novembre 1875.

    1 media

    25 octobre-20 novembre 1875.

    Date

    1875

    Cote

    4Q8/1367

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 25 octobre-20 novembre 1875.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 15
    22 août-18 septembre 1944.

    1 media

    22 août-18 septembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4Q8/5307

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 22 août-18 septembre 1944.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 16
    Volume 47.

    2 lots 210 medias

    Volume 47.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/176

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 47.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 17
    11 mai-30 juin 1933.

    1 media

    11 mai-30 juin 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4Q8/2074

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1918-1955.
    • Inscriptions et inscriptions d'office.
    • 11 mai-30 juin 1933.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 18
    12 décembre 1890-19 janvier 1891.

    1 media

    12 décembre 1890-19 janvier 1891.

    Date

    1890-1891

    Cote

    4Q8/1528

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 1ère série.
    • 12 décembre 1890-19 janvier 1891.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 19
    12 avril-10 mai 1919.

    1 media

    12 avril-10 mai 1919.

    Date

    1919

    Cote

    4Q8/4390

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 5e série.
    • 12 avril-10 mai 1919.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 20
    6 octobre-27 novembre 1834.

    1 media

    6 octobre-27 novembre 1834.

    Date

    1834

    Cote

    4Q8/2421

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 6 octobre-27 novembre 1834.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 21
    5-15 juin 1944.

    1 media

    5-15 juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4Q8/5302

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 5-15 juin 1944.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 22
    18-24 janvier 1924.

    1 media

    18-24 janvier 1924.

    Date

    1924

    Cote

    4Q8/4602

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 18-24 janvier 1924.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 23
    2-10 juillet 1953.

    1 media

    2-10 juillet 1953.

    Date

    1953

    Cote

    4Q8/5553

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-10 juillet 1953.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 24
    16-27 juin 1938.

    1 media

    16-27 juin 1938.

    Date

    1938

    Cote

    4Q8/5124

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 16-27 juin 1938.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 25
    6-15 mai 1935.

    1 media

    6-15 mai 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4Q8/5018

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 6-15 mai 1935.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 26
    5 décembre 1912-5 février 1913.

    1 media

    5 décembre 1912-5 février 1913.

    Date

    1912-1913

    Cote

    4Q8/3948

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 2e série.
    • 5 décembre 1912-5 février 1913.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 27
    2-13 janvier 1947.

    1 media

    2-13 janvier 1947.

    Date

    1947

    Cote

    4Q8/5365

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-13 janvier 1947.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 28
    4 avril-4 mai 1907.

    1 media

    4 avril-4 mai 1907.

    Date

    1907

    Cote

    4Q8/4271

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 4 avril-4 mai 1907.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 29
    21 juillet-18 août 1905.

    1 media

    21 juillet-18 août 1905.

    Date

    1905

    Cote

    4Q8/1840

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 21 juillet-18 août 1905.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 30
    Volume 216.

    2 lots 205 medias

    Volume 216.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/345

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 216.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 31
    30 mars-24 avril 1912.

    1 media

    30 mars-24 avril 1912.

    Date

    1912

    Cote

    4Q8/1927

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 30 mars-24 avril 1912.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 32
    31 mai-7 juillet 1882.

    1 media

    31 mai-7 juillet 1882.

    Date

    1882

    Cote

    4Q8/1617

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 31 mai-7 juillet 1882.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 33
    2-15 janvier 1946.

    1 media

    2-15 janvier 1946.

    Date

    1946

    Cote

    4Q8/5338

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-15 janvier 1946.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 34
    9-17 février 1923.

    1 media

    9-17 février 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4Q8/4562

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 9-17 février 1923.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 35
    9-19 septembre 1955.

    1 media

    9-19 septembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5638

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 9-19 septembre 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 36
    29 décembre 1890-14 janvier 1891.

    1 media

    29 décembre 1890-14 janvier 1891.

    Date

    1890-1891

    Cote

    4Q8/3107

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 1ère série.
    • 29 décembre 1890-14 janvier 1891.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 37
    28 mars-20 mai 1887.

    1 media

    28 mars-20 mai 1887.

    Date

    1887

    Cote

    4Q8/1654

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 2e série.
    • 28 mars-20 mai 1887.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 38
    3-21 avril 1945.

    1 media

    3-21 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    4Q8/5318

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 3-21 avril 1945.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 39
    23 janvier-10 mai 1954.

    1 media

    23 janvier-10 mai 1954.

    Date

    1954

    Cote

    4Q8/2143

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1918-1955.
    • Inscriptions et inscriptions d'office.
    • 23 janvier-10 mai 1954.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 40
    27 mars-29 avril 1896.

    1 media

    27 mars-29 avril 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4Q8/4162

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 27 mars-29 avril 1896.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 41
    5 février-7 mars 1864.

    1 media

    5 février-7 mars 1864.

    Date

    1864

    Cote

    4Q8/2735

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 1ère série.
    • 5 février-7 mars 1864.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 42
    23 décembre 1863-25 janvier 1864.

    1 media

    23 décembre 1863-25 janvier 1864.

    Date

    1863-1864

    Cote

    4Q8/3483

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 2e série.
    • 23 décembre 1863-25 janvier 1864.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 43
    11 mars-18 juillet 1910.

    1 media

    11 mars-18 juillet 1910.

    Date

    1910

    Cote

    4Q8/783

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire...
    • 11 mars-18 juillet 1910.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 44
    5 août-13 septembre 1867.

    1 media

    5 août-13 septembre 1867.

    Date

    1867

    Cote

    4Q8/3524

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 2e série.
    • 5 août-13 septembre 1867.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 45
    21 décembre 1920-21 janvier 1921.

    1 media

    21 décembre 1920-21 janvier 1921.

    Date

    1920-1921

    Cote

    4Q8/3370

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 1ère série.
    • 21 décembre 1920-21 janvier 1921.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 46
    28 décembre 1944-19 janvier 1945.

    1 media

    28 décembre 1944-19 janvier 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    4Q8/5313

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 28 décembre 1944-19 janvier 1945.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 47
    17 septembre-3 novembre 1856.

    1 media

    17 septembre-3 novembre 1856.

    Date

    1856

    Cote

    4Q8/1144

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 17 septembre-3 novembre 1856.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 48
    28 janvier-14 mars 1922.

    1 media

    28 janvier-14 mars 1922.

    Date

    1922

    Cote

    4Q8/1998

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1918-1955.
    • Inscriptions et inscriptions d'office.
    • 28 janvier-14 mars 1922.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 49
    6 mars-1er avril 1833.

    1 media

    6 mars-1er avril 1833.

    Date

    1833

    Cote

    4Q8/2406

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 6 mars-1er avril 1833.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 50
    Volume 295.

    2 lots 208 medias

    Volume 295.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/424

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 295.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 51
    28 janvier-31 mars 1910.

    1 media

    28 janvier-31 mars 1910.

    Date

    1910

    Cote

    4Q8/4299

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 28 janvier-31 mars 1910.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 52
    25 septembre-15 octobre 1891.

    1 media

    25 septembre-15 octobre 1891.

    Date

    1891

    Cote

    4Q8/3120

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 1ère série.
    • 25 septembre-15 octobre 1891.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 53
    Volume 210.

    2 lots 206 medias

    Volume 210.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/339

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 210.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 54
    Volume 412.

    2 lots 209 medias

    Volume 412.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/541

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 412.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 55
    31 décembre 1845-2 février 1846.

    1 media

    31 décembre 1845-2 février 1846.

    Date

    1845-1846

    Cote

    4Q8/2539

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 31 décembre 1845-2 février 1846.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 56
    18 octobre-1er décembre 1910.

    1 media

    18 octobre-1er décembre 1910.

    Date

    1910

    Cote

    4Q8/4304

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 18 octobre-1er décembre 1910.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 57
    19 décembre 1864-14 janvier 1865.

    1 media

    19 décembre 1864-14 janvier 1865.

    Date

    1864-1865

    Cote

    4Q8/3494

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 2e série.
    • 19 décembre 1864-14 janvier 1865.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 58
    15 avril-4 juin 1842.

    1 media

    15 avril-4 juin 1842.

    Date

    1842

    Cote

    4Q8/2493

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 15 avril-4 juin 1842.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 59
    20 juin-28 octobre 1892.

    1 media

    20 juin-28 octobre 1892.

    Date

    1892

    Cote

    4Q8/731

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire...
    • 20 juin-28 octobre 1892.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 60
    Volume 78.

    2 lots 206 medias

    Volume 78.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/207

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 78.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 61
    10 juillet-6 août 1832.

    1 media

    10 juillet-6 août 1832.

    Date

    1832

    Cote

    4Q8/2397

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 10 juillet-6 août 1832.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 62
    8 avril-12 mai 1887.

    1 media

    8 avril-12 mai 1887.

    Date

    1887

    Cote

    4Q8/3052

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 1ère série.
    • 8 avril-12 mai 1887.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 63
    Volume 356.

    2 lots 209 medias

    Volume 356.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/485

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 356.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 64
    29 mars-7 avril 1955.

    1 media

    29 mars-7 avril 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5618

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 29 mars-7 avril 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 65
    30 septembre-9 décembre 1895.

    1 media

    30 septembre-9 décembre 1895.

    Date

    1895

    Cote

    4Q8/3154

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 1ère série.
    • 30 septembre-9 décembre 1895.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 66
    27 juillet-3 août 1922.

    1 media

    27 juillet-3 août 1922.

    Date

    1922

    Cote

    4Q8/4535

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 27 juillet-3 août 1922.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 67
    10 août-15 octobre 1925.

    1 media

    10 août-15 octobre 1925.

    Date

    1925

    Cote

    4Q8/2024

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1918-1955.
    • Inscriptions et inscriptions d'office.
    • 10 août-15 octobre 1925.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 68
    19 janvier-16 février 1886.

    1 media

    19 janvier-16 février 1886.

    Date

    1886

    Cote

    4Q8/3036

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 1ère série.
    • 19 janvier-16 février 1886.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 69
    6 avril-8 mai 1863.

    1 media

    6 avril-8 mai 1863.

    Date

    1863

    Cote

    4Q8/1206

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 6 avril-8 mai 1863.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 70
    15 novembre-10 décembre 1888.

    1 media

    15 novembre-10 décembre 1888.

    Date

    1888

    Cote

    4Q8/4097

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 3e série.
    • 15 novembre-10 décembre 1888.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 71
    20 avril-8 juin 1914.

    1 media

    20 avril-8 juin 1914.

    Date

    1914

    Cote

    4Q8/4376

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 5e série.
    • 20 avril-8 juin 1914.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 72
    23 octobre-3 novembre 1943.

    1 media

    23 octobre-3 novembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    4Q8/5286

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 23 octobre-3 novembre 1943.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 73
    31 juillet-23 novembre 1807.

    1 media

    31 juillet-23 novembre 1807.

    Date

    1807

    Cote

    4Q8/2332

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 31 juillet-23 novembre 1807.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 74
    7 septembre-13 novembre 1837.

    1 media

    7 septembre-13 novembre 1837.

    Date

    1837

    Cote

    4Q8/1052

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 7 septembre-13 novembre 1837.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 75
    5 juin-9 juillet 1900.

    1 media

    5 juin-9 juillet 1900.

    Date

    1900

    Cote

    4Q8/3826

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • 1799-octobre 1921.
    • 2e série.
    • 5 juin-9 juillet 1900.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 76
    10-21 novembre 1927.

    1 media

    10-21 novembre 1927.

    Date

    1927

    Cote

    4Q8/4755

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 10-21 novembre 1927.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 77
    28 juillet 1899-17 avril 1900.

    1 media

    28 juillet 1899-17 avril 1900.

    Date

    1899-1900

    Cote

    4Q8/5773

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • 28 juillet 1899-17 avril 1900.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 78
    Volume 219.

    2 lots 210 medias

    Volume 219.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/348

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 219.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 79
    23 mars-4 mai 1865.

    1 media

    23 mars-4 mai 1865.

    Date

    1865

    Cote

    4Q8/1226

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Inscriptions hypothécaires.
    • 1799-3 juin 1918.
    • Inscriptions.
    • 23 mars-4 mai 1865.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 80
    Volume 81.

    2 lots 208 medias

    Volume 81.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/210

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 81.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône