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  1. Résultat n°1
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Anciens baux à loyer.

    1 media

    Anciens baux à loyer.

    Date

    1725-1779

    Cote

    28J4

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Maison rue Ferrandière.
    • Anciens baux à loyer.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  3. Résultat n°3
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    1 media

    Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    Date

    1949-1995

    Cote

    1Fi334, 3Pl645

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Départements du Rhône, de la Loire et des cantons limitrophes...
    • Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  5. Résultat n°5
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8

    Propriété des héritiers Brachet à Abergement-de-Varey.

    Date

    1949

    Cote

    324J259

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Logements.
    • Villas et maisons individuelles.
    • Ain.
    • Propriété des héritiers Brachet à Abergement-de-Varey.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9
    Juillet 1975-mai 1976.

    1 media

    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    Courrier à l’arrivée.

    1 media

    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    6146W13

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
    • Restauration du clocher.
    • 1984.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  12. Résultat n°12
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W487

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14

    Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)

    Cote

    FG F 79 (1)

    • Contexte : Fonds Galle

    • Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)
  15. Résultat n°15
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W478

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Baux à ferme du moulin du Souget.

    1 media

    Baux à ferme du moulin du Souget.

    Date

    1590-1816

    Cote

    28J29

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Château de Langes.
    • Baux à ferme du moulin du Souget.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  17. Résultat n°17
    Courrier au départ.

    1 media

    Courrier au départ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W495

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    1 media

    Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    Date

    1933

    Cote

    324J343

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Bâtiments et équipements communaux.
    • Ain.
    • Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
    • Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  19. Résultat n°19
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1981-1982

    Cote

    496W561

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W489

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1978.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W536

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Rapports d'activité.
    • 1983.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Défense nationale.

    1 media

    Défense nationale.

    Date

    1960-1988

    Cote

    2775W 1-2775W21

    • Contexte : Défense nationale.

    Producteur :

    SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILE (SIDPC)

  23. Résultat n°23
    Police Nationale.

    1 media

    Police Nationale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W591

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Police Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    Insertion.

    1 media

    Insertion.

    Date

    1980-1984

    Cote

    496W560

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Insertion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1983-1985

    Cote

    496W587

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    1822-1873

    1 media

    1822-1873

    Date

    1822-1873

    Cote

    5M50

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène et salubrité.
    • Personnel médical et paramédical.
    • Pharmaciens et pharmacies.
    • Exercice de la pharmacie.
    • Demandes d'autorisation d'exercer dans le département...
    • 1822-1873

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  27. Résultat n°27
    Bateau en cale sèche (7 septembre 1900).

    1 media

    Bateau en cale sèche (7 septembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    15Fi27

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Frans.
    • Le port.
    • Bateau en cale sèche (7 septembre 1900).

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  28. Résultat n°28
    Le pont.

    2 lots 2 medias

    Le pont.

    Date

    s.d.

    Cote

    15Fi22

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Beauregard.
    • Le pont.

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  29. Résultat n°29

    Immeubles inscrits.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6146W32

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles inscrits.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  30. Résultat n°30
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1976-1976

    Cote

    496W485

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1976.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    1 media

    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W590

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Jassans.

    1 media

    Jassans.

    Date

    1901

    Cote

    15Fi28

    • Contexte : 15Fi - Philippe Goutallié

    • Lieux.
    • Ain.
    • Jassans.

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.

  33. Résultat n°33

    Travaux de la couverture.

    Date

    1988

    Cote

    6146W23

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Eglise Saint-Michel de Nantua.
    • Travaux de la couverture.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  34. Résultat n°34

    Ain.

    Date

    1933

    Cote

    324J306

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
    • Ain.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  35. Résultat n°35
    Trévoux.

    2 lots 5 medias

    Trévoux.

    Date

    s.d.

    Cote

    55Fi2

    • Contexte : 55FI - Album photographique

    • Lieux.
    • France.
    • Ain.
    • Trévoux.

    Producteur :

    L'origine de cet ensemble de tirages photographiques est inconnue.

  36. Résultat n°36
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W541

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Communication.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Lyon - feuille n° 168.

    2 lots 2 medias

    Lyon - feuille n° 168.

    Date

    1841-1902

    Cote

    1Fi76

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Lyon - feuille n° 168.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  38. Résultat n°38

    Restauration de la couverture et de la pile Sud-ouest.

    Date

    1984

    Cote

    6146W21

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Eglise Saint-Michel de Nantua.
    • Restauration de la couverture et de la pile Sud-ouest.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  39. Résultat n°39
    Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

    1 media

    Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

    Date

    1539-1571

    Cote

    28J24

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Château de Langes.
    • Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou...

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  40. Résultat n°40
    N° 120-138 (juillet-novembre).

    1 media

    N° 120-138 (juillet-novembre).

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W529

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Informations.
    • Bulletins de liaison.
    • 1985.
    • N° 120-138 (juillet-novembre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés