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  1. Résultat n°1
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Anciens baux à loyer.

    1 media

    Anciens baux à loyer.

    Date

    1725-1779

    Cote

    28J4

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Maison rue Ferrandière.
    • Anciens baux à loyer.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  3. Résultat n°3
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    1 media

    Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    Date

    1949-1995

    Cote

    1Fi334, 3Pl645

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Départements du Rhône, de la Loire et des cantons limitrophes...
    • Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  5. Résultat n°5
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8

    Propriété des héritiers Brachet à Abergement-de-Varey.

    Date

    1949

    Cote

    324J259

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Logements.
    • Villas et maisons individuelles.
    • Ain.
    • Propriété des héritiers Brachet à Abergement-de-Varey.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9
    Juillet 1975-mai 1976.

    1 media

    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    Courrier à l’arrivée.

    1 media

    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    6146W13

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
    • Restauration du clocher.
    • 1984.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  12. Résultat n°12
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W487

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14

    Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)

    Cote

    FG F 79 (1)

    • Contexte : Fonds Galle

    • Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)
  15. Résultat n°15
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W478

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Baux à ferme du moulin du Souget.

    1 media

    Baux à ferme du moulin du Souget.

    Date

    1590-1816

    Cote

    28J29

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Château de Langes.
    • Baux à ferme du moulin du Souget.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  17. Résultat n°17
    Courrier au départ.

    1 media

    Courrier au départ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W495

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    1 media

    Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    Date

    1933

    Cote

    324J343

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Bâtiments et équipements communaux.
    • Ain.
    • Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
    • Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  19. Résultat n°19
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1981-1982

    Cote

    496W561

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W489

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1978.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W536

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Rapports d'activité.
    • 1983.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Défense nationale.

    1 media

    Défense nationale.

    Date

    1960-1988

    Cote

    2775W 1-2775W21

    • Contexte : Défense nationale.

    Producteur :

    SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILE (SIDPC)

  23. Résultat n°23
    Police Nationale.

    1 media

    Police Nationale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W591

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Police Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    Insertion.

    1 media

    Insertion.

    Date

    1980-1984

    Cote

    496W560

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Insertion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1983-1985

    Cote

    496W587

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    1822-1873

    1 media

    1822-1873

    Date

    1822-1873

    Cote

    5M50

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène et salubrité.
    • Personnel médical et paramédical.
    • Pharmaciens et pharmacies.
    • Exercice de la pharmacie.
    • Demandes d'autorisation d'exercer dans le département...
    • 1822-1873

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  27. Résultat n°27
    Bateau en cale sèche (7 septembre 1900).

    1 media

    Bateau en cale sèche (7 septembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    15Fi27

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Frans.
    • Le port.
    • Bateau en cale sèche (7 septembre 1900).

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  28. Résultat n°28
    Le pont.

    2 lots 2 medias

    Le pont.

    Date

    s.d.

    Cote

    15Fi22

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Beauregard.
    • Le pont.

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  29. Résultat n°29

    Immeubles inscrits.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6146W32

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles inscrits.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  30. Résultat n°30
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1976-1976

    Cote

    496W485

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1976.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    1 media

    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W590

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Jassans.

    1 media

    Jassans.

    Date

    1901

    Cote

    15Fi28

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Jassans.

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  33. Résultat n°33

    Travaux de la couverture.

    Date

    1988

    Cote

    6146W23

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Eglise Saint-Michel de Nantua.
    • Travaux de la couverture.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  34. Résultat n°34

    Ain.

    Date

    1933

    Cote

    324J306

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
    • Ain.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  35. Résultat n°35
    Trévoux.

    2 lots 5 medias

    Trévoux.

    Date

    s.d.

    Cote

    55Fi2

    • Contexte : 55FI - Album photographique

    • Lieux.
    • France.
    • Ain.
    • Trévoux.

    Producteur :

    L'origine de cet ensemble de tirages photographiques est inconnue.

  36. Résultat n°36
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W541

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Communication.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Lyon - feuille n° 168.

    2 lots 2 medias

    Lyon - feuille n° 168.

    Date

    1841-1902

    Cote

    1Fi76

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Lyon - feuille n° 168.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  38. Résultat n°38

    Restauration de la couverture et de la pile Sud-ouest.

    Date

    1984

    Cote

    6146W21

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Eglise Saint-Michel de Nantua.
    • Restauration de la couverture et de la pile Sud-ouest.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  39. Résultat n°39
    Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

    1 media

    Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

    Date

    1539-1571

    Cote

    28J24

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Château de Langes.
    • Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou...

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  40. Résultat n°40
    N° 120-138 (juillet-novembre).

    1 media

    N° 120-138 (juillet-novembre).

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W529

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Informations.
    • Bulletins de liaison.
    • 1985.
    • N° 120-138 (juillet-novembre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  41. Résultat n°41

    Boîte 1.

    Date

    1986

    Cote

    6146W15

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
    • Restauration de la charpente et de la couverture.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  42. Résultat n°42
    Autres formations.

    1 media

    Autres formations.

    Date

    1981-1984

    Cote

    496W580

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Autres formations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    Janvier-août 1984.

    1 media

    Janvier-août 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    496W550

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Janvier-août 1984.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  44. Résultat n°44
    Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    1 media

    Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W540

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  45. Résultat n°45
    Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

    1 media

    Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W602

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  46. Résultat n°46
    Stages d’adaptation à la vie pré-professionnelle et sociale.

    1 media

    Stages d’adaptation à la vie pré-professionnelle et sociale.

    Date

    1979-1982

    Cote

    496W511

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Stages d’adaptation à la vie pré-professionnelle et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    Salle des fêtes de la paroisse de Feillens.

    1 media

    Salle des fêtes de la paroisse de Feillens.

    Date

    1939

    Cote

    324J344

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Bâtiments et équipements communaux.
    • Ain.
    • Salle des fêtes de la paroisse de Feillens.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  48. Résultat n°48
    Rhône. Loi du 29 décembre 1967.

    2 lots 2 medias

    Rhône. Loi du 29 décembre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1Fi46, 3Pl586

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Rhône. Loi du 29 décembre 1967.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  49. Résultat n°49
    2e semestre.

    1 media

    2e semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W488

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 2e semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    Juin 1982-juin 1983.

    1 media

    Juin 1982-juin 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    496W522

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Instructions.
    • Circulaires et notes de services.
    • Juin 1982-juin 1983.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  51. Résultat n°51
    Application du dispositif.

    1 media

    Application du dispositif.

    Date

    1983-1987

    Cote

    496W597

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Application du dispositif.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  52. Résultat n°52

    Boîte 1.

    Date

    1986

    Cote

    6146W33

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Construction de la bibliothèque centrale de prêt de...
    • Boîte 1.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  53. Résultat n°53
    Commission régionale à la formation professionnelle.

    1 media

    Commission régionale à la formation professionnelle.

    Date

    1982-1984

    Cote

    496W566

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Commission régionale à la formation professionnelle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54
    Loire (Saint-Etienne).

    1 media

    Loire (Saint-Etienne).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W601

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Loire (Saint-Etienne).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    Attribution.

    1 media

    Attribution.

    Date

    1982-1984

    Cote

    496W592

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  56. Résultat n°56
    Pèlerinage à La Mecque.

    1 media

    Pèlerinage à La Mecque.

    Date

    1980-1981

    Cote

    496W516

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Pèlerinage à La Mecque.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  57. Résultat n°57
    Permis de poids-lourds.

    1 media

    Permis de poids-lourds.

    Date

    1986-1986

    Cote

    496W577

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • Permis de poids-lourds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    2e semestre.

    1 media

    2e semestre.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W490

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1978.
    • 2e semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  59. Résultat n°59
    Saint-Bernard.

    1 media

    Saint-Bernard.

    Date

    s.d.

    Cote

    15Fi30

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Saint-Bernard.

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  60. Résultat n°60
    Drôme.

    1 media

    Drôme.

    Date

    1983-1985

    Cote

    496W548

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Drôme.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  61. Résultat n°61
    Ardèche.

    1 media

    Ardèche.

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W547

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  62. Résultat n°62
    Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François de Sales et des trois Navettes.

    1 media

    Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François de Sales et des trois Navettes.

    Date

    1635-1769

    Cote

    28J8-28J9

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Maison du Palais Guillet
    • Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François...

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  63. Résultat n°63
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W476

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1983.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    Comptes du régisseur et pièces justificatives.

    1 media

    Comptes du régisseur et pièces justificatives.

    Date

    1822-1837

    Cote

    28J6

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Maison rue Ferrandière.
    • Comptes du régisseur et pièces justificatives.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  65. Résultat n°65
    Deuxième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1705-1759), quittance de paiement (1765).

    1 media

    Deuxième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1705-1759), quittance de paiement (1765).

    Date

    1705-1769

    Cote

    28J10

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Maison du Palais Guillet
    • Deuxième portion de la maison des Trois Navettes :...

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  66. Résultat n°66
    Promenade sur le pont (juin 1901).

    1 media

    Promenade sur le pont (juin 1901).

    Date

    1901

    Cote

    15Fi24

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Frans.
    • Le pont.
    • Promenade sur le pont (juin 1901).

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  67. Résultat n°67
    Feuille n° 3 – Lyon.

    2 lots 2 medias

    Feuille n° 3 – Lyon.

    Date

    1766

    Cote

    1Fi377

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Carte particulière des pays de Bresse, Bugey et Gex.
    • Feuille n° 3 – Lyon.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  68. Résultat n°68
    Chargement d'une péniche (juin 1901).

    2 lots 2 medias

    Chargement d'une péniche (juin 1901).

    Date

    1901

    Cote

    15Fi26

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Frans.
    • Le port.
    • Chargement d'une péniche (juin 1901).

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  69. Résultat n°69
    Archives de Jean Beyssac, historien.

    1 media

    Archives de Jean Beyssac, historien.

    Date

    1329-1899

    Cote

    29J 1-29J22

    • Contexte : Archives de Jean Beyssac, historien.

    Producteur :

    BEYSSAC JEAN (HISTORIEN)

  70. Résultat n°70
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W549

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • 1983.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    Saint-Bernard.

    2 lots 2 medias

    Saint-Bernard.

    Date

    s.d.

    Cote

    15Fi30

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Saint-Bernard.

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  72. Résultat n°72
    Secteurs prioritaires.

    1 media

    Secteurs prioritaires.

    Date

    1984-1984

    Cote

    496W576

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • Secteurs prioritaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73

    Menuiseries extérieures et façades.

    Date

    1979

    Cote

    6146W5

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Ancien palais épiscopal de Belley.
    • Menuiseries extérieures et façades.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  74. Résultat n°74
    Myriam BELHADJIN (1983). Haroun BOUGUERRA (1982). Agnès FORGES (1982-1985).

    1 media

    Myriam BELHADJIN (1983). Haroun BOUGUERRA (1982). Agnès FORGES (1982-1985).

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W555

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Myriam BELHADJIN (1983). Haroun BOUGUERRA (1982). Agnès...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    Informations aux rapatriés.

    1 media

    Informations aux rapatriés.

    Date

    1975-1987

    Cote

    496W480

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Informations aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76

    Restauration des charpentes et des couvertures de la nef.

    Date

    1989

    Cote

    6146W17

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
    • Restauration des charpentes et des couvertures de la...

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  77. Résultat n°77

    Portrait de Claude Joseph Bonnet

    Cote

    FG E 397 (1)

    • Contexte : Fonds Galle

    • Portrait de Claude Joseph Bonnet
  78. Résultat n°78
    Organisation du service.

    1 media

    Organisation du service.

    Date

    1975-1979

    Cote

    496W483

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Organisation du service.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    1 media

    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Date

    1985-1988

    Cote

    496W569

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  80. Résultat n°80
    Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification de classement à des propriétaires domiciliés dans le Rhône et demande d’emploi.

    1 media

    Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification de classement à des propriétaires domiciliés dans le Rhône et demande dツ弾mploi.

    Date

    1928-1934

    Cote

    4T17

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Monuments historiques et sites.
    • Monuments historiques.
    • Mesures de protection.
    • Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau