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5 799 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    9 mai-29 juillet 1968.

    1 media

    9 mai-29 juillet 1968.

    Date

    1968

    Cote

    4Q8/654

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire...
    • 9 mai-29 juillet 1968.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    30 décembre 1955-22 janvier 1956.

    1 media

    30 décembre 1955-22 janvier 1956.

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q8/5658

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 30 décembre 1955-22 janvier 1956.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  3. Résultat n°3
    9 novembre 1955-9 mars 1956.

    1 media

    9 novembre 1955-9 mars 1956.

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q8/891

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire...
    • 9 novembre 1955-9 mars 1956.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    2 lots 200 medias

    Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/104

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

    2 lots 204 medias

    Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/136

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion,...

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    Volume 218.

    2 lots 206 medias

    Volume 218.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/347

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 218.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    Volume 47.

    2 lots 210 medias

    Volume 47.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/176

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 47.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Volume 216.

    2 lots 205 medias

    Volume 216.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/345

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 216.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    9-19 septembre 1955.

    1 media

    9-19 septembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5638

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 9-19 septembre 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    Volume 295.

    2 lots 208 medias

    Volume 295.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/424

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 295.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Volume 210.

    2 lots 206 medias

    Volume 210.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/339

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 210.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Volume 412.

    2 lots 209 medias

    Volume 412.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/541

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 412.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Volume 78.

    2 lots 206 medias

    Volume 78.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/207

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 78.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Volume 356.

    2 lots 209 medias

    Volume 356.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/485

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 356.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    29 mars-7 avril 1955.

    1 media

    29 mars-7 avril 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5618

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 29 mars-7 avril 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Volume 219.

    2 lots 210 medias

    Volume 219.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/348

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 219.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Volume 81.

    2 lots 208 medias

    Volume 81.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/210

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 81.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Volume 399.

    2 lots 209 medias

    Volume 399.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/528

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 399.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Volume 142.

    2 lots 209 medias

    Volume 142.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/271

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 142.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Volume 444.

    2 lots 212 medias

    Volume 444.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/573

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 444.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    Volume 46 : Gialle-Glasser (table refondue).

    2 lots 204 medias

    Volume 46 : Gialle-Glasser (table refondue).

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/57

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 46 : Gialle-Glasser (table refondue).

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Volume 106.

    2 lots 207 medias

    Volume 106.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/235

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 106.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Volume 448.

    2 lots 211 medias

    Volume 448.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/577

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 448.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Volume 369.

    2 lots 210 medias

    Volume 369.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/498

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 369.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    Volume 475.

    2 lots 22 medias

    Volume 475.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/602

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 475.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    Volume 260.

    2 lots 208 medias

    Volume 260.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/389

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 260.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    2-7 mai 1955.

    1 media

    2-7 mai 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5622

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 2-7 mai 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Volume 43 : Fournel-Gagnerot.

    2 lots 203 medias

    Volume 43 : Fournel-Gagnerot.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/53

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 43 : Fournel-Gagnerot.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Volume 344.

    2 lots 207 medias

    Volume 344.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/473

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 344.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    Volume 406.

    2 lots 209 medias

    Volume 406.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/535

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 406.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    Volume 77.

    2 lots 208 medias

    Volume 77.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/206

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 77.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    Volume 82.

    2 lots 208 medias

    Volume 82.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/211

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 82.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    Volume 429.

    2 lots 209 medias

    Volume 429.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/558

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 429.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Volume 324.

    2 lots 207 medias

    Volume 324.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/453

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 324.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    Volume 11 : Bonevaux-Bourchanir.

    2 lots 204 medias

    Volume 11 : Bonevaux-Bourchanir.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/19

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 11 : Bonevaux-Bourchanir.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    Volume 23 : Chuitel-Cochay.

    2 lots 202 medias

    Volume 23 : Chuitel-Cochay.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/31

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 23 : Chuitel-Cochay.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    11-22 mars 1955.

    1 media

    11-22 mars 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5616

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 11-22 mars 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    Volume 419.

    2 lots 210 medias

    Volume 419.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/548

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 419.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Volume 459.

    2 lots 209 medias

    Volume 459.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/588

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 459.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    Volume 254.

    2 lots 205 medias

    Volume 254.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/383

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 254.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône