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  • 1
    27 septembre 1879-16 mars 1880.

    1 media

    27 septembre 1879-16 mars 1880.

    Date

    1879-1880

    Cote

    4Q8/5799

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • 27 septembre 1879-16 mars 1880.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 2
    13 novembre 1832-9 décembre 1833.

    1 media

    13 novembre 1832-9 décembre 1833.

    Date

    1832-1833

    Cote

    4Q8/5798

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 13 novembre 1832-9 décembre 1833.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 3
    29 août 1831-13 novembre 1832.

    1 media

    29 août 1831-13 novembre 1832.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4Q8/5797

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 29 août 1831-13 novembre 1832.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 4
    10 novembre 1830-19 août 1831.

    1 media

    10 novembre 1830-19 août 1831.

    Date

    1830-1831

    Cote

    4Q8/5796

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 10 novembre 1830-19 août 1831.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 5
    23 avril 1829-10 novembre 1830.

    1 media

    23 avril 1829-10 novembre 1830.

    Date

    1829-1830

    Cote

    4Q8/5795

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 23 avril 1829-10 novembre 1830.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 6
    11 janvier 1828-6 avril 1829.

    1 media

    11 janvier 1828-6 avril 1829.

    Date

    1828-1829

    Cote

    4Q8/5794

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 11 janvier 1828-6 avril 1829.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 7
    10 novembre 1825-9 janvier 1828.

    1 media

    10 novembre 1825-9 janvier 1828.

    Date

    1825-1828

    Cote

    4Q8/5793

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 10 novembre 1825-9 janvier 1828.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 8
    15 avril 1824-10 novembre 1825.

    1 media

    15 avril 1824-10 novembre 1825.

    Date

    1824-1825

    Cote

    4Q8/5792

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 15 avril 1824-10 novembre 1825.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 9
    31 octobre 1821-15 avril 1824.

    1 media

    31 octobre 1821-15 avril 1824.

    Date

    1821-1824

    Cote

    4Q8/5791

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 31 octobre 1821-15 avril 1824.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 10
    3 mars 1820-15 octobre 1821.

    1 media

    3 mars 1820-15 octobre 1821.

    Date

    1820-1821

    Cote

    4Q8/5790

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 3 mars 1820-15 octobre 1821.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 11
    30 mai 1818-10 février 1820.

    1 media

    30 mai 1818-10 février 1820.

    Date

    1818-1820

    Cote

    4Q8/5789

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 30 mai 1818-10 février 1820.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 12
    16 juillet 1816-29 mai 1818.

    1 media

    16 juillet 1816-29 mai 1818.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4Q8/5788

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 16 juillet 1816-29 mai 1818.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 13
    3 décembre 1813-16 juillet 1816.

    1 media

    3 décembre 1813-16 juillet 1816.

    Date

    1813-1816

    Cote

    4Q8/5787

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 3 décembre 1813-16 juillet 1816.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 14
    15 octobre 1810-3 décembre 1813.

    1 media

    15 octobre 1810-3 décembre 1813.

    Date

    1810-1813

    Cote

    4Q8/5786

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 15 octobre 1810-3 décembre 1813.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 15
    7 décembre 1809-20 août 1810.

    1 media

    7 décembre 1809-20 août 1810.

    Date

    1809-1810

    Cote

    4Q8/5785

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 7 décembre 1809-20 août 1810.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 16
    14 janvier-1er décembre 1809.

    1 media

    14 janvier-1er décembre 1809.

    Date

    1809

    Cote

    4Q8/5784

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 14 janvier-1er décembre 1809.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 17
    2 mai 1807-7 janvier 1809.

    1 media

    2 mai 1807-7 janvier 1809.

    Date

    1807-1809

    Cote

    4Q8/5783

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Dénonciations des saisies immobilières.
    • 2 mai 1807-7 janvier 1809.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 18
    27 avril-8 décembre 1905.

    1 media

    27 avril-8 décembre 1905.

    Date

    1905

    Cote

    4Q8/5782

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • 27 avril-8 décembre 1905.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 19
    28 octobre 1904-27 avril 1905.

    1 media

    28 octobre 1904-27 avril 1905.

    Date

    1904-1905

    Cote

    4Q8/5781

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • 28 octobre 1904-27 avril 1905.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  • 20
    27 février-28 octobre 1904.

    1 media

    27 février-28 octobre 1904.

    Date

    1904

    Cote

    4Q8/5780

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.

    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • 27 février-28 octobre 1904.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône